Cote
CH 001772-X A-1-A-v.1997.0038
Titre
Procès-verbaux de la Municipalité
Date(s)
- 1821 - 1973 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
19 Vol.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
En 2012, il manque deux volumes, A9 et A10 allant de 1887 à 1912. Il y a donc 19 unités physiques au lieu de 21. Ces pièces figuraient à l'inventaire en 1997.
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
A3 à 23
DocuteamCurator
38