Election communale : législature 2016-2021
- CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
- File
- 2015 - 2016
Part of Archives communales d’Eysins
Listes des candidats, procès-verbaux
Election communale : législature 2016-2021
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Listes des candidats, procès-verbaux
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Sortie de la Municipalité au Château de Chillon (Confrérie du Guillon)
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Photographies
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, rapports, enquête, offres, questionnaire, tout-ménage des communes, préavis municipaux, procès-verbaux, convention, coupures de presse, ordres du jour, projet d’armoirie
Association régionales – Ententes intercommunales
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Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
Préfecture : visite de la Commune
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Rapports
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Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Modifications apportées par le Conseil communal
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à mars)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
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Correspondance
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Rôles
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Correspondance
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Correspondance (réponses négatives)
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Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
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Correspondance, certificats, cahiers de charges, contrats
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Recueil
Journal communal « Eysinfos » no 70, été 2015
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Journal communal
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Correspondance, livret de fête (projet), présentation, affiche, listes des sponsors, organigramme, programme, plans, listes des commissions, procès-verbaux, coupures de presse
52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996
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Correspondance, livret de fête, sets de tables, étiquettes de bouteille, organigramme, liste des restaurants, budgets, listes des commissions, procès-verbaux, devis, coupures de presse
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Correspondance
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Correspondance, invitations
Battre un record pour une bonne cause
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Correspondance, programme, autorisation, demande de permis temporaire, plan
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Livres de comptes, factures, livret d’épargne, livret de récépissés et de cotisations
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Tableaux de bord financier
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Statistiques
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Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
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Journaux de caisse du Contrôle des habitants
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Comptes
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Livre de caisse
Mise en compte des impôts communaux
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Litiges stationnement, sentences, amendes
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Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Tableaux
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Correspondance, décomptes
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Bouclement comptable
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Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition
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Bouclement comptable
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Bouclements des recettes fiscales
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Péréquation financière, classification (Etacom)
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Correspondance, décomptes
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
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Correspondance, bail, plan des jardins
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
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Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers
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Correspondance, pièces justificatives, comptes, convention
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
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Correspondance, baux à loyer
PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc
Maison Rossellat (Grand’Rue 4)
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Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Correspondance, comptes de gérance, compte de chauffage
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Bâtiments communaux : entretien
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Correspondance, offres, rapports de contrôle des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique
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Correspondance, rapport
Projet de réfection de la toiture et pose de panneaux solaires photovoltaïques du bâtiment scolaire
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Correspondance, dossiers d’appel d’offres, procès-verbaux, CD-ROM, facture, devis, certificat de garantie
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
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Service technique intercommunal
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Plans
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Permis d’habiter ou d’utiliser
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Permis d'habiter, permis d'utiliser
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Correspondance
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Signalisation, marquage et plaques de rue
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Correspondance, offres, plans
Signalisation, entretien et réfection des routes du village
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Correspondance, devis, plans, photographies
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Correspondance
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Correspondance
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Délibérations des communiers d'Eysins
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Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
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Préavis, rapports