- CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-01-01
- File
- 1989 - 2015
Part of Archives communales d’Eysins
Extraits de procès-verbaux
Part of Archives communales d’Eysins
Extraits de procès-verbaux
Part of Archives communales d’Eysins
Liste des membres du bureau (2010-2011), liste des conseillers (législature 2006-2011 et 2011-2016), attestation du président du Conseil communal
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Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
Sortie du Conseil communal aux Archives cantonales vaudoises
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Correspondance
Commissions du Conseil communal
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Rapports
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Correspondance, liste des candidats, déclarations d’acceptation, rôles des électeurs
Elections, votations fédérales, cantonales et communales
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Correspondance, liste des membres du bureau, rôles des électeurs, extraits des procès-verbaux, listes des candidats, Eysinfos
Election complémentaire de 2 conseillers municipaux
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Arrêté préfectoral, liste des candidats, coupures de presse, extrait de procès-verbal
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Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
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Extraits de procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des candidats
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Listes des candidats, questionnaires d'enquête
Elections, votations fédérales et cantonales
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Correspondance, rôles des électeurs, extraits des procès-verbaux
Election communale : législature 2016-2021
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Listes des candidats, procès-verbaux
Sortie de la Municipalité au Château de Chillon (Confrérie du Guillon)
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Photographies
Votation communale : fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbaux
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Votations, élections cantonales et fédérales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Election communale : législature 2006-2011
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Correspondance, listes des candidats au Conseil communal, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux
Votations, élections cantonales et fédérales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Elections du Conseil communal et de la Municipalité
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Procès-verbaux, listes des candidatures, attestation
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Procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des candidats
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, rapports, enquête, offres, questionnaire, tout-ménage des communes, préavis municipaux, procès-verbaux, convention, coupures de presse, ordres du jour, projet d’armoirie
Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Journal Asse et Boiron (no1-3)
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Correspondance, procès-verbaux
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, résultat d’enquête, procès-verbaux, schéma directeur intercommunal Asse-Boiron (2010), préavis municipal
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Questionnaires
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, pièces annexes
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, convention,
Préfecture : visite de la Commune
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Rapports
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Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Modifications apportées par le Conseil communal
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
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Correspondance
Association de Communes vaudoises (AdCV)
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, rapports, questionnaire, notes de séance, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbal, liste des communes membres, analyse, plans
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Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à mars)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à septembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (octobre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à juin)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (juillet à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (avril à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (mai à décembre)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (mai à décembre)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
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Rôles
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
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Rôles
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Rôles
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (juillet 2011 à décembre 2012)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Rôles
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance (réponses négatives)
Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, certificats, cahiers de charges, contrats
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Correspondance, offre, questionnaire, plan du local des archives
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance (réponses négatives)
Dossiers du personnel communal
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Correspondance, décomptes, curriculum vitae
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, aide-mémoire
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, certificats, contrat
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
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Inventaire
Candidatures pour le poste de concierge
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Correspondance
Poste d'employé communal (100%)
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Correspondance (réponses négatives), mise au concours
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, livret de fête (projet), présentation, affiche, listes des sponsors, organigramme, programme, plans, listes des commissions, procès-verbaux, coupures de presse