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Notices descriptivesAssainissement
Assainissement
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
En Savy, La Bellangère, Les-Avaux, aux Lattes, En Sodome
En Savy, La Bellangère, Les-Avaux, aux Lattes, En Sodome
Aux Lattes : construction d'un réseau d'égouts et d'un chemin
Aux Lattes : construction d'un réseau d'égouts et d'un chemin
En Maubert : schéma des canalisations aux environs de la fosse de décantation
En Maubert : schéma des canalisations aux environs de la fosse de décantation
Aux Places-En Choffaz : construction d'un collecteur séparatif et réfection du chemin
Aux Places-En Choffaz : construction d'un collecteur séparatif et réfection du chemin
St-Cergue-La Scie (Givrins) : construction d'un collecteur d'eau usées
St-Cergue-La Scie (Givrins) : construction d'un collecteur d'eau usées
Es Avaux-La Colline : pose d'un collecteur de concentration reliant les eaux usées de St-Cergue, Givrins, Trélex sur le réseau existant
Es Avaux-La Colline : pose d'un collecteur de concentration reliant les eaux usées de St-Cergue, Givrins, Trélex sur le réseau existant
En Savy-Dessous : construction d'un collecteur d'eaux claires et d'eaux usées, distribution d'eau sous pression et chemin d'accès
En Savy-Dessous : construction d'un collecteur d'eaux claires et d'eaux usées, distribution d'eau sous pression et chemin d'accès
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
Relevé des canalisations dans la cour de la fontaine de la cabane après épuration de la résidence des Avaux
Relevé des canalisations dans la cour de la fontaine de la cabane après épuration de la résidence des Avaux
En Savy : construction d'un collecteur d'eaux usées, évacuation des eaux de surfaces et réfection du chemin
En Savy : construction d'un collecteur d'eaux usées, évacuation des eaux de surfaces et réfection du chemin
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée
Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée
Projet de station d'épuration (STEP) intercommunale entre Givrins-Saint-Cergue et Trélex (non réalisé)
Projet de station d'épuration (STEP) intercommunale entre Givrins-Saint-Cergue et Trélex (non réalisé)
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Création d'une décharge inerte de la classe II
Création d'une décharge inerte de la classe II
Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)
Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)
Cours d’eau
Cours d’eau
Correction du ruisseau du Trembley
Correction du ruisseau du Trembley
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Arrondissement scolaire de Gland
Arrondissement scolaire de Gland
Regroupements scolaires
Regroupements scolaires
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
Conventions scolaires
Conventions scolaires
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Cantines scolaires – Réfectoires
Cantines scolaires – Réfectoires
Temple de Genolier : réfection
Temple de Genolier : réfection
Salle de paroisse
Salle de paroisse
Police cantonale
Police cantonale
Police cantonale
Police cantonale
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Police cantonale vaudoise
Police cantonale vaudoise
Interventions
Interventions
Signalisation
Signalisation
Perte de bourgeoisie
Perte de bourgeoisie
Confirmations de droit de cité
Confirmations de droit de cité
Tutelles
Tutelles
Bureau des étrangers
Bureau des étrangers
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Arboriculture
Arboriculture
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Corps des pompiers de Givrins
Corps des pompiers de Givrins
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Service de défense contre l’incendie et de secours de Genolier–Givrins–Trélex (SDIS), Commission du feu
Service de défense contre l’incendie et de secours de Genolier–Givrins–Trélex (SDIS), Commission du feu
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
Ramonage
Ramonage
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Protection civile
Protection civile
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Protection civile
Protection civile
Préavis, rapports de commissions
Préavis, rapports de commissions
Votations-élections
Votations-élections
Commission de gestion
Commission de gestion
Votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Municipalité
Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Justice de paix
Justice de paix
Constituante
Constituante
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)
Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)
Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)
Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)
Conventions et avenants
Conventions et avenants
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Dossiers de naturalisation
Dossiers de naturalisation
Personnel communal
Personnel communal
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