Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
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Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
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Statistiques de la commune de Sainte-Croix : recensement fédéral de la population
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Office du travail : ouvertures d'entreprises
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Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans, soumission, bons de transport, bulletins
Centre sportif : procès-verbaux séance de chantier
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Avenue Jacques-Dalcroze : prolongation en amont
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Notamment : procès-verbaux, plans
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Préavis Municipaux (No 720 à 737)
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Centre sportif : commission de constrution
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Votation fédérale et cantonale
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Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Main d'oeuvre, équipe, semi-retraités
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Préavis 704 avenue des Alpes, rue des Rasses, avenue de Neuchâtel, Microsil, EP, gaz
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Notamment : plans, rapports
Elections complémentaires de la municipalité
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Union vaudoise des transports publics
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Notamment : planification des transports publics, réglements, statuts de l'UVTP, rapports et procès-verbaux
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
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Notamment : plans
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : La Grande Borne
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Notamment : procès-verbaux
Association "Les Amis de la volerie, Les Rapaces du Balcon du Jura"
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Notamment : coupures de presse, rapports, procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Notamment deux volumes et un cartable en annexe contenant des feuilles volantes des séances de la municipalité
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Association intercommunale d'amenée d'eau Onnens-Ste-Croix (AIAE) : actes notariés et statuts
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Achat d'une parcelle par l'AIAE (2003)
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (A-Z)
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Rapports de gestion intangibles
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Pièces annexes : rapports, communications
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Communication sur le droit applicable aux élections communales
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Epuration La Chaux / La Vraconnaz : plans, devis, contrats d'entreprises
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Notamment : cahiers des charges
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Panneaux publicitaires : demande des privés
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Procès-verbaux municipalité, factures, métrés, Francioli, La Vraconnaz
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Centre polyvalent ; centre sportif ; bâtiment du stand
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Votation fédérale et cantonale
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Notamment procès-verbaux, extraits de comptes
Préavis Municipaux (No 738 à 755)
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
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Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis
Association cantonale vaudoise de la Sécurité et de la Protection civile
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Procès-verbaux, correspondance
Constitution de droit de superficie, vente, promesse de vente et d'achat, donation
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Notamment : plans, rapports
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Election au Grand Conseil et Conseil d'Etat
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2 exemplaires de chaque année
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Notamment : T-shirt, noeud papillon géant, pincettes, coupures de presse, budget
Commission construction caserne
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Préavis Municipaux (No 781 à 797)
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Association intercommunale d'Amenée d'Eau d'Onnens : comptes
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2 exemplaires
Dossier d’oppositions : installation d’une antenne de téléphonie mobile, salle de gym de l’Auberson
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Supplément inaugurations de Sainte-Croix et environs
3 explemplaires
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Préavis Municipaux (No 756 à 771)
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Notamment statuts, procès-verbaux
Construction de la caserne des pompiers
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décomptes, pièces comptables
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Votation fédérale et cantonale
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Préavis Municipaux (No 772 à 780)
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Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
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Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
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1 à 2 exemplaires de chaque année
Procès-verbaux de la Municipalité
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Comptes et budget du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget (2004)
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Comptes, dissolution
Promotion économique et touristique
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Votation fédérale et cantonale
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Réception du préfet M. Perdrix
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Notamment : plans
Procès-verbaux de la Municipalité
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Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux
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Egalement organisation, règlement du Conseil d'établissement (original, 2008), rapports, statuts, règlement intercommunal sur la taxe de séjour (original, 2005)
Football-Club Sainte-Croix La Sagne
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Comptes, procès-verbaux de chantier, décompte des travaux
Comptes d'exploitation : feuille d'identification
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Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
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Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : comptes et budgets
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Comptes 2005, budgets 2006-2010, rapports de vérification des comptes 2008, 2009, 2010, règlement du Conseil d'établissement de l'arrondissement scolaire
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : "But Eau"
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Essais des puits, plan directeur, pilote d'analyse
Votation fédérale et cantonale
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Police des constructions : enquêtes relatives à divers parcelles dont "Les Adreys"
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Notamment : plans
Association pour le développement Nord Vaudois (ADNV) : bureau exécutif
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Notamment : contrats, procès-vebaux, comptes, rapports
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Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
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Préavis Municipaux (No 798 à 818)
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Préavis Municipaux (No 819 à 829)
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Statistiques du personnel communal
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Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
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Notamment : rapports de gestion, procès-verbaux
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Notamment extraits de procès-verbaux, commissions, communications, correspondance, rapports, répartition des dicastères, presse, délégations municipales
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Votation fédérale, cantonale et des Jurés cantonaux
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Rapports de gestion intangibles
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Association Centre international d'Exposition Education et Loisirs (CIEL) : comptabilité
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