Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(007)-(01)-0048
Titre
Préavis n°1985-07
Date(s)
- 1984-1985 (Production)
Niveau de description
SSDossier
Étendue matérielle et support
1.5 cm
Texte
Plan
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce sous-dossier contient:
- le règlement du plan d'extension partiel "A Epenex" (24.07.1984).
- le préavis n°1985-07 relatif au plan d'extension partiel "A Epenex" (habitations collectives, commerces et artisanat), approuvé par la Municipalité en date du 22.04.1985.
- une copie du plan d'extension partiel "A Epenex" du 24.07.1984
- notes
- correspondance
- avis d'enquête
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0048
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
17.10.2012: Création et mise en ligne sur AtoM
2017-2018: Révision
24.09.2018: Modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
17.10.2012: Friedmann (Delphine)
2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)
24.09.2018: Pieracci (Aurélie)