Conventions, titres, droits communaux, actes, contrats
- CH 001772-X A-1-E
- Série
- 1500 - 1980
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Conventions, titres, droits communaux, actes, contrats
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
Commune de Daillens
Fonds d'archives administratives jusqu'en 1960
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
L'inventaire n'est pas exhaustif pour la période concernée, il existe des pièces anciennes qui n'étaient pas comprises dans l'inventaire de MM. Chételat et Pictet et qui n'ont pas été versées dans ce fonds.
[Une pièce d'un parchemin sans date]
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Lettre/document signé par Jean Callier
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Litiges sur des droits de passage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Litige entre la commune, la Dame et le seigneur de Daillens à propos de droits de passage sur leurs terres. (résumé p.15-16)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1838 à 1843 voir FC3.
Abergement passé par la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Abergement signé Jehan Caillier (double)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Mandats baillival pour tenir à clos les bois de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
contient arbre généalogique de la famille Cailler 1890
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pour : LL.EE. de Berne
A cause de : La seigneurie de Daillens, tenue par noble et vertueux Jean-François Paschoud, moderne seigneur de Daillens
Par : Divers particuliers
Rière : La seigneurie de Daillens
Commissaire : (Jean-)F(rançois) Crud, bourgeois de Grancy, notaire
Remarques : Répertoire des noms de lieux et de personnes en tête du volume
La première page est placée à la fin de l'index, avec le sommaire des censes
Description des droits et privilèges dudit Paschoud
Reliure en fort mauvais état
Renvois à un plan visuel
Archives déposées dans des institutions tierces
Fait partie de Daillens - Fonds publics
La liste ici présente n'a pas vocation à l'exhaustivité (voir en particulier v.2014.0578 pour des compléments d'informations)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rentier pour l'Abbaye de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Litige entre Daillens et Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Deux channes offertes par François Charlet, Grand Gouverneur, à la commune de Daillens en 1779
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité qui concernent plus spécialement les conventions signées avec des tiers.
En tête-bêche:
Rôle des communiers,
Règlements et serments des gouverneurs, communiers et messeillers entre juillet 1798 et septembre 1799,
Amodiation du droit de vendange et amodiation du droit de cabaret.
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Inventaire des créances et avoir de la bourse des pauvres de Daillens, 12 pages
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Gestion du territoire et de l'environnement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Nouvelle route Daillens-Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Cadastre et plans - Travaux d'amélioration foncière (AF) - Remaniement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le second septième
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le troisième septième
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rentier pour l'Abbaye de l'Union
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans de Daillens, signé Abram Berney (second et troisième exemplaires)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes particuliers, comptes spéciaux, pièces annexes aux comptes, impôts.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Délibérations du Conseil Général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pièces annexes au Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondances, actes, conventions
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Litige entre la Municipalité de Daillens et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Journal des livrances et recettes des boursiers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des secours (comptes)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Commission d'inspection des écoles
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux (1 registre, 1864-1961). Correspondance diverse (1 enveloppe, 1866-1958).
Jouissances des terrains communs accordées aux pauvres par charité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Travaux publics, ponts et chaussées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réfections successives des routes et places du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographie en deux exemplaires, tirage moderne. Il s'agit de la photographie reproduite sur la couverture du livre "Daillens au XIXe siècle; Ce bon vieux temps", 1984
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance diverse, notamment: aide sociale, constat de police, Asile du Jura, affaires de faillites. Rapports du garde champêtre, inventaires de biens, comptes, tableaux de répartition des dixièmes, acte de vente d'une parcelle.
Rapport du garde champêtre, extrait de jugement de divorce, armoiries de Daillens, travaux publics, arrêté d'imposition, actes d'origine.
Ces fourres contiennent souvent des pièces probatoires parmi de nombreuses circulaires.
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fonds d'archives de la Société "Grande Fromagerie de Daillens"
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
cette série contient également de la correspondance expédiée
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comprend également de la correspondance avec le canton concernant un enfant naturel, la délivrance d'un acte d'origine et l'affichage public sur papier timbré
Registre des actes d'origine délivrés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Statistiques agricoles, brouillons
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'abornement correction de la Venoge sur les communes de Daillens, Lussery et Villars-Lussery
Fait partie de Daillens - Fonds publics