Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : comptes et budgets

Cote

CH STEC A-A-AB-v.2020.03085

Titre

Date(s)

2005-2008 (Creation)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

3 cm

Nom du producteur

Sainte-Croix - Ville

Dépôt

Sainte-Croix - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comptes 2005, budgets 2006-2010, rapports de vérification des comptes 2008, 2009, 2010, règlement du Conseil d'établissement de l'arrondissement scolaire

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Comptes annuels et rapports de gestion reliés avec les comptes communaux dans la série FA

Descriptions associées

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Écriture(s)

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