Fonds 2 - Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)

Cote

CH 001772-X A-2

Titre

Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)

Date(s)

  • 1700 - 2020 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Histoire archivistique

Ce fonds lors de sa constitution en 2013 par docuteam a été regroupé au 1er étage de la maison de commune.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

Documents classés selon le plan utilisé par la commune pour la gestion de ses dossiers.

Docuteam distingue habituellement trois types de cotes de classement d'un dossier d'archives : la cote de classement physique, intellectuelle, et d'identification.

  • Concernant la cote d'identification, docuteam a choisi d'introduire parfois dans le fonds Pictet un numéro d'identification arbitraire construit à partir de la date de versement selon le modèle suivant « [versement].[année].[numerus currens] » (ex : « v.1997.342 »), mais cela reste réservé à quelques cas.
  • Concernant la cote de classement intellectuel, il s'agit de celle tirée du plan de classement mis en place par Robert Pictet en 1993.
  • Concernant la cote de classement physique, les archives contenues dans ce fonds étaient classées avant l'intervention de docuteam selon leur cote de classement intellectuel. Il a été décidé de renoncer partiellement à cette méthode et d'ajouter une cote de classement topographique quand s'était possible et souhaitable. Cette dernière cote permet de réaliser des regroupements selon l'importance des pièces et selon leurs formats. Cette cote topographique se présente selon le modèle suivant : « [Importance] [espace] [format] [espace] [option : type de contenant] [espace] [numerus currens] » (exemple : « BB 024 » = « [importance moyenne] [format A4] [carton1] [numéro 24] » ; Les codes utilisés sont les suivants : Pour l'importance, trois lettres possible : A [importance maximale] = documents appartenant à des séries prioritaires, B [importance moyenne] = documents à valeur probante mais n'appartenant par au groupe A, C [importance faible] = documents sans valeur probante gardés à titre de curiosités. Pour les formats, trois codes possibles aussi : A [folio] = plus grand que le format B et qui entre dans un carton Oekopack Folio no 2070 (dimensions 285mmx405mmx100mm), B [A4] = tout ce qui rentre dans un carton Oekopack no 2030 (dimensions 255mmx330mmx100mm) donc qui est de format A4 ou plus petit, C [Journal] = tout ce qui rentre dans un carton Oekopack no 2076 (dimensions 375mmx510mmx75mm), et enfin HF [Hors format] = tous ce qui est plus grand que format C.

En résumé, pour retrouver une unité dans le local d'archives au 1er étage de la maison de commune, il faut relever l'emplacement, le n° de contenant et le n° de dossier.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

A définir par la commune.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Documents généralement en bon état, les exceptions sont indiquées.

Instruments de recherche

Les archives de ce fonds ont été versées après la clôture du fonds traité par MM. Pictet et Chételat jusqu'en 1997.

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

DocuteamCurator

482

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD-G.
Le n° ISIL attribué aux Archives de la Commune de Daillens est CH-001772-X.

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés