Salle des cultes

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 k
• Dossier
• 1961 - 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Ruisseau La Torne

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
• Dossier
• 2003 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes communales et chemins

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
• Dossier
• 1995 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes communales : classification

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 k
• Dossier
• 1950

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes communales : classification

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 i
• Dossier
• 1950

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes communales

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
• Dossier
• 1982 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes communales

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03
• SSérie
• 1971 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes communales

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
• Dossier
• 2006 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes cantonales : traversées

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 j
• Pièce
• 1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes cantonales

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02
• SSérie
• 1989 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes – Voirie

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43
• Série
• 1971 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
• Dossier
• 1971 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
• Dossier
• 2006 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Route de la Combe des Rafforts

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 e
• Pièce
• 1896

Fait partie de Le Vaud - Commune

Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
• Dossier
• 2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Route cantonale no 34 : plan d'abornement et tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1948

Fait partie de Le Vaud - Commune

Route cantonale 34d (Route de Bassins) : aménagement d'un trottoir et de canalisations d'eau usée et réseau d'eau sous pression

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
• Dossier
• 2001 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
• Dossier
• 2001 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rôle des contribuables – Frais de perception

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02
• SSérie
• 1961 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rôle des contribuables

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
• Dossier
• 1990 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rôle des contribuables

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
• Dossier
• 1967 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Révision de l'aménagement des forêts communales

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 b.2
• Pièce
• 1933

Fait partie de Le Vaud - Commune

Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06
• SSérie
• 1956 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 b
• Pièce
• 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Résumé des comptes communaux, rapports de révision

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 a
• Pièce
• 1946 - 1955

Fait partie de Le Vaud - Commune

Réservoirs, adduction d'eau, captages

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 k
• Dossier
• 1928 - 1957

Fait partie de Le Vaud - Commune

Réservoirs d'eau Les Raffours

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
• Dossier
• 1970 - 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Répertoire cadastral (folios 251 à 450)

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 d.02
• Pièce
• 1963 - 1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Répertoire cadastral (folios 1 à 250)

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 d.01
• Pièce
• 1893 - 1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Répertoire cadastral (état des biens-fonds)

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.5 a.01
• Pièce
• 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 a.1
• Pièce
• 1816

Fait partie de Le Vaud - Commune

Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 b.2
• Pièce
• 1816

Fait partie de Le Vaud - Commune

Répertoire cadastral

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 c.1
• Pièce
• 1879

Fait partie de Le Vaud - Commune

Réorganisation des transports publics du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-04-(04)
• Dossier
• 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 2012 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
• Dossier
• 2005 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-19-02-(02)
• Dossier
• 1999 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Relations extérieures

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04
• SSérie
• 1988 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Relations extérieures

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
• Dossier
• 2011 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Regroupement scolaire

• CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
• Dossier
• 1990 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements sur la distribution de l’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1967 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements de la police

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1963 - 1969

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1987 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1964 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1995 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1980 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1979 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur la distribution de l’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1964 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1980 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1964 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux de police

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1963 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02
• SSérie
• 1931 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur le Service hivernal de déneigement

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur la taxe de séjour

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement régional sur la taxe de séjour

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement pour les fonctionnaires de la Commune

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 b
• Pièce
• 1880 - 1930

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.21
• Pièce
• 1951

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement intercommunal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (Bassins, Burtigny, Le Vaud)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil Général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1961

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil Général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1987

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du cimetière et des inhumations

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du cimetière et des inhumations

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement de protection des arbres

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
• Dossier
• 1988 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement d'administration et police de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 a
• Pièce
• 1883 - 1923

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement concernant le poste d'employé communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1991 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur la distribution de l’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre foncier

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01-(01)
• Dossier
• 2004 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre foncier

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01
• SSérie
• 2004 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre établi afin de rechercher la somme capitale des propriétaires qui possèdent des immeubles à Le Vaud afin de procéder à la liquidation des dîmes et censes féodales

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 d
• Pièce
• 1802

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des visas

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05-(05)
• Pièce
• 1958 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des vacations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 c.1
• Pièce
• 1936 - 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des taxes vénales

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.4 a.01
• Pièce
• 1922 - 1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des propriétaires

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.3 a.01
• Pièce
• 1951 - 1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des procès-verbaux des élections et des votations

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 b.01
• Pièce
• 1861 - 1946

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des procès-verbaux des élections et des votations

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 b.02
• Pièce
• 1947 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des mutations

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
• Pièce
• 1950 - 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des mises, soumissions et fermages

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 a.2
• Pièce
• 1917 - 1945

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des mises, soumissions et fermages

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 a.1
• Pièce
• 1870 - 1917

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des mises, soumissions et fermages

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 a.3
• Pièce
• 1945 - 1967

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des mises et des ventes de bois

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
• Pièce
• 1974 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des inhumations

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.3 a.02
• Pièce
• 1853 - 1976

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des inhumations

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04-(04)
• Pièce
• 1978 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des forêts et des mises de bois

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 a.1
• Pièce
• 1861 - 1887

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des forêts et des mises de bois

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 a.3
• Pièce
• 1924 - 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des forêts et des mises de bois

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 a.2
• Pièce
• 1888 - 1924

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des fermes, baux à ferme

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
• Pièce
• 1917 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05-(05)
• Pièce
• 1931 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune