Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
- CH STEC A-A-K-v.2020.02646
- Dossier
- 1988-2000
Fait partie de Fonds publics
10 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Comité association des syndicats
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Main-d'oeuvre indigène : courriers, contrats, formation professionnelle
Fait partie de Fonds publics
Liste des agriculteurs, enquête sur les fosses à purin, recensement du bétail
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : carte postale, convention, rapports
Mandats souverains. Ordonnances bernoises.
Fait partie de Fonds publics
Règlements pour le collège communal et l'École supérieure de jeunes filles de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Loi du 12 mai 1898 sur la police des constructions et les habitants
Fait partie de Fonds publics
Règlement du Conseil communal de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Règlement de police de la commune de Sainte-Croix. Projet manuscrit. (1 cahier)
Fait partie de Fonds publics
Dossier concernant divers statuts et règlements avec la commune
Fait partie de Fonds publics
Notamment : conventions, liste des conseillers communaux
Militaires, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Passades ; prisonniers ; taxes
Fait partie de Fonds publics
Police, taupage et messeillerie
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Police champêtre : taupage et messeillerie
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Egalement des procès-verbaux
Calendrier maniferstations regionales
Fait partie de Fonds publics
Pompiers de la Sagne : règlements ; procès-verbaux ; caisse
Fait partie de Fonds publics
Usage des armes : instructions et règlements
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Secours militaires. (1 carnet à souche)
Fait partie de Fonds publics
Stationnement des militaires. Correspondance. (1 classeur)
Fait partie de Fonds publics
Secours militaires : registre des bénéficiaires
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Solde des comptes courants caisse PA
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Denrées alimentaires : tampons et cire
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Budgets ; demandes de subsides ; récapitulation des dépenses ; correspondance
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Contrôles de corps ; correspondance ; assurance ; divers
Fait partie de Fonds publics
Livret de service du corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Fonds publics
Sapeurs-pompiers : état nominatif de la Compagnie
Fait partie de Fonds publics
Mobilisation et approvisionnement en cas de guerre
Fait partie de Fonds publics
Instruction publique - paroisse
Fait partie de Fonds publics
Comptes et correspondance de l'école professionnelle et commerciale
Fait partie de Fonds publics
Enseignement primaire, correspondance
Fait partie de Fonds publics
Écoles de Sainte-Croix : procès-verbaux de la Commission scolaire
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
École supérieure de Jeunes filles de Sainte-Croix : registre matricule
Fait partie de Fonds publics
École ménagère de Sainte-Croix : pièces comptables
Fait partie de Fonds publics
Cours professionnels de Sainte-Croix. Copies de lettres
Fait partie de Fonds publics
Cours professionnels de Sainte-Croix. Copies de lettres
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Cours professionnels, circulaires
Fait partie de Fonds publics
Comptes du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget
Fait partie de Fonds publics
Comptes de l'École de petite mécanique de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Collège industriel de Sainte-Croix : registre matricule
Fait partie de Fonds publics
Ecole de mécanique de Sainte-Croix : procès-verbaux des séances de la commission de surveillance
Fait partie de Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix : correspondance et pièces comptables : plans
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
École mécanique de Sainte-Croix : pièces comptables
Fait partie de Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
Fait partie de Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
Fait partie de Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
Fait partie de Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
Fait partie de Fonds publics
École de petite mécanique de Sainte-Croix : comptes
Fait partie de Fonds publics
École de mécanique de Sainte-Croix : finances
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil de l'Ecole technique de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
La paroisse de Sainte-Croix : brève notice historique
Fait partie de Fonds publics
Caisse générale d'allocations familiales : correspondance
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Élections au Conseil communal. (1 boîte d'archives)
Fait partie de Fonds publics
Registre civique de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Registre civique de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Registre civique de la section de L'Auberson
Fait partie de Fonds publics
Registre civique de la section de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Registre civique, partie occidentale de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Registre civique des Granges de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Votation fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Composition du bureau du conseil communal
Fait partie de Fonds publics
Election fédérale et cantonale
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Election du juge du tribunal de Prud'Hommes
Fait partie de Fonds publics
Communication sur le droit applicable aux élections communales
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Election au Grand Conseil et Conseil d'Etat
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Registre matricule des incorporés. (1 volume)
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics