- CH 001768-7 A-(02)-Q-0002
- Dossier
- 1947-1955
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des votations
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Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des votations
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance concernant la détermination du loyer, 19 avril 1955
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
.01: Registre des vaccinations (variole et diphtérie) 1954-1955.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Factures et bordereaux soldes annuels pour les sapeurs-pompiers.
Se trouvent notamment dans ce dossier: des factures relatives au matériel, vêtements, soldes et frais annuels.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : Registre des Bourgeois de Jouxtens-Mézery. Naissances, mariages, dèces (1939-1945)
02 : Etat Civil. Documents divers (Confirmation du droit de cité, divorce, rétablissement dans la nationalité, naturalisation facilitée….) (1941-1956)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Concerne le stand de tir de Romanel-Jouxtens
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Voûtage du ruisseau de la Covatannaz
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Anciens cahiers des charges
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Divers travaux avec pièces justificatives. Installation du chauffage
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Conditions d'amodiation des parcelles
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Amodiation de parcelles communales - conditions fixées par la Municipalité. Listes, loyers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1946 et 1959.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Police du commerce - liste des commerçants, liste des patentes etc.
Choeur mixte de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Les archives du Choeur mixte sont principalement constituées de factures relatives à des concerts, soirées et à des sorties ou voyages.
Pièces jouées/chantées:
1956: "Le domaine interdit", de J. des Marchenelles
1957: "Gringalet", de P. Vandenberghe
Courses organisées pour le choeur:
1957: Verbier-Iserable
1958: Chamonix
Choeur mixte de Jouxtens-Mézery
Correspondance concernant l'aménagement d'un terrain de sport pour les écoliers et divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des votations
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des visas de la Commune de Jouxtens-Mézery:
Date des visas, Noms et prénoms des titulaires de patentes et permis, Profession, Localité où la patente a été visée en dernier lieu, Finances perçues.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Votations, élections
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Plan d'alignement des constructions pour la Commune de Jouxtens-Mézery, réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice, soit tableau des propriétaires déposé à l'enquête publique du 10.03.1962 au 09.04.1962.
Permis d'inhumer et concessions
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : 1937-1955. /02 : 1956-1962
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Acte de vente du 27 juillet 1962.
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / M.-A. V.
Notaire: Pache (Samuel)
Minute n°4081.
Localisation: Beau-Cèdre. Parcelle n°44. Parcelle n°45.
Objet: dépendances rurales et place-jardin.
Contenu: Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery, pour le prix de 145'000.-. Le vendeur et sa famille pourront continuer à jouir des immeubles vendus, à titre de loataires et moyennant le paiement d'un loyer à fixer par la Municipalité, exigible à partir du mois de septembre 1962. Cette location aura une durée indéterminée, chaque partie ayant en tout temps le droit de la résilier, moyennant trois mois de préavis pour la fin d'un trimestre.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Journal de la Bourse communale contenant:
Dates, comptes, libellé, N° pièces, Contrôle (Fr.), Caisse, Chèques postaux, Comptes du budget: recettes, dépenses; Comptes du bilan: débiteurs et créanciers et arriérés divers, pertes et profits, autres comptes du bilan, Banque.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance relative à des litiges concernant le stand de tir de Romanel-Jouxtens et la construction du Ch. des Piddes et aux nouvelles conduites d'alimentation en eau potable de la Rueyre aux Piddes et de Mézery à En Montdedin.
Indices du coût de la construction, des salaires et de la vie à Neuchâtel
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
2 graphiques :
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Litige avec l'Etat sur les ventes intervenues dans la Commune
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Copie du Journal.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport d'expertise de l'architecte Dufour (Jean) relativement à la propriété; acte de vente (Notaires Piguet - Pache et Verrey); correspondance et recours relatif au revenu locatif de l'immeuble propriété de la Commune; rapport d'expertise (copie); correspondance et décision de baptiser le bâtiment "Le Pâquis".
Traitement contre la mouche/vers de la cerise
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Réfection - Classes et appartement
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier de correspondance relative aux travaux suivants: réfection intérieure et extérieure du bâtiment scolaire, avec acquisition de mobilier scolaire et de gymnastique; réfection des classes. Contenu: devis, correspondance, factures.
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Convention relative à l'octroi, à titre de servitude transmissible et limitée à 50 ans, du droit d'établir sur la parcelle Folio 6, n°61, sise Au Lussex, une ligne électrique à haute tension sur pylônes de fer avec socle en béton, ainsi que les droits accessoires de passage pour la surveillance et l'entretien. (1964)
Ligne HT 220 KV. Romanel- Verbois
Parties: Commune de Prilly / SA Energie Ouest Suisse EOS à Lausanne
N° du parcellaire: 4
N° de la convention: ...
Parcelles concernées: Parcelle ... , Plan folio 6, n°61, Au Lussex.
En contre-valeur de la servitude, la SA L'Energie de l'Ouest Suisse paiera une indemnité unique de Fr. 31.70 pour passage de ligne. Il n'y aura pas de pylône établi sur le bien-fonds en question.
Plan.
Réquisition pour le Registre foncier.
Liste des surfaces frappées par une interdiction de bâtir due à l'existence des lignes électriques à haute tension des CFF et de l'EOS (1957).
Correspondance (1961).
Plans du projet de transformations
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Plans de l'architecte Martin (J.W.): situation, rez inf. et cave, rez sup., étage, combles, coupes, façades, détail escalier (plusieurs exemplaires).
Police municipale, police du commerce etc.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
(01) - Police Municipale
(02) - Police du commerce
(03) - Police sanitaire
(04) - Police rurale / champêtre
(05) - Police des inhumations
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Plans de l'architecte Martin (J.W.): relevés du sous-sol, rez-de-chaussée, façade nord, façade est, façade ouest, façade sud, coupe A-A.
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Société de couture Les Hirondelles, de Jouxtens
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Les archives de la société de couture sont principalement constituées de justificatifs de ventes paroissiales et de lotos. La société avait créé un Fonds pour la création d'une chapelle en 1953 et alimenté ce fonds grâce à ses ventes.
Outre les pièces justificatives (factures) liées aux ventes et lotos, on trouve également dans ce fonds:
Société de couture "Les Hirondelles"
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Installation d'une citerne à mazout (1957) (devis, demande subside, corr.). Peinture du collège et réfection intérieure (1960-1962). Réfection des fenêtres de l'école (1961). Installation d'appareils électriques dans la petite salle du Greffe, au Collège (1963). Installation du chauffage central dans le bâtiment du Collège (1967 - devis, situation, correspondance).
Installation d'une citerne à mazout (1957) (devis, demande subside, corr.). Peinture du collège et réfection intérieure (1960-1962). Réfection des fenêtres de l'école (1961). Installation d'appareils électriques dans la petite salle du Greffe, au Collège (1963). Installation du chauffage central dans le bâtiment du Collège (1967 - devis, situation, correspondance).
Installation d'une citerne à mazout (1957) (devis, demande subside, corr.). Peinture du collège et réfection intérieure (1960-1962). Réfection des fenêtres de l'école (1961). Installation d'appareils électriques dans la petite salle du Greffe, au Collège (1963). Installation du chauffage central dans le bâtiment du Collège (1967 - devis, situation, correspondance).
Installation d'une citerne à mazout (1957) (devis, demande subside, corr.). Peinture du collège et réfection intérieure (1960-1962). Réfection des fenêtres de l'école (1961). Installation d'appareils électriques dans la petite salle du Greffe, au Collège (1963). Installation du chauffage central dans le bâtiment du Collège (1967 - devis, situation, correspondance).
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux.
Exemplaire de travail.
Contenu:
Texte adopté par la Municipalité le 9 novembre 1967.
Ce document ne porte aucune signature originale.
Enquête. Opposition et recours
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif à une opposition d'un privé contre la décision de la Municipalité de Jouxtens-Mézery du 05.07.1966, accordant à la Commune de Jouxtens-Mézery l'autorisation de "transformer le Chalet-Vert" sis sur son territoire, suite à l'enquête publique de 1966. Contenu: extrait de décision du Conseil Général du 14.06.1966, opposition, recours à la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, observations et conclusions de la Municipalité, duplique adressée par la Municipalité à la Commission cantonale de recours, prononcé de la Commission en faveur de l'opposant.
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Aménagement, transformations et correspondance
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif à l'achat par la Commune des parcelle n°133 et parcelle n°149, sises à L'Oche: correspondance, rapport d'expertise;
projet d'acte de promesse de vente; rapport de la Municipalité au Conseil Général relatif à la promesse d'achat de l'immeuble Le Frêne, rapport de la commission des finances, décision préfectorale; copie d'acte de vente, passé devant le notaire Glardon (E.) en date du 14.06.1968. Extrait de décision du Conseil général, qui autorise la Municipalité à prélever sur le compte des réserves de construction le crédit de 145'000 frs. pour l'aménagement de l'immeuble "Le Frêne". Correspondance diverse.Dossier relatif à l'achat par la Commune des parcelle n°133 et parcelle n°149, sises à L'Oche: correspondance, rapport d'expertise;
projet d'acte de promesse de vente; rapport de la Municipalité au Conseil Général relatif à la promesse d'achat de l'immeuble Le Frêne, rapport de la commission des finances, décision préfectorale; copie d'acte de vente, passé devant le notaire Glardon (E.) en date du 14.06.1968. Extrait de décision du Conseil général, qui autorise la Municipalité à prélever sur le compte des réserves de construction le crédit de 145'000 frs. pour l'aménagement de l'immeuble "Le Frêne". Correspondance diverse.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif à la résiliation d'un bail à loyer établi par l'ancien propriétaire pour la location d'un appartement de 3.5 pièces. Bail à loyer. Dénonciation du bail et recours du locataire, décision préfectorale qui repousse la résiliation dans le temps, mais la maintient. Correspondance diverse.
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif à la mise à l'enquête publique du projet de transformation du bâtiment, du 15.10.1968 au 24.10.1968. Architecte: Pithon (Jean-Claude). Plans: situation, façades nord-sud, façades est-ouest, coupes, plans - rez, étage, combles; plan sous-sol, canalisations.
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Plans divers, liés au projet de transformations. Plans: commande des portes, coupes, rez, parquet rez, combles, parquets combles, façades, étayage dalle, vue en plan, détail fer forgé, croquis du sommier pour mur de l'escalier.
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier de mise à l'enquête du projet relatif à l'aménagement intérieur de l'immeuble Le Frêne par la Commune de Jouxtens-Mézery, selon les plans établis par l'architecte Pithon (Jean-Claude). Dossier soumis à l'enquête publique du 11.10.1968 au 24.10.1968. Pas d'oppositions. Correspondance diverse. Le dossier est complété par le cahier des charges et l'estimation des coûts des travaux de transformation.
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Photographies réalisées par le bureau Schaller en novembre 1969, dans le cadre de la passation du dossier de construction entre les architectes Martin et Maechler/Jaunin. Sujet: état du chantier, par façade (nord, est, sud et ouest).
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance relative à la location de parcelles communales à des particuliers; conditions des locations; abornement; location de parcelle à la Pépinière Jaccard; divers.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier des procès-verbaux de construction, tenus par l'architecte Pithon (Jean-Claude).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1960-1969.
Plans soumis à l'enquête publique
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Plans de l'architecte Martin (J.W.), soumis à l'enquête publique du 24.06.1966 au 04.07.1966 et du 21.02.1969 au 02.03.1969.
Plans: situation, combles, rez inf. et cave, rez sup., étage, combles, coupes, façades.Plans de l'architecte Martin (J.W.), soumis à l'enquête publique du 24.06.1966 au 04.07.1966 et du 21.02.1969 au 02.03.1969.
Plans: situation, combles, rez inf. et cave, rez sup., étage, combles, coupes, façades.Plans de l'architecte Martin (J.W.), soumis à l'enquête publique du 24.06.1966 au 04.07.1966 et du 21.02.1969 au 02.03.1969.
Plans: situation, combles, rez inf. et cave, rez sup., étage, combles, coupes, façades.Plans de l'architecte Martin (J.W.), soumis à l'enquête publique du 24.06.1966 au 04.07.1966 et du 21.02.1969 au 02.03.1969.
Plans: situation, combles, rez inf. et cave, rez sup., étage, combles, coupes, façades.Plans de l'architecte Martin (J.W.), soumis à l'enquête publique du 24.06.1966 au 04.07.1966 et du 21.02.1969 au 02.03.1969.
Plans: situation, combles, rez inf. et cave, rez sup., étage, combles, coupes, façades.Plans de l'architecte Martin (J.W.), soumis à l'enquête publique du 24.06.1966 au 04.07.1966 et du 21.02.1969 au 02.03.1969.
Plans: situation, combles, rez inf. et cave, rez sup., étage, combles, coupes, façades.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier d'enquête publique - projet soumis à l'enquête du 24.06.1966 au 03.07.1966. Architecte: Martin (Jean-William). Contenu du dossier: expertise, rapports sur le Chalet-Vert, étude sommaire pour la réalisation d'appartements, rapport d'expertise, avis du préfet relativement à des oppositions, plan financier, état des lieux au 31.12.1965, rapport concernant l'art. 29 du règlement de police des constructions, devis général pour la demande de crédit, feuille d'enquête publique, mémoire des études faites, programme de mise en chantier et durée des travaux, correspondance.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier d'enquête publique - projet soumis à l'enquête du 21.02.1969 au 02.03.1969. Architecte: Martin (Jean-William). Contenu du dossier: Correspondance, feuille d'enquête relative au projet de transformation de l'ancienne ferme du Chalet-Vert en maison d'habitation; correspondance échangée avec l'architecte, observations, honoraires de l'architecte, rapport relatif à l'installation d'une citerne à mazout.
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif aux échanges avec l'architecte: correspondance de l'architecte en accompagnement des bons de paiement;
divers.Dossier relatif aux échanges avec l'architecte: correspondance de l'architecte en accompagnement des bons de paiement;
divers.
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif à une demande de passage des camions à Jouxtens pour rejoindre Bois-Genoud (1954) et au comblement de la vallée de la Pétause, propriété de Bois-Genoud appartenant à la Briqueterie de Renens SA, dans l'enclave de Vernand, territoire de Lausanne (1970). Contenu: Rapport Urbaplan sur le déboisement, comblement et reboisement de la propriété; plan de situation du comblement; Correspondance et documents relatifs à la mise à l'enquête publique des comblements de la Pétause; dates de la mise à l'enquête publique: du 29 mai au 7 juin 1970. Autorisation de combler délivrée le 12.06.1970; correspondance diverse relative au projet.
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif aux coûts des travaux de reconstruction du Chalet-Vert, soit: devis général pour la demande de crédit (1966); devis général (1969); coûts approximatifs des travaux, tableaux récapitulatifs des travaux, calcul des taux de rendement du Chalet-Vert, correspondance.
Dossier relatif aux coûts des travaux de reconstruction du Chalet-Vert, soit: devis général pour la demande de crédit (1966); devis général (1969); coûts approximatifs des travaux, tableaux récapitulatifs des travaux, calcul des taux de rendement du Chalet-Vert, correspondance.
Dossier relatif aux coûts des travaux de reconstruction du Chalet-Vert, soit: devis général pour la demande de crédit (1966); devis général (1969); coûts approximatifs des travaux, tableaux récapitulatifs des travaux, calcul des taux de rendement du Chalet-Vert, correspondance.
Dossier relatif aux coûts des travaux de reconstruction du Chalet-Vert, soit: devis général pour la demande de crédit (1966); devis général (1969); coûts approximatifs des travaux, tableaux récapitulatifs des travaux, calcul des taux de rendement du Chalet-Vert, correspondance.
Dossier relatif aux coûts des travaux de reconstruction du Chalet-Vert, soit: devis général pour la demande de crédit (1966); devis général (1969); coûts approximatifs des travaux, tableaux récapitulatifs des travaux, calcul des taux de rendement du Chalet-Vert, correspondance.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif aux échanges avec les maîtres d'état: soumissions; contrats d'entreprises: chauffage, menuiserie intérieure et extérieure, maçonnerie et béton armé, carrelages, plâtrerie et peinture, charpente, ferblanterie et couverture, installations sanitaires (eau et gaz), installations électriques (courant fort et faible); correspondance diverse.
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Adhésion au Groupement de Défense contre la grêle du Bassin lémanique
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Patentes, correspondance et circulaires
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier des pièces financières liées aux coûts des travaux: factures des différentes entreprises, bons de paiements de l'architecte (124-02 à 124-56), arrêtés de compte final.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Enquête publique du pont sur la Mèbre-Jonction du Solitaire (1962). /2 : Répartition des frais avec Romanel/Lausanne (1962-1971). /3 : Correspondance, factures et devis avec le service d'améliorations foncières (1970-1977)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Culture des champs - Arboriculture
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif aux travaux de reconstruction du Chalet-Vert, soit: contrats d'entreprises pour les travaux d'installations sanitaires, chauffage, démolition - terrassement - maçonnerie et béton armé, installations électriques, charpente, ferblanterie-couverture, serrurerie, menuiserie et fermentes avec vitrerie, peinture, chapes et isolation, carrelages et revêtements, parqueterie et sols plastiques, agencements de cuisines; soumissions, devis; correspondance diverse.
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier des factures liées aux travaux de reconstruction: devis général (1969), rapport de la commission de gestion, PV du Conseil général, tableau des prix des loyers selon nouveau coût estimatif des travaux, rapport de la Commission des finances; factures des entreprises pour les travaux effectués.
Dossier des factures liées aux travaux de reconstruction: devis général (1969), rapport de la commission de gestion, PV du Conseil général, tableau des prix des loyers selon nouveau coût estimatif des travaux, rapport de la Commission des finances; factures des entreprises pour les travaux effectués.
Dossier des factures liées aux travaux de reconstruction: devis général (1969), rapport de la commission de gestion, PV du Conseil général, tableau des prix des loyers selon nouveau coût estimatif des travaux, rapport de la Commission des finances; factures des entreprises pour les travaux effectués.
Dossier des factures liées aux travaux de reconstruction: devis général (1969), rapport de la commission de gestion, PV du Conseil général, tableau des prix des loyers selon nouveau coût estimatif des travaux, rapport de la Commission des finances; factures des entreprises pour les travaux effectués.
Dossier des factures liées aux travaux de reconstruction: devis général (1969), rapport de la commission de gestion, PV du Conseil général, tableau des prix des loyers selon nouveau coût estimatif des travaux, rapport de la Commission des finances; factures des entreprises pour les travaux effectués.
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier de correspondance échangée avec l'architecte Maechler (Walter), en grande partie relative à la passation du dossier entre l'architecte Martin (Jean-William) et les architectes Maechler (Walter) et Jaunin (V.), entre 1969 et 1970. Contrat passé entre le maître d'ouvrage et l'architecte Maechler (1970), rapports, état des lieux, etc. Correspondance diverse.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance relative au réseau d'eau potable (1954-1966); Correspondance concernant la distribution de l'eau, échangée avec le Service des Eaux (1959-1972); Conduite d'amenée d'eau des Piddes - Montdedin (1957-1959); Raccordement de 2 conduites et extension du réseau d'hydrants (1951-1956); Réseau d'alimentation en eau (plans), cimetière et Fleur-de-Lys (1943-1955).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif aux polices d'assurances et garanties pour la construction: police d'assurance de garantie pour la construction, Zurich Assurance; certificat de garantie pour les travaux de chauffage, Winterthur Accidents; certificat de garantie pour les travaux de construction, Helvetia Accidents; rapport de reconnaissance définitive des travaux, le 09.06.1971, en présence du syndic; bons de paiement pour les travaux de reconstruction, signés par l'architecte Maechler (Walter); correspondance.
Dossier relatif aux polices d'assurances et garanties pour la construction: police d'assurance de garantie pour la construction, Zurich Assurance; certificat de garantie pour les travaux de chauffage, Winterthur Accidents; certificat de garantie pour les travaux de construction, Helvetia Accidents; rapport de reconnaissance définitive des travaux, le 09.06.1971, en présence du syndic; bons de paiement pour les travaux de reconstruction, signés par l'architecte Maechler (Walter); correspondance.
Dossier relatif aux polices d'assurances et garanties pour la construction: police d'assurance de garantie pour la construction, Zurich Assurance; certificat de garantie pour les travaux de chauffage, Winterthur Accidents; certificat de garantie pour les travaux de construction, Helvetia Accidents; rapport de reconnaissance définitive des travaux, le 09.06.1971, en présence du syndic; bons de paiement pour les travaux de reconstruction, signés par l'architecte Maechler (Walter); correspondance.
Dossier relatif aux polices d'assurances et garanties pour la construction: police d'assurance de garantie pour la construction, Zurich Assurance; certificat de garantie pour les travaux de chauffage, Winterthur Accidents; certificat de garantie pour les travaux de construction, Helvetia Accidents; rapport de reconnaissance définitive des travaux, le 09.06.1971, en présence du syndic; bons de paiement pour les travaux de reconstruction, signés par l'architecte Maechler (Walter); correspondance.
Dossier relatif aux polices d'assurances et garanties pour la construction: police d'assurance de garantie pour la construction, Zurich Assurance; certificat de garantie pour les travaux de chauffage, Winterthur Accidents; certificat de garantie pour les travaux de construction, Helvetia Accidents; rapport de reconnaissance définitive des travaux, le 09.06.1971, en présence du syndic; bons de paiement pour les travaux de reconstruction, signés par l'architecte Maechler (Walter); correspondance.
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : Obligations (1931-1980)
02 : Obligations sans hypothèque + obligation de prêt (1950-1965)
03 : Obligations sans hypothèque + ouverture de crédit (1970-1972)
04 : Acte d'ouverture de crédit - emprunt (1972-1973)
05 : Obligations sans hyphothèque (1973)
Conventions, règlements (copies)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Station intercommunale d'épuration des eaux et réseaux d'égouts - correspondance diverse.
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Assurance collective contre les accidents des écoles
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Réseau d'égouts. Correspondance
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier contenant de la correspondance relative au réseau d'égouts: déversement d'eaux usées dans le ruisseau des Baumettes; collecteur et conduites de Praz-Forney - La Covatannaz; équipement en égouts du quartier de la Bossonnaz; collecteur EU de Montdedin - Moulin d'Enbas; plan d'extension partiel "A la Fin de la Ley Outre" - tracé du collecteur de Jouxtens dans ce périmètre; conduite "En Praz-Forney - Les Piddes".
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Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Canalisations EU. Réseau d'égouts. Procès-verbaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier contenant des procès-verbaux et rapports relatifs au réseau d'égouts: rapport sur l'état actuel et l'état futur de l'évacuation des eaux claires de la Commune de Jouxtens-Mézery dans le ruisseau des Baumettes (oct. 1973); procès-verbaux de la Commission d'urbanisme (Renens) relativement à l'aménagement de la région nord RC 251 (1970-1972); procès-verbaux de 2 séances relatives à l'alimentation eu eau claire du ruisseau des Baumettes, à l'épuration des eaux usées des quartiers limitrophes de Renens, au recours de 3 propriétaires "En Rosset" et à l'épuration des eaux usées du quartier du Ch. de la Cure.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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(1) : Baux à loyer et correspondance échangée avec les locataires. (2) : Baux à loyer anciens
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Le Lussex - ruisseau le Lavaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Collecteurs intercommunaux. Généralités
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/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
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Correspondance concernant la nomination de membres de diverses commissions ou la nomination à diverses fonctions : Commission scolaire / Préposé à la défense économique / Commission de recours AVS-AI / Médecin scolaire / etc.
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01 : Journal (1970-1971)
02 : Intégration de la Bourse des pauvres dans les comptes communaux (1974-1976)