Cote
CH STEC A-A-F-v.2020.02510
Titre
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
Date(s)
- 2002-2007 (Creation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
11 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis