archivescommunales.ch

Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud

Abris privés - Dispenses

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06
SSérie
1978 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Crèche

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes

Analyse des pertes d’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport de contrôle

Personnel communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13
Série
2006 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Apprentis - Stagiaires

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09
SSérie
2007 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Entreprise P.

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-02-(02)
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Factures

Comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Journal comptable

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

Formation – Jeunesse – Culture – Eglises

CH 001828-7 A-(2)-(5)
SFonds
1986 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Administration

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03
SSérie
1986 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
Dossier
1999 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, coupure de presse

Correspondance, listes des approbations

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
Dossier
1996 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes des approbations

Crèches - Garderies - Haltes-jeux

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03
SSérie
2009 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
Dossier
2011 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan

Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
2010 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant

Comptabilité générale

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-02
SSérie
2012 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03
SSérie
1999 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Généralités – Réglementation

CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01
SSérie
2010 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bâtiment Christinet II : coûts

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2006 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet

Logement

CH 001828-7 A-(2)-(7)-74
Série
2010 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Logements protégés Bâtiment Christinet II

CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01-(01)
Dossier
2010 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse

Greffe municipal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11
Série
1897 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01
SSérie
1897 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

La Poste

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
Dossier
2006 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Journal comptable

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

Chalet d’alpage La Perroudaz

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2003 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse

Administration

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70
Série
1999 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse

Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions

Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse

Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans

Bâtiment Christinet II : révision des plans

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2002 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans

Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
2001 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Bâtiment Christinet II : inauguration

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, liste des inscriptions, liste des résultats du concours de lâcher de ballons, coupures de presse, coupon-réponse

Bibliothèque (Place du Village 1)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2009 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination

Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Dossier
2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports, procès-verbaux, comptes

Cars postaux

CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03-(03)
Dossier
2002 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, horaires

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2007 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans

Bâtiment: Construction - Exploitation

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04
SSérie
1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, enquête

Assemblée des syndics Jura-Lac

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1997 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports

Journal comptable

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

Gérances

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34
Série
1968 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Immeubles (patrimoine privé de la commune)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01
SSérie
1968 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2009 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, bons de paiement, décompte final

Plan de quartier "Sur la Croix"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, conventions, estimations du coût des travaux

Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2010 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, constats, photographies

Patrouilleurs scolaires

CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04-(04)
Dossier
1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Registre des inhumations

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04-(04)
Pièce
1978 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre

Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue

Comptes communaux