Assainissement du bruit routier
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07-07
- File
- 2008 - 2010
Part of Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Assainissement du bruit routier
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Rapport final, dossier photographique, plans
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Procès-verbaux
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Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
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Correspondance
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
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Devis, factures, photographies, plans
Assainissement du bruit routier
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Rapport final, dossier photographique, plans
Construction de logements sur la parcelle no 389
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Contrats avec les architectes
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
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Correspondance, arrêté du tribunal, procès-verbaux, coupures de presse, présentation, plans
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Correspondance
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
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Plans des points lumineux
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
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Correspondance, offres, facture
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
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Correspondance, rapports, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
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Correspondance, rapports, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Installations - Réserve incendie
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Utilisation des bornes hydrantes
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Correspondance
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
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Correspondance, rapports d’activités, listes
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance, recours
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Procès-verbaux
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
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Correspondance
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Correspondance
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
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Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
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Correspondance, polices d’assurance, actes
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
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Appel d'offres
Société l'AFX31, Amicale de Founex
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Correspondance, statuts
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Correspondance, recours
Mamans de jour - Familles d'accueil
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Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
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Correspondance, rapport d'intervention, devis, photographies imprimées, contrats d'entretien
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
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Correspondance, formulaire d'enquête
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Correspondance, recours
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
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Règlement
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Rôles
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Correspondance, procès-verbal, plan
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Correspondance
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Correspondance, chronologie, organigramme, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
Transformation de l'auberge communale
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Plans
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Correspondance, factures, rapports, règlement, plans
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Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Epicerie (Grand'Rue 29)
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
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Correspondance, questionnaire, procès-verbaux, études, rapports, coupures de presse
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
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Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
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Correspondance, rapports, programmes
Réaffectation du domaine des Vues
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Photographies, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
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Rapport, plan
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
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Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Registre des comptes communaux
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Comptes
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
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Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Conseil régional du district de Nyon
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Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
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Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
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Correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
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Rapport d’inspection des canalisations par télé-vidéo
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Conventions, contrats
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
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Règlement
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
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Correspondance, décomptes
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Préavis, présentations, facture, coupures de presse, rapports
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Correspondance
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Budgets
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Correspondance, rapport, listes des locataires
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Procès-verbaux
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Correspondance
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
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Mise au concours
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
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Annonce du poste, cahier des charge, tableau de salaire, correspondance (réponses négatives)
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Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie
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Correspondance, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
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Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
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Contrat
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
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Correspondance, rapports d’analyse
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
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Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, avis de fouille, plans
Part of Archives communales de Founex
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Correspondance, procès-verbal, statistiques
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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Correspondance