Cote
CH 001772-X A-1-RA-1-v.1997.0502
Titre
Lettre d'origine accordée en Justice de la Sagne en faveur de l'hônnets François Louis [feu]Georges Jean Mairet, reconnu communier de la Sagne.
Date(s)
- 1789-07-02 - (Production)
Niveau de description
Document
Étendue matérielle et support
1 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
parchemin non déplié
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
RA 3
DocuteamCurator
502