Cote
CH 001772-X A-1-A-v.1997.0037
Titre
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Date(s)
- 1797 - 1818 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 Vol.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Procès-verbaux de la Municipalité qui concernent plus spécialement les conventions signées avec des tiers.
En tête-bêche:
Rôle des communiers,
Règlements et serments des gouverneurs, communiers et messeillers entre juillet 1798 et septembre 1799,
Amodiation du droit de vendange et amodiation du droit de cabaret.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
A2
DocuteamCurator
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