Délibérations des communiers d'Eysins

Cote

CH 002030-6 A-(1)-A-A1-A.1.a.1

Titre

Date(s)

1763 - 1803 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Nom du producteur

Eysins - Commune

Dépôt

Eysins - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Lacunes 1803-1810. 1 volume qui a perdu sa reliure. Ce volume contient le règlement pour l'honorable commune d'Eysins du 15 mars 1763

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Pièce A.1.a.1 - Délibérations des communiers d'Eysins