Cote
Titre
Date(s)
- 1500 - 2006 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire archivistique
Lors de l'intervention par Docuteam en 2012, la partie de ces archives conservée alors dans les locaux de la voirie a été rapatriée au 1er étage de la maison de commune. En 2013, celles conservées dans le grenier de la maison de commune ont également été déplacées vers le local du 1er étage. Lors de l'intervention 2012-2013 sur les archives traitées par MM. Pictet et Chetelat, une réorganisation physique partielle (voir partie : Mode de classement) et un reconditionnement, également partiel, des archives dans des fourres et cartons de longue conservation (ISO 9706) ont été aussi apportés (uniquement sur celles de formats A4). Le reste des archives a ensuite été progressivement reconditionné dans du matériel de longue conservation entre 2014 et 2020.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
L'inventaire n'est pas exhaustif pour la période concernée, il existe des pièces anciennes qui n'étaient pas comprises dans l'inventaire de MM. Chételat et Pictet et qui n'ont pas été versées dans ce fonds.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
L'inventaire de ces archives a été dressé une première fois en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. En 2012, lorsque la société docuteam reçoit le mandat de compléter ce dernier, elle décide de ne procéder au moins d'intervention possible sur ce fonds et d'en ouvrir d'autres pour les nouveaux accroissements. Les principales interventions de docuteam sur ce fonds ont consister à conserver les pièces décrites de façon fonctionnelle en suivant pour cela un classement topologique selon l'ordre de priorité (série prioritaire (A), série secondaire(B)) et de grandeur (Hors format(HF), Folio (A), A4 (B)). Toutefois ce reclassement et reconditionnement physique n'a concerné que les pièces des séries prioritaires (ex: procès-verbaux, etc.). On a conservé grosso modo le reconditionnement en place pour les autres pièces. Certains dossiers particulièrement volumineux et sans importance historique selon le calendrier de conservation vaudois ont été proposés à l'élimination (BDE 2014-01).
Accroissements
Ce fonds est clos.
Mode de classement
Docuteam distingue habituellement trois types de cotes de classement d'un dossier d'archives : la cote de classement physique, intellectuelle, et d'identification.
- Concernant la cote d'identification, docuteam a choisi d'introduire parfois dans le fonds Pictet un numéro d'identification arbitraire construit à partir de la date de versement selon le modèle suivant « [versement].[année].[numerus currens] » (ex : « v.1997.342 »), mais l'ancienne cote a été conservée dans le champ "ancienne cote".
- Concernant la cote de classement intellectuel, il s'agit de celle tirée du plan de classement mis en place par Robert Pictet en 1993.
- Concernant la cote de classement physique, les archives contenues dans ce fonds étaient classées avant l'intervention de docuteam selon leur cote de classement intellectuel. Il a été décidé de renoncer partiellement à cette méthode et d'ajouter une cote de classement topographique quand s'était possible et souhaitable. Cette dernière cote permet de réaliser des regroupements selon l'importance des pièces et selon leurs formats. Cette cote topographique se présente selon le modèle suivant : « [Importance] [espace] [format] [espace] [option : type de contenant] [espace] [numerus currens] » (exemple : « BB 024 » = « [importance moyenne] [format A4] [carton1] [numéro 24] » ; Les codes utilisés sont les suivants : Pour l'importance, trois lettres possible : A [importance maximale] = documents appartenant à des séries prioritaires, B [importance moyenne] = documents à valeur probante mais n'appartenant par au groupe A, C [importance faible] = documents sans valeur probante gardés à titre de curiosités. Pour les formats, trois codes possibles aussi : A [folio] = plus grand que le format B et qui entre dans un carton Oekopack Folio no 2070 (dimensions 285mmx405mmx100mm), B [A4] = tout ce qui rentre dans un carton Oekopack no 2030 (dimensions 255mmx330mmx100mm) donc qui est de format A4 ou plus petit, C [Journal] = tout ce qui rentre dans un carton Oekopack no 2076 (dimensions 375mmx510mmx75mm), et enfin HF [Hors format] = tous ce qui est plus grand que format C.
En résumé, pour retrouver une unité dans le local d'archives au 1er étage de la maison de commune, il faut relever l'emplacement, le n° de contenant et le n° de dossier.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
A définir par la commune
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Documents généralement en bon état, les exceptions sont indiquées.
Instruments de recherche
Les archives contenues dans ce fonds ont été regroupées par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein le 20 mars 1969 (v.1997.0329). Il n'existe pas d'information sur les conditions de conservation avant cette date. La majeure partie d'entre elles ont ensuite été décrites et conditionnées en 1983 par l'archiviste Robert Pictet (délégué pour cette tâche par les Archives cantonales vaudoises) et Madame Marie Louise Roulin, secrétaire municipale de l'époque (v.1997.0329). Un nouveau versement ainsi que sa description ont été réalisés en juillet 1995 et novembre 1997 par Norbert Chételat (v.1997.0331).
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Les noms de personnes ajoutés en 1997 et ayant moins de cent ans ont été anonymisés par l'indication [nom confidentiel]. Le détail peut être retrouvé dans l'inventaire Z2 de Norbert Chételat, conservé avec le fonds (v.1997.0331).
Note
Inventaire également consultable sur la plateforme Panorama des archives communales vaudoises : http://www.panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=1685
Identifiant(s) alternatif(s)
DocuteamCurator
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD-G, lors de la mise à jour de l'inventaire en 2012-2013 par l'archiviste de Docuteam Tamara Katz.
Le n° ISIL attribué aux Archives de la Commune de Daillens est CH-001772-X.