- CH STEC A-A-FF-v.2020.02686
- Dossier
- 1949-1956
Fait partie de Fonds publics
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Rôle des entreprises, personnes morales et autres personnes morales
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Route cantonale 254 : Les Remblais
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Notamment : plans
Route cantonale 256 : Les Rochettes Noirvaux
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Notamment : plans
Route cantonale 258 Les Rasses
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Notamment : plans, devis
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Notamment : plans
Route cantonale (RC) 254 L'Auberson : soumissions, plans
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Route de Sainte-Croix à La Chaux
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Notamment : plans, rapports
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Notamment : plans
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Notamment : plans, rapports, conventions, procès-verbaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : plans
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : plans et documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Procès-verbaux, préavis municipaux, soumission, factures
Rue des Rasses raccordement route Yverdon - Pontarlier
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Notamment : plans
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Notamment : convention, plans
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
Rue du Chantelet, La Sagne, raccordements des deux fontaines E.C.
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Sainte-Croix : collecteurs, plans, soumissions (1093)
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Notamment : rapports
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Notamment : plans, conventions
Sainte-Croix : épuration expertise, avant-projet Racine, STEP plans annulés
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Sainte-Croix : P.D.E.I, appel d'offres La Sagne, La Tine
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Notamment : plans, rapports
Sainte-Croix : plan directeur des égouts, collecteurs
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Notamment : contrat d'entreprise, rapports
Sainte-Croix : réservoirs La Layettaz, La Charmille, La Boutire
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Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
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Notamment : plans
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Sainte-Croix : STEP : projet, repérages, calques, plans, soumissions, alimentation et épuration
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Sainte-Croix : STEP et collecteurs : données, rapports, comptes (1174/868 : ancien dossier)
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Sainte-Croix : STEP et collecteurs, comptes
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Notamment : soumissions
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Notamment : plans, rapports
Sainte-Croix C124, séries 1,2 et 4, résultats d'inventaire
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Notamment : plans
Sainte-Croix, L'Auberson : contrôle caméra
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Notamment : rapports
Salaires des employés communaux
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Salaires des employés de la voirie
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Notamment : procès-verbaux, plans, cahier des charges, contrats
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Notamment : comptes, statuts, règlements
Sapeurs-pompiers : Amicales du troisième corps : procès-verbaux
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Sapeurs-pompiers : budgets et comptes
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Sapeurs-pompiers : contrôle du matériel de secours des sapeurs-pompiers
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Sapeurs-pompiers : copies de lettres de l'état-major
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Sapeurs-pompiers : état des hommes astreints au service
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Sapeurs-pompiers : état du bataillon des sapeurs-pompiers de Sainte-Croix
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Sapeurs-pompiers : état nominatif de la Compagnie
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Sapeurs-pompiers : procès-verbaux de l'état-major
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Scolarisation des enfants de requérant-e-s d'asile
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Secours militaires : listes des bénéficiaires avec description de leur situation familiale
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Secours militaires : mobilisation, listes des bénéficiaires
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Secours militaires : registre des bénéficiaires
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Secours militaires : registre des bénéficiaires
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Secours militaires : répertoires
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Secours militaires : répertoires et allocations versées
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Secours militaires : souvenirs de la guerre 1914 : listes des bénéficiaires
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Secours militaires. (1 carnet à souche)
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