Assainissement du bruit routier
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07-07
- Dossier
- 2008 - 2010
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Devis, factures, photographies, plans
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Construction de logements sur la parcelle no 389
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrats avec les architectes
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêté du tribunal, procès-verbaux, coupures de presse, présentation, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans des points lumineux
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, facture
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Installations - Réserve incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Utilisation des bornes hydrantes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
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Correspondance, rapports d’activités, listes
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
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Correspondance, polices d’assurance, actes
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
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Appel d'offres
Société l'AFX31, Amicale de Founex
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Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Mamans de jour - Familles d'accueil
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Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport d'intervention, devis, photographies imprimées, contrats d'entretien
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, formulaire d'enquête
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Correspondance, recours
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
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Règlement
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Rôles
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Correspondance, procès-verbal, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chronologie, organigramme, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Transformation de l'auberge communale
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, rapports, règlement, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Epicerie (Grand'Rue 29)
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, procès-verbaux, études, rapports, coupures de presse
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, programmes
Réaffectation du domaine des Vues
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plan
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
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Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Registre des comptes communaux
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Comptes
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
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Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
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Correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
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Rapport d’inspection des canalisations par télé-vidéo
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Conventions, contrats
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
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Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Préavis, présentations, facture, coupures de presse, rapports
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, listes des locataires
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
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Mise au concours
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
Fait partie de Archives communales de Founex
Annonce du poste, cahier des charge, tableau de salaire, correspondance (réponses négatives)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
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Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
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Contrat
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
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Correspondance, rapports d’analyse
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, avis de fouille, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, statistiques
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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Correspondance