archivescommunales.ch

Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue

Aperçu de l'état de l'équipement

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aperçu

Permis de construire

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis, correspondance

Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plan des zones, rapport de mesure

Routes communales

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
Dossier
2006 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, devis, photographies imprimées, coupure de presse, autorisations de fouille

Déchets – Ordures ménagères

CH 001828-7 A-(2)-(4)-45
Série
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours, déterminations, règlement communal sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires, plans

Règlement du Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement

Mamans de jour

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2005 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions

Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan

Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2005 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans

Société de Jeunesse

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
Dossier
2005 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, demande d’autorisation, liste du comité

Etats descriptifs des immeubles

CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01-(01)
Dossier
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etat descriptif

Plan directeur communal : appel d’offres

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offre, présentation

Convention concernant le financement des locaux et de leur équipement en mobilier pour les prestations d’information et de conseil personnalisés en matière d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière, dispensées par l’Office cantonal d’orientation scolaire et professionnelle, Centre OSP Ouest

CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02-(02)
Pièce
2005 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, documentation technique

Succession de feu G. C.

CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
Dossier
2005 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans

Forêts

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2005 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports annuel

Traitement de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
Dossier
2005 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Journal comptable

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

Parascolaire

CH 001828-7 A-(2)-(5)-54
Série
2005 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Orientation professionnelle

CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02
SSérie
2005 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Votations et élections

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
Dossier
2005 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux, protocoles, correspondance

Zoo de La Garenne

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
Dossier
2005 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans

Bâtiment communal Christinet I : inauguration