Places de jeu de l'Esplanade, de la Poste et de l'église
- CH 002030-6 A-(3)-(4)-44-01-01
- File
- 1996
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées
Places de jeu de l'Esplanade, de la Poste et de l'église
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Correspondance, photographies imprimées
Plan général d’évacuation des eaux (PGEE)
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Correspondance, plans, protocoles de constats, procès-verbaux
Nettoyage et entretien des combles du temple et suivi de la colonie de Grands-Murins du temple
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Correspondance, rapport d'activité
Enquête sur l'harmonisation des registres
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Formulaire
Garages professionnels : plaques professionnelles, mesures d’assainissement
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Correspondance
Garages professionnels : plaques professionnelles
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Correspondance, déclarations de conformité
Affaires sociales et centre sociale régional (CSR)
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Correspondance
Office communal du travail : chômage
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Formulaires, cartes de timbrage
Œuvre suisse d'entraide ouvrière (OSEO) : bourse à l'emploi
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Contrats, rapports d'heures
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Extraits de procès-verbaux
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Liste des membres du bureau (2010-2011), liste des conseillers (législature 2006-2011 et 2011-2016), attestation du président du Conseil communal
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Correspondance, bail, plan des jardins
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
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Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers
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Correspondance, pièces justificatives, comptes, convention
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
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Correspondance, baux à loyer
PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc
Maison Rossellat (Grand’Rue 4)
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Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Correspondance, comptes de gérance, compte de chauffage
Bâtiments communaux : entretien
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Correspondance, offres, rapports de contrôle des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique
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Correspondance, rapport
Projet de réfection de la toiture et pose de panneaux solaires photovoltaïques du bâtiment scolaire
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Correspondance, dossiers d’appel d’offres, procès-verbaux, CD-ROM, facture, devis, certificat de garantie
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
Recensement des parcs et jardins historiques de la Suisse
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Dossier de la Commune d’Eysins
Déchets, ordures ménagères : généralités, réglementation
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Correspondance, Enquête
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Correspondance, liste, statistiques
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Correspondance, devis
Championnat d'Europe de cyclisme sur route U23 et juniors, 9-13 juillet 2014
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Correspondance, procès-verbaux, dossier de présentation, programme, plans
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Correspondance, rapports
Swisscom : extension du réseau
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Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Projet Géothermie "GP La Côte"
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Correspondance, plan
Sortie du Conseil communal aux Archives cantonales vaudoises
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Correspondance
Commissions du Conseil communal
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Rapports
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Journaux communaux
Journal communal "Eysinfos" n°15, automne 2001
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Journal communal
Chronique familiale d’Octave Samuel Rossellat par Willy Jaques
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Etude
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Correspondance
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Correspondance
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Arrêtés d'imposition
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance
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Acquits, registres des vignes, déclarations de cadastre
Gérance des bâtiments communaux : Régie Burnier
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Correspondance
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Correspondance, aides cantonales à la construction ou à la rénovation des logements : décomptes, comptes d’exploitation 2014, rapports de vérification des comptes 2011-2014
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Comptes de gérance, comptes du propriétaire
Le Molard (Grand'Rue 20), Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : comptes de gérance
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Correspondance, comptes
Immeuble locatif (Rue du Vieux-Collège 1, Grand'Rue 20) : appartement de 3 pièces au 1er étage
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Correspondance, demande de location, baux à loyer
Bâtiment scolaire primaire – salle polyvalente (Route d’Arnex 4) : construction, enquête no 7117
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Correspondance, plans
Assainissement énergétique de Collège d’Eysins
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Contrats d’entreprise
Bâtiment scolaire primaire, salle polyvalente (Route d'Arnex 4)
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Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
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Correspondance, bail à loyer pour locaux commerciaux, contrat de prêt et reconnaissance de dette, factures, procès-verbaux, réquisition de poursuite, recoure de Conchita POUSAZ contre la décision de la Police cantonale du Commerce du 28 avril 1995 (fermeture immédiate)
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18) : entretien
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Correspondance, devis
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Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier
Le Molard (Grand'Rue 20) : travaux d'entretien
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Correspondance, devis, photographies
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Correspondance, devis, comptes, plans
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1) : réfection de l'horloge mécanique
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Correspondance, devis, contrat de maintenance, étude de rénovation
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Correspondance, devis
Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : travaux d'entretien
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Correspondance, devis
Registre foncier : immatriculation du couvert, parcelle 77, Grand'Rue 4
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Correspondance
Butte antibruit sur le site "En Chise"
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Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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Correspondance
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Correspondance, calcul du financement, présentation aux autorités communales
Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
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Fiches individuelles vertes
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Listing des chômeurs
Adaptation des données des stations de téléphonie mobile pour Swisscom et Salt
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Correspondance, fiches de données
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Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
Journal communal "Eysins Information" no 08-13
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Journal communal
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
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Correspondance
Emondage des haies et élagage des arbres
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Correspondance, photographies imprimées, photographies, requêtes d'autorisation pour abattage d'arbre, avis d'enquête, plans
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Correspondance, rapport de l’organe de révision des comptes, décomptes
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
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Correspondance, rapports d’inspection, patentes, bail à loyer
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbal, décomptes de charge, bilan de pertes et profits
Bâtiments communaux : installations électriques
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Correspondance, rapports de sécurité des installations électriques
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Correspondance, notice historique
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Correspondance, devis, formulaire, contrat
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Correspondance, rapports mensuels de production d’énergie pour l’école
Etude de variantes d’exploitation pour le bouclage Asse et Boiron
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Correspondance, offre, cahier des charges
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Acquits, correspondance
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Acquits, correspondance
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
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Correspondance, baux à loyer
Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, comptes de gérance
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Comptes du propriétaire, conptes de gérance
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
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Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
Révision générale des estimations fiscales
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Formulaires
Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien
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Correspondance, devis, contrat de location (copie)
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Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
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Correspondance
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Enquête sur les déchets collectés en 2014, bulletins d'inscription
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Correspondance, offres, procès-verbal, plans
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Correspondance, rapports, photographies imprimées, plans
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, décomptes
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, statuts
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Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
Election communale : législature 2016-2021
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Listes des candidats, procès-verbaux
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Modifications apportées par le Conseil communal
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, livret de fête (projet), présentation, affiche, listes des sponsors, organigramme, programme, plans, listes des commissions, procès-verbaux, coupures de presse