Préavis n°6/79 (2 exemplaires) : projet de modification partielle du règlement du plan de quartier dit "La Chataneraie" - Adjonction d'un chapitre XI intitulé "Dispositions spéciales" et d'un article 30 concernant la possibilité de construire des courts de tennis ouverts et couverts, dans le secteur B, en lieu et place de deux bâtiments locatifs.

Préavis n°10/1972 : Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions - Articles 80 et 81 (taxes relatives à la police des constructions.

Architecte: Decoppet (A.).

Préavis 2-1983 - Demande crédit pour transformation, devis estimatif, soumission (vierge), devis divers, croquis, circulaire concernant la désignation du comité de gérance et d'animation (vierge).

Ce sous-dossier contient deux exemplaires du préavis 1975-06 relatif au plan de quartier "La Chataneraie", approuvé en date du 06.10.1975 par la Municipalité et complété par deux conventions (secteur A / secteurs B et C), le règlement du plan de quartier et les plans du plan de quartier (situation, coupes).

1) Préavis n° 1967-3
2) Modifications soumises à l'enquête publique du 02.12.1966 au 02.01.1967 approuvées par la Municipalité le 16.11.1966, adoptées par le Conseil communal le 17.02.1967 et approuvées par le Conseil d'Etat le 04.04.1967.

• Préavis 1981-7
• Plans : CCE Centre commercial Ecublens (1981)
• Plan de quartier "Chataneraie" (1975)

Préavis 6-2000 et 19-2000: Demandes crédit étude pour extension du Collège Coquerellaz, commande avant-projet.
Préavis 16-200: Demande crédit construction.
Plans réduits et note.

Ce sous-dossier contient:

• le règlement du plan d'extension partiel "A Epenex" (24.07.1984).
• le préavis n°1985-07 relatif au plan d'extension partiel "A Epenex" (habitations collectives, commerces et artisanat), approuvé par la Municipalité en date du 22.04.1985.
• une copie du plan d'extension partiel "A Epenex" du 24.07.1984
• notes
• correspondance
• avis d'enquête

Projet d'acte de droit de superficie daté du 09.08.1988, préavis n°1989-3 (3 exemplaires), acte de constitution de droit de superficie daté du 14.06.1989 (copie), extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 19.05.1989 (approbation de la constitution du droit de superficie) (original).

Projets du Règlement du plan d'extension, observations, adjonctions et modifications à apporter. Les projets sont annotés.

Concerne: Règlement de police

1) Prescription municipale et tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999. Entrée en vigueur dès l'approbation par le Conseil d'Etat / Tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999.

2) Prescription municipale et tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999. Entrée en vigueur dès l'approbation par le Conseil d'Etat (original non signé) / Tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999 (original non signé) / Table des matières du règlement de police

Table des matières de la prescription:

But
Municipalité
Direction de Police
Zones
Signalisation
Bénéficiaires
Demande
Portée
Taxes
Restitution
Retrait
Recours
Entrée en vigueur

1) Présentation du plan des zones de 1983 en 1989

2) Préavis n°1/89 relatif au nouveau plan général d'affectation (zones) et nouveau règlement communal sur le plan d'affectation et la police des constructions

• Article du 24 Heures (11.12.2019): "Débrayage chez Symétis à Ecublens".
• Article du 24 Heures (12.12.2019): Photographie et encart sur le débrayage chez Symétis.
• Article du 24 Heures (12.12.2019): "L'extension de la STEP attaquée de toute part".
• Article de La Côte (12.12.2019): "Morges renvoie le projet de STEP à l'expéditeur".
• Article du 24 Heures (14.12.2019): "Lundi, cinquième jour de grève chez Symetis".
• Article de La Côte (17.12.2019): "Morges sur le gril après son niet à la step".
• Article du 24 Heures (18.12.2019): "Le Conseil d'Etat soutient les grévistes de Symétis".
• Article du 24 Heures (20.12.2019): "Les employés de Symetis suspendent leur grève".
• Article du Journal de Morges (20.12.2019): "La mauvaise surprise".

• Article du 24 Heures (03.02.2020): Le passage à niveau du M1 insupporte".
• Article du 24 Heures (06.02.2020): "Un centre pour réduire de moitié le volume des centres de Tridel".
• Article du 24 Heures (19.02.2020): "Un élu veut faire déménager la STEP".
• Article du 24 Heures (19.02.2020): "Lettre ouverte contre les injonctions autoroutières".
• Article du 24 Heures (27.02.2020): "Le projet de jonction à Chavannes sera allégé".
• Article de La Côte (03.03.2020): "Plus d'un demi-million pour reloger les tireurs".
• Article du 24 Heures (11.05.2020): "Les Communes rouvrent leurs guichets chacune à son rythme".
• Article du Lausanne Cité (26-27.08.2020): "A Ecublens, une rentrée lumineuse pour Art'itude"
• Article du 24 Heures (01.09.2020): "La petite forêt d'Ecublens tombe en miettes"
• Article du 24 Heures (01.09.2020): "Un étrange mal touche le bois d'Ecublens"

• Article du 24 Heures (21.01.2021): "La droite espère un retour face à une gauche forte"
• Article du 24 Heures (27.01.2021): "Les CFF ont décidé de nous laisser un milieu du gué"
• Article du 24 Heures (29.01.2021): "Nous avons arrêté la guerre froide avec Zurich"
• Article du 24 Heures (20.02.2021): "Fin de parcours pour la carte journalière CFF"
• Article du 24 Heures (11.02.2021): "Ouest lausannois. Romande Energie et le SIE s'associent"
• Article du 24 Heures (17.02.2021): "Malgré l'intervention des élus, les projets immobiliers des CFF resterons gelés"
• Article du 24 Heures (23.02.2021): "Une buvette et des vestiaires flambants neufs attendent les footeux d'Ecublens"
• Article du 24 Heures (26.02.2021): "Malley-Gare est remis sur les rails"
• Article du 24 Heures (26.02.2021): "Malaise autour de la sortie d'autoroute à Ecublens"
• Article du 24 Heures (09.03.2021): "L'EPFL teste un pigeonnier contraceptif"
• Article du 24 Heures (12.03.2021): "Décriée, la future STEP revoit ses atours"
• Article du 24 Heures (19.03.2021): "Des petits Ecublanais en séjour sur Mars"
• Article du 24 Heures (19.03.2021): "Le passé industriel s'efface un peu plus devant l'habitat"
• Article du 24 Heures (20-21.03.2021): "L'Ouest lausannois engage sa métamorphose énergétique"
• Article du Journal de Morges (09.04.2021): "Trafic"
• Article du 24 Heures (26.04.2021): "Construction navale. As des mers, le chantier Décision rêve d'une ascension dans le ciel"
• Article du 24 Heures (30.04.2021): "Le terroir vendu dans un projet innovant à l'EPFL"
• Article du 24 Heures (11.05.2021): "Ecublens. Un demi-million pour les entreprises"
• Article du 24 Heures (21.05.2021): "Feu vert aux nouvelles antennes 5G dans le canton de Vaud
• Article du 24 Heures (10.06.2021): "Hommage. François Silvant pourrait avoir sa statue à Ecublens"
• Article du Journal Bilan (06.2021): "Les villes romandes les plus dynamiques. Ecublens au 1er rang devant les villes de Bulle et de Villars-sur-Glâne"
• Article du 24 Heures (16.06.2021): "La jonction autoroutière de Chavannes sera couverte et plus verte"
• Article du 24 Heures (22.06.2021): "Ouest lausannois. La plage vient à Ecublens"
• Article du 24 Heures (23.06.2021): "Trois sites vaudois liés à l'événementiel récompensés"
• Article du 24 Heures (30.06.2021): "La Muni de Saint-Sulpice implose en fin de course"
• Article du 24 Heures (07.07.2021): "C'est la démonstration que le Canton se fout complètement de nous!"
• Article du 24 Heures (28.08.2021): "Ecublens. Des bons Covid communaux pour toutes et tous"
• Article du 24 Heures (24.09.2021): "Le Canton de Vaud invente le logiciel pour facilité la naturalisation suisse"
• Article du Lausanne Cités (21.10.2021): "Une ferme de plus de 200 ans risque de disparaître" (Bassenges 1)
• Article du 24 Heures (03.11.2021): "Ouvrir La Grange à toutes les facultés"
• Article de La Côte (05.11.2021): "Chantal Weidmann Yenny nouvelle présidente de l'UCV"
• Article du 24 Heures (17.11.2021): "Le jour où les Vaudois ont liquidé l'aéroport d'Ecublens"
• Article du 24 Heures (23.11.2021): "Avec le Centre Dubochet qui voit petit, l'arc lémanique voit grand"
• Article du 24 Heures (24.11.2021): "l'Etat veut aider les Vaudois qui déménagent"
• Article du Lausanne Cités (01-02-12-2021): "Les transports du futur se dessinent à l'EPFL"
• Article du 24 Heures (15.12.2021): "Le duo policier-gendarme crispe l'ouest lausannois"

• Article du 24 Heures (07.01.2022): "Le PLR perd son dernier municipal à Écublens"
• Article du 24 Heures (13.01.2022): "La distinction urbanistique qui attise les désirs de ville"
• Article du 24 Heures (18.01.2022): "Le tram fait face à quarante oppositions"
• Article du 24 Heures (04.02.2022): "A la gare, Conforama va installer 150 emplois"
• Article du 24 Heures (04.02.2022): "L'accès au centre-ville au coeur des débats"
• Article du 24 Heures (10.02.02): "Accident de ski"
• Article du 24 Heures (12-13.02.02): "l'Ouest lausannois se tourne vers la géothermie"
• Article du 24 Heures (09.03.2022): "Des pionnières à l'honneur à l'EPFL"
• Article du 24 Heures (11.03.2022): "Impôt communal"
• Article du 24 Heures (11.03.2022): "Echandens veut construire une école avec sa piscine"
• Article du 24 Heures (11.03.2022): "Les cafet' de l'UNIL virent au vert"
• Article du 24 Heures (21.04.2022): "Une profonde crise mine la police de l'Ouest lausannois"
• Article du 24 Heures (25.04.2022): "Denges-Ecublens. Abattage de six acacias*
• Article du 24 Heures (19.05.2022): "La Maison du Peuple de Renens a 100 ans"
• Article du 24 Heures (20.05.2022): "Récupérer la chaleur souterraine vaut un trophée"
• Article du 24 Heures (20.05.2022): "Prilly. A la piscine, on nage "écol-eau-gique"!
• Article du 24 Heures (06.2022): "L'EPFL va agrandir son Parc de l'innovation"
• Article du 24 Heures (11.06.2022): "Mobilité douce. Une nouvelle passerelle à Ecublens"
• Article du 24 Heures (13.06.2022): "L'humaniste pragmatique aide 350 bénéficiaires AI" Rinaldo Costantini, directeur d'Afiro
• Article du 24 Heures (21.06.2022): "Un peu plus à l'Ouest" 50 ans du prix Wakker.
• Article du 24 Heures (24.06.2022): "La Fondation Le Relais traverse une crise"
• Article du 24 Heures (30.06.2022): "Berne récupère un fleuron de l'EPFL pour stopper l'hémorragie financière"
• Article du 24 Heures (28.07.2022): "Le Pont Rouge est fermé jusqu'en novembre"
• Article du 24 Heures (9-10.07.2022): "Buvettes de saison: Ecublens Plage"
• Article du 24 Heures (29.06.2022): "Les Cruchons mettent en bouteille sur le site sinistré"
• Article du 24 Heures: (04.08.2022): "L'initiative "100 millions pour le sport" a abouti"
• Article du 24 Heures: (11.08.2922): "La nuit noire du Projet Perséides étend sa galaxie"
• Article du 24 Heures (22.08.2022): "Avec le Covid, Logitech a pris une place plus importante dans la vie des gens"
• Article du 24 Heures (08.09.2022): "Renens s'offre un nouveau logo et réinvente sa devise"
• Article de La Côte (22.09.2022): "Michel Cruchon, roi de la Nuit"
• Article du Journal de Morges (26.08.2022): "Raoul Cruchon. L'épreuve du feu"
• Article du 24 Heure (29.09.2022): "Le Canton veut obliger les commerces à éteindre la nui"
• Article du 24 Heures (05.10.2022): "Incendie à Cottens. Les Cruchon ont réussi leurs vendanges sous tente"
• Article du 24 Heures (12.10.2022): "Le nombre de nouveaux logements explose dans l'Ouest lausannois"
• Article du 24 Heures (8-9.10.2022): "La police de l'Ouest lausannois limoge son commandant"
• Article du 24 Heures (11.11.2022): "Nouvelle centrale de chauffe utilisant l'eau du lac"
• Article du 24 Heures (24.11.2022): "Virginie Cavalli"
• Article du 24 Heures (28.11.2022): "L'architecture de l'Ouest lausannois a le triomphe discret"
• Article du 24 Heures (01.12.2022): "Une société de taxis de la région lausannoise fait faillite"
• Article du 24 Heures (14.12.2022): "Duel en vue pour un siège municipal à Prilly"

• 24 Heures (16.01.2023): "L'EPFL a apporté 5.8 milliards de francs à l'économie suisse"
• 24 Heures (19.01.2023): "Un couple qui doit fonctionner à l'ancienne"
• 24 Heures (30.01.2023): "Un unique guichet rassemble tous les accès à l'aide sociale"
• 24 Heures (02.02.2023): "La construction en mode récup? Ecublens se lance"
• 24 Heures (03.02.2023): "La droite est mise au défi d'échapper à l'ultraminorité"
• 24 Heures (17.02.2023): "Les pompiers s'adaptent au manque de miliciens le jour"
• 24 Heures (09.02.2023): "Les entreprises ont intérêt à prendre soin de leurs employés sur le départ"
• Article du Lausanne Cités (01/02.03.2023): "Ecublens met le paquet sur les réseaux sociaux"
• 24 Heures (06.03.2023): "Faut-il sauver la Municipalité de Prilly ?"
• 24 Heures (07.03.2023): "Les Vert'lib sortent du bois dans l'Ouest lausannois"
• 24 Heures (29.03.2023): "Hyper Ouest, le festival qui réveille la périphérie"
• 24 Heures (29.03.2023): "La probabilité d'un black-out ne cesse d'augmenter"
• 24 Heures (31.03.2023): "Péréquation financière"
• La Côte (31.03.2023): "Un accord historique pour réconcilier canton et communes"
• 24 Heures (8-9-10.04.2023): "Le Campus déroule le tapis rouge à la Marche bleue"
• 24 Heures (18.04.2023): "La police de l'Ouest lausannois tient son chef"
• 24 Heures (26.04.2023): "La région lausannoise s'apprête à désigner sa perle de l'économie"
• 24 Heures (11.05.2023): "Le retraité-écrivain croque les vies de l'Inde à Ecublens" (Nitin Shankar)
• 24 Heures (16.05.2023): "La petite chapelle pourrait devenir une buvette culturelle"
• Article de la Côte (31.05.2023): "La step fondue dans le décor"
• 24 Heures (06.06.2023): "Une amende de 1.5 million requise contre Conforama"
• 24 Heures (16.06.2023): "Le campus appelle les privés à la rescousse pour loger les étudiants"
• 24 Heures (26.06.2023): "Un café avec la Police de proximité. On nous voit moins comme des méchants"
• 24 Heures (29.06.2023): "L'Ouest lausannois teste la greffe de bâtiment"
• 24 Heures (27.06.2023): "Bientôt une place d'accueil à Bussigny pour les Yéniches suisses"
• Lausanne Cité: "Un pavillon à base de béton récupéré"
• 24 Heures (08.08.2023): "Moins d'éclairage samedi pour observer les étoiles"
• Journal de Morges (24.08.2023): "Cruchon. Un phénix qui n'a pas cessé de voler"
• 24 Heures (17.08.2023): "La Municipalité de Crissier perd son outsider
• 24 Heures (18.08.2023): "Le Canton de Vaud active ses plans canicule"
• 24 Heures (15.09.2023): "L'EPFL est à la pointe en matière de fusion nucléaire"
• Lausanne Cités (27-28.09.2023): "A Ecublens, le collège de la Coquerellaz se transforme en centrale photovoltaïque"
• 24 Heures (03.11.2023): "L'EPFL verra un nouveau parc technologique pousser à Ecublens"
• 24 Heures (21.11.2023): réponse à la lettre du Bureau intermunicipal au sujet de l'éditorial du samedi 21 octobre 2023 "Il était une voie dans l'Ouest"
• 24 Heures (20.11.1023): "Serrage de vis pour le droit de préemption"
• 24 Heures (15.12.2023): "Malaise à Prilly"
• 24 Heures (07.12.2023): "Une forêt de grues ne fait pas le far west" et "L'Ouest lausannois va "boomer""
• 24 Heures (04.12.2023): "La nouvelle carte journalière déçoit"
• 24 Heures (30.12.2023): "A l'EPFL, les menus verts sont aussi une science"
• 24 Heures (28.11.2023): "Et les plus beaux bâtiments du canton de Vaud sont..."
• Lausanne Cité (21.12.2023): "Pour encourager l'innovation: l'EPFL et UBS s'allient"

• 24 Heures (12.01.2024): "Ecublens: Une expo éclaire le quotidien des "enfants du placard""

• 24 Heures (16.01.2024): "Police de l'Ouest lausannois: Le commandant de la POL sèchement remercié était sans grand reproche"

• 24 Heures (22.01.2024): "Le prix de la "Banane" augmente encore"

• 24 Heures (23.01.2024): "Communes vaudoises: Pas simple de bosser pour des municipaux"

• 24 Heures (23.01.2024): "Centenaire de la mort de Lénine: Le passé vaudois de Vladimir Ilitch"

• 24 Heures (24.01.2024): "Hautes écoles: L'EPFL veut limiter les étudiants étrangers" et éditorial "L'EPFL victime de son succès mais pas que"

• 24 Heures (27-28.01.2024): "La tour végétalisée d'Orllati échauffe les élus de Chavannes"

• 24 Heures (02.02.2024): "Recherche et cybersécurité: Trois hautes écoles veulent restaurer la confiance numérique"

• 24 Heures (08.02.2024): "Développement immobilier: L'Agglo Lausanne-Morges assoiffée de bureaux"

• 24 Heures (08.02.2024): "Evacuation à l'EPFL: Alerte au monoxyde de carbone"

• 24 Heures (16.02.2024): "Migros va fermer son site Micarna d'Ecublens"

• 24 Heures (27.02.2024): "Installation de pompes à chaleur facilitée"

• 24 Heures (27.03.2024): "MINT Vaud: Les filles sont encouragées à découvrir les métiers techniques"

• 24 Heures (28.02.2024): "Syndic blanchi: Ce qui n'a "pas dysfonctionné" à la Municipalité de Prilly

• 24 Heures (01.03.2024): "Agroécologie sur le campus: L'EPFL songe à sacrifier sa ferme modèle"

• 24 Heures (01.03.2024): "Le personnel de Micarna à Ecublens est e grève"

• 24 Heures (06.03.2024): "Suppression de 84 postes: Migros conspué par des grévistes à Lausanne"

• 24 Heures (11.03.2024): "Crise à la Municipalité de Prilly: Alain Gilliéron: "Il faudrait cesser de me chercher""

• 24 Heures (11.03.2024): "Dénouement surprise à Corsier-sur-Vevey: Les opposants à l'antenne 5G ont été entendus"

• 24 heures (13.03.2024): EPFL: L'Etat ne peut rien faire pour sauver le ferme bio"

• 4 photographies de Renges.
• Six prises de vue de la commune.

Différentes prises de vues de la commune d'Ecublens effectuées en 1974 par Jeanrichard (Olivier).
Note manuscrite explicative.

Notaires: De Crousaz / Richard
Contenu: Copie d'un acte en papier cotté daté du 26.12.1664. A la suite de la copie de cet acte, sont inscrits deux "arrangements" datés du 11.02.1806 entre les Communes d'Ecublens, de St-Sulpice et de Denges relatifs à la délimitation des territoires entre ces communes. Ces arrangements portent les signatures des représentants des 3 Communes.

Procès-verbal de la fixation des moyennes pour l'impôt sur la vente en détail des boissons dans le District de Morges pour les années 1863, 1864 et 1865 daté du 29.11.1862

Contenu: Procès-verbal de mesurage/bornage daté du 20.04.1849
Localisation: Route de 3ème classe de la Maladière à Saint-Saphorin

Signataires: Commune d'Ecublens / C. (E.) / S. (A.)
Notaire: Brélaz (Louis)
Huissier municipal: Masson (Louis)
Contenu: Procès-verbal de mise d'immeuble datant du 23.07.1897. Adjugé à C. (E.). Caution solidaire par S. (A.).
Localisation: "Aux Crauses" rière Ecublens. Parcelle n°668.

Signataires: Commune d'Echandens / Commune d'Ecublens / Commune de Denges / Commune de Saint-Sulpice / Commune de Chavannes / Commune de Crissier / Commune de Bussigny
Contenu: Procès-verbal de reconnaissance de la ligne limite du territoire de la Commune d'Ecublens daté du 06.07.1827.

Contenu: Procès-verbal de reconnaissance de travaux daté du 18.10.1918, répartition de la dépense (26.10.1918), compte (02.11.1918), correspondance (31.10.1918)

Notaire: Challet (M.)
Contenu: Procès-verbal d'enchères publiques daté du 18.07.1921
Localisation: En Veilloud. Parcelle n°1123. Parcelle n°1127. Parcelle n°1126. Parcelle n°1122.

Signataires: L., de/ Commune d'Ecublens
Notaire: Rattaz (Ami)
Contenu: Procès-verbal de vente aux enchères daté du 17.07.1922
Localisation: Parcelle n°1209. Parcelle n°1208

Contenu: Copie d'une transaction datée du 22.03.1752, double signé le 29.08.1753.

Contenu: Procès-verbal du Tribunal cantonal. Cour de cassation civile. Séance du 02.12.1869.

Signataires: Commune d'Ecublens / Société Suisse des Chocolats Ribet
Notaire: Cuénod (Eugène)
Contenu: Procès-verbal d'un mise aux enchères publiques faite par la Commune d'Ecublens adjugée à la Société Suisse des Chocolats Ribet daté du 05.12.1904
Localisation: Parcelle n°719 "Aux Vernes". Parcelle n°720 "Aux Vernes"

Signataires: Conseil d'Etat / Municipalité de Chavannes-près-Renens / Municipalité d'Ecublens /Municipalité de St-Suplice
Contenu: Procès-verbal de la séance du 12.02.1968. Lettre du Conseil d'Etat datée du 23.02.1968.

Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1977 jusqu'à nos jours.

Procès-verbaux des séances Architram n°1-14.
Procès-verbal séance clarification et offres.

Entreprise Unirenova.

Procès-verbaux.

Les trois quarts du registre concerne les procès-verbaux de la Municipalité.

La fin du volume contient les voitures (matériaux pour les chemins) de 1846-1847 à la suite des procès-verbaux et des mises de 1837-1842 au verso du registre.

Les premières pages mentionnent: 1799-1803 inventaires des biens délaissés.

Les pages numérotées 1 à 68 contiennent une "Copie des registres de l'Etat Civil concernant la commune d'Ecublens dès le 01.07.1821" jusqu'en 1825 (naissances et baptêmes).

Le numérotation des pages recommencent à 1 dès le premier procès-verbal.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

En annexe:

• Prescriptions (mai 1895) pour la fourniture de chevaux et voitures en cas de mise sur pied de l’armée suisse.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Trois documents annexes:

• Note de chariage de pierre par Radice (Paul) datée du 12.01.1907;
• Lettre d'opposition de Bolliet (Constant, Gustave et William) concernant la construction d'une clôture au lieu-dit "Au Bochet" nord du bois d'Ecublens datée du 18.05.1907;
• Extrait du registre des mariages de l’arrondissement d'état-civil de Port-Valais, certificat de mariage daté du 18.04.1907.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Depuis 1922, la fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
En fin de volume, présence d'un inventaire des archives au 31.12.1933.

Séance du 20.08.1934 dactylographié en annexe.
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels jusqu'en 1948.

Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1 - 52.
Budget 1962.
Index pour les procès-verbaux de l'année 1962.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1 - 50 pour 1963 et 1- 48 pour 1964.
Budget 1964.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-50 pour 1965 et 1-50 pour 1966.
Budget 1966.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45 pour 1967 et 1- 50 pour 1968.
Budget 1968.
Index alphabétique pour 1967.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-52 pour 1969 et 1-48 pour 1970.
Procès-verbaux de séances extraordinaires.
Budget 1970.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-40.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-42.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-47.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-46.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-46.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-42.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.

Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.

Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.

Procès-verbaux n° 1-47.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.

Procès-verbaux n° 1-46.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.

Procès-verbaux n° 1-45.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.

Procès-verbaux n° 1-44.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.

Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux à la du registre.

• Brochure: "Campus 2010". Appels d'offres portant sur les études, le financement, la réalisation et la gestion. Centre de Conférences et Rencontres. Parcelle Sud, mars 2007
• Procès-verbaux des séances du Steering Commitee Centre de congrès, 2008-2009