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Notices descriptivesBourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Bourse communale
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Budgets
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Comptes
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Plan comptables
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Bourse communale
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Devis, offres
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Résumé des comptes
Résumé des comptes
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
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Comptes communaux
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Comptes communaux
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
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Comptes communaux
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Comptes communaux
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Journal comptable
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Comptes communaux
Comptes communaux
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Journal comptable
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
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Journal comptable
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Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
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Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Rapports sur la vérification des comptes communaux
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Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
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Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Classification des communes selon leur capacité financière
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Arrêtés d'imposition
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Répartition de l'impôt communal
Répartition de l'impôt communal
Déclarations communales
Déclarations communales
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Produit de l'impôt
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Rôle des contribuables, correspondance
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Rôle des contribuables
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Impôts
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Rôle des contribuables, frais de perception
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Rôle des contribuables
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Exonérations
Exonérations
Exonérations
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Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Taxes d'épuration
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Taxe d'épuration
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Taxe non-pompier
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Obligations de mille francs, Banque Gonet, Nyon
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Titres et créances
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Banque et titres
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Emprunts
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Emprunts
Emprunts
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Banques – Institutions financières
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Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
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Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière : recours au Tribunal
Péréquation financière : recours au Tribunal
Recours des communes de Lonay, Givrins, Coppet, Crans-près-Céligny et Dully contre l'arrêt de la cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (péréquation communale et facture sociale 2006 et 2007)
Recours des communes de Lonay, Givrins, Coppet, Crans-près-Céligny et Dully contre l'arrêt de la cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (péréquation communale et facture sociale 2006 et 2007)
Recours des communes de Lonay et Givrins contre la décision du Service des communes et des relations institutionnelles du Canton de Vaud au sujet de la péréquation 2006
Recours des communes de Lonay et Givrins contre la décision du Service des communes et des relations institutionnelles du Canton de Vaud au sujet de la péréquation 2006
Gestion du portefeuille
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Polices d'assurances : bâtiments, responsabilité civile, véhicules
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Assurances choses
Assurances choses
Responsabilité civile
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Responsabilité civile
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Bâtiments
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Polices d'assurances immobilières (Givrins)
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Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
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Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
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Polices d'assurances immobilières (France)
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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