Affichage de 1023 résultats
Notices descriptivesResponsabilité civile
Responsabilité civile
Aux Lattes : construction d'un réseau d'égouts et d'un chemin
Aux Lattes : construction d'un réseau d'égouts et d'un chemin
En Maubert : schéma des canalisations aux environs de la fosse de décantation
En Maubert : schéma des canalisations aux environs de la fosse de décantation
Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
Association forestière vaudoise
Association forestière vaudoise
Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)
Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)
Armée
Armée
Département de la justice et police
Département de la justice et police
Agriculture-viticulture
Agriculture-viticulture
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Département des travaux publics du Canton de Vaud, service des routes
Département des travaux publics du Canton de Vaud, service des routes
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Commission de salubrité
Commission de salubrité
Viticulture
Viticulture
Chemin des Epinettes : réfection
Chemin des Epinettes : réfection
Verdan-Les Lattes (équipement du lotissement) : réfection du chemin de Sodome (1er tronçon et pose de conduites pour les égouts et les eaux de surface
Verdan-Les Lattes (équipement du lotissement) : réfection du chemin de Sodome (1er tronçon et pose de conduites pour les égouts et les eaux de surface
Primaire supérieure, Collège de Nyon
Primaire supérieure, Collège de Nyon
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
Corps des pompiers de Givrins
Corps des pompiers de Givrins
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Chemin forestier "Au Loup"
Chemin forestier "Au Loup"
La Gare-La Plantaz-viaduc du chemin de fer Nyon-Saint-Cergue : construction de collecteurs pour les égouts et les eaux de surface
La Gare-La Plantaz-viaduc du chemin de fer Nyon-Saint-Cergue : construction de collecteurs pour les égouts et les eaux de surface
Affaires militaires
Affaires militaires
Terrains aux Rousses
Terrains aux Rousses
Département de l'intérieur du Canton de Vaud
Département de l'intérieur du Canton de Vaud
Plan des zones
Plan des zones
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur la distribution des eaux y compris la loi cantonale et le règlement des eaux usées
Règlement communal sur la distribution des eaux y compris la loi cantonale et le règlement des eaux usées
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
La Givrine : aménagement du domaine skiable et aménagements touristiques
La Givrine : aménagement du domaine skiable et aménagements touristiques
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées et évacuation des eaux de surface de la gare au lieu-dit "Les Avaux"
Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées et évacuation des eaux de surface de la gare au lieu-dit "Les Avaux"
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Comptes communaux
Comptes communaux
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Département de la prévoyance sociale et des assurances
Département de la prévoyance sociale et des assurances
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Protection civile
Protection civile
Expérience de coloration à la Dôle
Expérience de coloration à la Dôle
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
Plan des pâturages
Plan des pâturages
Protection de l'environnement : citernes
Protection de l'environnement : citernes
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Protection civile
Protection civile
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
Recensement des arbres fruitiers
Recensement des arbres fruitiers
Projet de station d'épuration (STEP) intercommunale entre Givrins-Saint-Cergue et Trélex (non réalisé)
Projet de station d'épuration (STEP) intercommunale entre Givrins-Saint-Cergue et Trélex (non réalisé)
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Construction
Construction
Fractionnements parcellaires
Fractionnements parcellaires
Parc jurassien vaudois
Parc jurassien vaudois
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
Inventaire des monuments naturels et des sites
Inventaire des monuments naturels et des sites
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Distribution-installation
Distribution-installation
Bourgeoisie, naturalisation
Bourgeoisie, naturalisation
Permis de construire
Permis de construire
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Aux Places-En Choffaz : construction d'un collecteur séparatif et réfection du chemin
Aux Places-En Choffaz : construction d'un collecteur séparatif et réfection du chemin
St-Cergue-La Scie (Givrins) : construction d'un collecteur d'eau usées
St-Cergue-La Scie (Givrins) : construction d'un collecteur d'eau usées
Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"
Modification d'une servitude de passage sur la parcelle communale 272 et construction d'un chemin par les propriétaires privés utilisant le futur chemin "En Châtel"
Déchets carnés
Déchets carnés
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Association pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Servitudes : routes
Servitudes : routes
Biens-fonds communaux
Biens-fonds communaux
Routes
Routes
Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées
Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Autorisations de tombolas
Autorisations de tombolas
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Litige entre C. V. et la Commune de Givrins au sujet d'une expropriation matérielle (travaux de pose de canalisation pour eaux usées et pour eaux fluviales à proximité du captage d'une source située "En Savy"
Litige entre C. V. et la Commune de Givrins au sujet d'une expropriation matérielle (travaux de pose de canalisation pour eaux usées et pour eaux fluviales à proximité du captage d'une source située "En Savy"
Comptes communaux
Comptes communaux
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Résumé des comptes
Résumé des comptes
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Droits de superficie et locations diverses
Droits de superficie et locations diverses
Statistiques du tourisme
Statistiques du tourisme
Location de terrains en plaine
Location de terrains en plaine
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Protection de l'environnement : citernes
Protection de l'environnement : citernes
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Registre des patentes
Registre des patentes
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