Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
- CH STEC A-A-Y-v.2020.02062
- Dossier
- 17.08.99
Fait partie de Fonds publics
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Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
Fait partie de Fonds publics
Statistiques de la commune de Sainte-Croix : recensement fédéral de la population
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Office du travail : ouvertures d'entreprises
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Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans, soumission, bons de transport, bulletins
Centre sportif : procès-verbaux séance de chantier
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Avenue Jacques-Dalcroze : prolongation en amont
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Notamment : procès-verbaux, plans
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Le contenu de la disquette a été imprimé
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Préavis Municipaux (No 720 à 737)
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Centre sportif : commission de constrution
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Votation fédérale et cantonale
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Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Main d'oeuvre, équipe, semi-retraités
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Préavis 704 avenue des Alpes, rue des Rasses, avenue de Neuchâtel, Microsil, EP, gaz
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Notamment : plans, rapports
Elections complémentaires de la municipalité
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Union vaudoise des transports publics
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Notamment : planification des transports publics, réglements, statuts de l'UVTP, rapports et procès-verbaux
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
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Notamment : plans
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : La Grande Borne
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Notamment : procès-verbaux
Association "Les Amis de la volerie, Les Rapaces du Balcon du Jura"
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Notamment : coupures de presse, rapports, procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Notamment deux volumes et un cartable en annexe contenant des feuilles volantes des séances de la municipalité
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Association intercommunale d'amenée d'eau Onnens-Ste-Croix (AIAE) : actes notariés et statuts
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Achat d'une parcelle par l'AIAE (2003)
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (A-Z)
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Rapports de gestion intangibles
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Pièces annexes : rapports, communications
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Communication sur le droit applicable aux élections communales
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Epuration La Chaux / La Vraconnaz : plans, devis, contrats d'entreprises
Fait partie de Fonds publics
Notamment : cahiers des charges
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Panneaux publicitaires : demande des privés
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Procès-verbaux municipalité, factures, métrés, Francioli, La Vraconnaz
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Centre polyvalent ; centre sportif ; bâtiment du stand
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Votation fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
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Notamment procès-verbaux, extraits de comptes
Préavis Municipaux (No 738 à 755)
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
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Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis
Association cantonale vaudoise de la Sécurité et de la Protection civile
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Procès-verbaux, correspondance
Constitution de droit de superficie, vente, promesse de vente et d'achat, donation
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Procès-verbaux du Conseil Communal
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Election au Grand Conseil et Conseil d'Etat
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2 exemplaires de chaque année
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Notamment : T-shirt, noeud papillon géant, pincettes, coupures de presse, budget
Commission construction caserne
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Préavis Municipaux (No 781 à 797)
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Association intercommunale d'Amenée d'Eau d'Onnens : comptes
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2 exemplaires
Dossier d’oppositions : installation d’une antenne de téléphonie mobile, salle de gym de l’Auberson
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Notamment : convention
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Supplément inaugurations de Sainte-Croix et environs
3 explemplaires
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Préavis Municipaux (No 756 à 771)
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Notamment statuts, procès-verbaux
Construction de la caserne des pompiers
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décomptes, pièces comptables
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Votation fédérale et cantonale
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Préavis Municipaux (No 772 à 780)
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Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
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Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires de chaque année
Procès-verbaux de la Municipalité
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Comptes et budget du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget (2004)
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Comptes, dissolution
Promotion économique et touristique
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
Réception du préfet M. Perdrix
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Procès-verbaux de la Municipalité
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Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Egalement organisation, règlement du Conseil d'établissement (original, 2008), rapports, statuts, règlement intercommunal sur la taxe de séjour (original, 2005)
Football-Club Sainte-Croix La Sagne
Fait partie de Fonds publics
Comptes, procès-verbaux de chantier, décompte des travaux
Comptes d'exploitation : feuille d'identification
Fait partie de Fonds publics
Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
Fait partie de Fonds publics
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : comptes et budgets
Fait partie de Fonds publics
Comptes 2005, budgets 2006-2010, rapports de vérification des comptes 2008, 2009, 2010, règlement du Conseil d'établissement de l'arrondissement scolaire
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : "But Eau"
Fait partie de Fonds publics
Essais des puits, plan directeur, pilote d'analyse
Votation fédérale et cantonale
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Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Police des constructions : enquêtes relatives à divers parcelles dont "Les Adreys"
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Association pour le développement Nord Vaudois (ADNV) : bureau exécutif
Fait partie de Fonds publics
Notamment : contrats, procès-vebaux, comptes, rapports
Fait partie de Fonds publics
Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 798 à 818)
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 819 à 829)
Fait partie de Fonds publics
Statistiques du personnel communal
Fait partie de Fonds publics
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports de gestion, procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment extraits de procès-verbaux, commissions, communications, correspondance, rapports, répartition des dicastères, presse, délégations municipales
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale, cantonale et des Jurés cantonaux
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Fonds publics
Rapports de gestion intangibles
Fait partie de Fonds publics
Association Centre international d'Exposition Education et Loisirs (CIEL) : comptabilité
Fait partie de Fonds publics