Fonds 0 - Archives déposées dans des institutions tierces

Cote

CH 001772-X A-0

Titre

Archives déposées dans des institutions tierces

Date(s)

  • 1766 - 1877 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Histoire archivistique

Ces documents ont été déposés dans des institutions tierces, essentiellement les Archives cantonales vaudoises.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

La liste ici présente n'a pas vocation à l'exhaustivité (voir en particulier v.2014.0578 pour des compléments d'informations)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Selon le point 13.4 "Remise des documents du gouvernement vaudois antérieurs à 1803 aux Archives cantonales vaudoises" du "Guide pratique de gestion des archives communales du canton de Vaud" (consulté en ligne, le 17.02.2014, http://www.vd.ch/themes/territoire/communes/gestion-des-archives-communales/guide-pratique-de-gestion/section-1-generalites/13-cadre-legislatif-et-reglementaire/134-remise-des-documents-du-gouvernement-vaudois-anterieurs-a-1803-aux-archives-cantonales-vaudoises/), les Communes vaudoises ont le devoir de remettre aux Archives cantonales vaudoises " les séries documentaires appartenant au gouvernement vaudois antérieures à 1803 - principalement des documents d'époques bernoise (1536-1798) et savoyarde (13e siècle-1536) - déposés indûment, par les hasards de l'Histoire vaudoise et les troubles politiques, dans les dépôts communaux". On doit se référer pour cela aux arrêtés du Conseil d'Etat vaudois du 22 janvier 1946 et du 10 avril 1959 (mis à jour par l'arrêté du 13 août 2001).

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

DocuteamCurator

522

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Le n° ISIL attribué aux Archives de la Commune de Daillens est CH-001772-X.

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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