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Notices descriptives
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Factures

Ce dossier contient notamment des documents relatifs à l'Asile d'Echichens (1941).

Arbres (1957-1992)

1-4/ : Correspondance concernant principalement des décisions et autorisations d'abattage ou de plantation d'arbres dans des propriétés privées (1957-1992)
5/ : Plan de classement communal des haies, arbres et boqueteaux
Le dossier n°4 contient également des documents lié à l'entretien des forêts "Programme de travail dans les forêts de Jouxtens-Mézery".

Réalisation du centre communal. Adjudications

Documents relatifs à la réalisation du projet de centre communal. (1-4) : Contrat relatif aux prestations de l'architecte J. Gross;
Contrat avec le bureau d'ingénieur J-D. Berset; Garantie bancaire; Contrats d'entreprises pour les travaux de plâtrerie-peinture, installations de chauffage, installations sanitaires, central de commutation d'abonné, ascenseur, étanchéité, ferblanterie/couverture, charpente en bois, maçonnerie et béton armé, protection contre la foudre, installations électriques. Comparatifs d'offres; Correspondance avec les entreprises.

Projets 1998

Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1998. (1) : Correspondance et rapports. Contenu: Préavis 1998/6 concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 3'500'000.- pour la transformation des bâtiments communaux et les aménagements extérieurs; rapport de la commission ad hoc, rapport de la commission des finances, réponse de la Municipalité à la commission ad hoc, extrait de décision du Conseil communal, qui décide d'octroyer à la Municipalité un crédit d'investissement correspondant au coût de l'ouvrage (...) soit Fr. 3'500'000.-. Procès-verbal de la séance du 09.06.1998.
Procès-verbal de la séance avec l'ECA au sujet de la transformation du Centre communal. (2) : Plans: situation, coupes, sous-sol (bâtiment de l'ancien collège), rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage. Plans des démolitions, variantes. Réduction des plans du projet définitif.Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1998.

Projets 1996

Documents relatifs aux projets soumis en 1996.
(1) : Correspondance: Préavis 1996/3 concernant une demande de crédit d'ouvrage de Fr. 5'270'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, les locaux du service du feu et de la voirie, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants et 3 logements, ainsi que pour la transformation du bâtiment communal existant et l'aménagement de l'esplanade sise à l'ouest du bâtiment du Ch. de Beau-Cèdre. Rapport de minorité de la commission ad hoc, rapport de la commission des finances, rapport de la commission ad hoc et annexes A et B. Rapport de la Municipalité aux 3 rapports. PV séance du Conseil communal du 25.06.1996. Documents relatifs à la votation communale du 01.09.1996 (projet de centre communal). Information de la Municipalité suite à la votation. Proposition de la Municipalité pour locaux de voirie et du service du feu. Correspondance, soit devis révisé général du projet 1994, informations relatives aux subventionnement et aux constructions d'abris PC, devis estimatif pour aménagement d'un centre villageois (zone aval de la route), correspondance avec les architectes, note d'honoraires, liste des documents fournis par l'architecte entre mars 1995 et juin 1996.
(2) : Plans: avant-projet mai 1996: coupes, plans des niveaux, façades, toitures, coupe-façade nord, niveau toiture.

Projets 1994

Contenu: Devis général du projet 1994, mise en forme de l'avant-projet, correspondance diverse.
Plans: Août 1994: plans, coupe, façades. Novembre-Décembre 1994: façades, coupes, plans des niveaux -1, 0, +1, +2, plan toiture. Photographies de maquette.
(1) : Plans.
(2) : Devis
(3) : Plans/Photos.

Projets 1993

(1) : Correspondance: Préavis 1993/1 relatif à une demande de crédit d'étude de Fr. 320'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements. Photographies maquette. Rapport de la Commission des finances; rapport de la commission ad hoc; décision du Conseil Communal, qui accorde le montant d'étude demandé. Feuille de référendum communal. Correspondance relative au projet.
Contrat relatif aux prestations de l'architecte J. Gross. Contrats relatifs aux prestations de l'ingénieur civil et d'ingénieur, avec le Bureau Bonnard & Gardel. Programme pour demande de devis de crédit de construction. Liste des soumissionnaires.
Devis général n°1, n°2 et n°3. Aménagements extérieurs: avant-projet, estimation du coût des travaux. Correspondance diverse.
Préavis 1993/9 (oct. 1993) concernant une demande de crédit d'ouvrage de Fr. 4'625'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements. Rapports de la commission des finances et de la commission ad hoc.
(2) : Plans: Avril 1993: niveaux, coupes, façades. Note: "revoir la répartition des logements pour agrandir les ch. d'enfants. Juillet 1993: niv. -1, 0, 0 poste, +1, +2; coupes; façades. Mai-septembre 1993: situation, niv. 0. Novembre 1993: façades. Plans de Borgeaud (Jean-Jacques) architecte-paysagiste: centre villageois, août 1993.

Projets 1992

(1) : Correspondance. Préavis n°1992/1 relatif à une demande d'étude de Fr. 250'000.- pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement; rapport de la commission ad hoc, réponses de la Municipalité; le Conseil communal décide de renvoyer le projet à la Municipalité en la prier de le considérer commune une 1ère phase d'étude, de le compléter par 1-2 variantes (...). Programme des locaux ou des améliorations des locaux existants à prévoir dans le cadre du mandat confié à l'architecte J. Gross; proposition d'honoraires de J. Gross pour l'avant-projet, le projet et la phase préparatoire à l'exécution.
Projet de centre communal, soit calcul du cube SIA et estimation sommaire du coût de construction; calcul du crédit d'étude; offre d'étude des ingénieurs-conseils Bonnard et Gardel.
(2) : Plans: Plans de l'état de la maison de commune en 1991: rez, étage + combles, toitures, façades et coupes. Plans accompagnant le préavis 1992/1: situation, étages + combles, rez, façades et coupes. Plans de février 1992, solution abandonnée: situation, rez, étage, combles, façades et coupes. Plans de juillet 1992: rez et étage, solutions 1, 2, 3 et 3a. Plan de septembre 1992: plans, façades et coupes.

Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier

(1) : Préavis 2000/9 relatif à une demande de crédit d'investissement complémentaire de Fr. 426'500.- destiné à couvrir les dépenses supplémentaires liées à la transformation des bâtiments communaux et à divers travaux routiers. Rapport de la commission des finances. PV de la visite pour la réfection des locaux du centre communal (11.09.2000). Attestation de remise des bâtiment communaux transformés en date du 12.09.2000. Documents de correspondance relative aux travaux de construction: assurances, contacts avec entreprises, etc.; organisation de l'inauguration du centre communal en date du 20.01.2000; suivi de travaux complémentaires; contrat d'entretien des toitures.

(2) : Procès-verbaux des séances de chantier, lors de visites sur place.

Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs

Plans du centre communal (administration, foyer et Petit Navire) par le bureau d'ingénieurs Jean-Daniel Berset.

Plans n°1-20 / n°21-43: travaux spéciaux, fosse ascenseur, radier, murs au rez-de-chaussée, coffrage et armature; dalles, coffrage et armature; escaliers, murs de soutènement.

(1) : Plans d'ingénieurs 1-20.
(2) : Plans d'ingénieurs 21-43.

Photographies

Les photographies se trouvaient dans une enveloppe datée de 1962 sur laquelle est écrit à la main "Photos Le Frene + Grande salle". Elles étaient accompagnée d'une lettre de J.C. Pithon adressée en 1983 à la Commune. Certaines photographies portent au dos la date du 13 juillet 1966.

Alimentation en eau et travaux divers

Dossiers relatif à l'alimentation en eau de la Ferme du Chalet-Vert et à des travaux divers tels que démolition d'un mur de soutènement et création d'un talus, réinstallation de l'électricité, etc. Contenu du dossier: correspondance, offres, devis, factures.

Abri P.A. Aménagement et entretien

Correspondance relative à l'aménagement de l'abri PA édifié en 1967 (mobilier, déshumidificateurs, etc.); aménagement du poste sanitaire de secours, divers. Contenu: correspondance, devis, confirmations de commandes, rapports. Plans: plan, faces, coupes.

Procès-verbaux

Procès-verbaux originaux des séances de la Commission d'assistance - puis Commission sociale communale - dès sa séance constitutive, le 4 janvier 1940 jusqu'au 25 octobre 1993

Circulaires et correspondance

Dossiers généraux concernant les divers domaines de sécurité publique : amendes, circulation, police sanitaire, police du commerce, affaires militaires, etc. /1-2 : Correspondance et divers concernant le dicastère "Police" (1958-1968). /3 : Circulaires et correspondance (1969-1975). /4 : Correspondance (1972-1979). /5 : Correspondance (1974-1989. /6 : Circulaires (1976-1979). /7 : Correspondance (1979). /8 : Correspondance (1981-1990)

Plan de quartier Chalet-Vert

(1) : Plan de quartier annulé, approuvé par la Municipalité en date du 25.08.1983.
(2) : Avant-projet, étude H. Collomb (1980-1983)
(3) : Plans (1980-1981)
(4) : PQ Chalet-Vert (1980-1981)
(5) : Étude de faisabilité. (1985-1986)

Améliorations foncières n°16 - AF 16

Dossier relatif à l'autoroute Lausanne-Simplon et au syndicat d'améliorations foncières n°16.
(1) : Plans périmètre (1961)
(2) : Plans des ouvrages exécutés (1966-1975)
(3) : Procès-verbaux (1970-1979)
(4) : Procès-verbaux. Reconnaissance des travaux (1974)
(5)  :Correspondance (1963-1979)

Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause

Dossier relatif à une demande de passage des camions à Jouxtens pour rejoindre Bois-Genoud (1954) et au comblement de la vallée de la Pétause, propriété de Bois-Genoud appartenant à la Briqueterie de Renens SA, dans l'enclave de Vernand, territoire de Lausanne (1970). Contenu: Rapport Urbaplan sur le déboisement, comblement et reboisement de la propriété; plan de situation du comblement; Correspondance et documents relatifs à la mise à l'enquête publique des comblements de la Pétause; dates de la mise à l'enquête publique: du 29 mai au 7 juin 1970. Autorisation de combler délivrée le 12.06.1970; correspondance diverse relative au projet.

Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery

Projet de modification de la limite de territoriale entre les communes de Prilly et Jouxtens-Mézery, dans la zone de Sous-Cery et A la Gare, parcelles n°12 et 13. Un échange de terrain est projeté de part et d'autre de la RC 401, au Dérochet et à Sous Cery. Contenu du dossier: Correspondance. Plans: situation, projet de rectification de limite territoriale Sous-Cery.

Plan d'extension concernant les régions périphériques et foraines de Lausanne aux lieux dits: Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud

Dossier composé de documents produits par la Ville de Lausanne, relativement aux zones foraines de Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud. Contenu: copies d'actes de concession, rapport d'Urbaplan concernant le déboisement, comblement et reboisement de la propriété de la Briqueterie de Renens à Bois-Genoud. Copie du plan d'extension - modification de zones (597-598), mémoire technique, correspondance. Plans: situation, situation du comblement, plan d'extension 1.

Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)

Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery - aménagement des parcelles A la Gare et Sous Cery pour jardins familiaux. En lien avec le dossier 11.2.6/01, ce dossier présente un projet d'aménagement de jardins familiaux sur les parcelles A la Gare et Sous Cery. Contenu du dossier: préavis municipal 1977-13 de la Commune de Prilly, concernant une demande de crédit pour l'aménagement de jardins familiaux sur la parcelle communale sise Sous-Cery, règlement d'exploitation des jardins familiaux de Sous-Cery, correspondance.
Plans: situation des jardins familiaux (1:500).

Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions

Contenu du dossier: rapport de la Municipalité au Conseil général relativement à la révision du plan des zones et au règlement sur le plan d'extension, du 31.07.1980. Réponses aux oppositions formulées contre les modifications prévues au nouveau RPE, requête, règlement (révision), retrait de plainte, extrait de PV du Conseil général, correspondance.

Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune

Dans le cadre de la réflexion sur le plan d'extension, documents relatifs à la politique d'achat de terrains de la Commune. Procès-verbal de séance de la Municipalité et de la commission d'extension; correspondance du boursier, relativement aux montants qui pourraient être consacrés à des investissements; note sur l'octroi de permis de construire; notes relatives à la procédure d'adoption du plan d'extension; note sur la politique d'achat des terrains de la Commune.

Locaux de voirie. Agrandissement

Dossier relatif à l'agrandissement des locaux de voirie au Pâquis. Parcelle n°310. Localisation: Le Pâquis. Coordonnées géographiques: 535'580 / 156'060. Architecte: Pithon (Jean-Claude). Dossier n°201, mis à l'enquête publique du 04.02.1975 au 13.02.1975. Contenu: documents relatifs à la mise à l'enquête publique, préavis de la Municipalité concernant une demande de crédit complémentaire au budget 1975 des bâtiments (investissements), de 29'000.- frs, afin de permettre l'agrandissement du local de voirie. Documents relatifs aux soumissions, contrats d'entreprises, procès-verbaux, correspondance, arrêtés de décomptes finaux, décompte général, correspondance. Plans: situation, plan, coupe et façades.

Entretien et transformations

Dossier relatif à des travaux d'entretien et de transformations diverses au bâtiment communal du Pâquis: 1963-1976: vidange fosse septique, peinture extérieure du bâtiment (1965), réparation du système de gaz (chauffe-eau), pose d'un accumulateur d'eau chaude, réfection de la charpente, pose de nouvelles conduites des égouts et suppression de la fosse septique (1975). 1977-1979: transformations diverses menées ensuite d'un rapport de l'architecte J.-C. Pithon en 1977, par l'architecte susnommé - maçonnerie, chauffage, électricité, ferblanterie, charpente, menuiserie, gypserie-peinture, revêtement de sol, pour un total d'environ 25'000.-. Contenu du dossier: correspondance, rapports, devis, factures, bons de paiement.

Locations

(1) : Baux à loyer et correspondance échangée avec les locataires. (2) : Baux à loyer anciens

Plan des combles

Lettre de l'architecte Pithon (Jean-Claude), accompagnée d'un plan des combles existant (2ème étage, 1:50).

Achat de la propriété

Rapport d'expertise de l'architecte Dufour (Jean) relativement à la propriété; acte de vente (Notaires Piguet - Pache et Verrey); correspondance et recours relatif au revenu locatif de l'immeuble propriété de la Commune; rapport d'expertise (copie); correspondance et décision de baptiser le bâtiment "Le Pâquis".

Travaux d'assainissement

Dossier relatif à différents travaux d'assainissement, soit: rapport relatif à l'état du bâtiment, faisant état de problèmes d'humidité au niveau de l'appartement du rez-de-chaussée. Devis estimatifs d'entreprises et de l'architecte Pithon (Jean-Claude) pour travaux d'isolation thermique et contre l'humidité, correspondance, bons de paiement.

Entretien des installations et divers

Dossier relatif à divers travaux d'entretien du bâtiment, tels que réfection de cave, travaux de peinture dans la cage d'escaliers et dans l'appartement du 2ème étage, réfection d'un chambre au 1er étage, réfection cuisine et bains au 2ème étage, etc.
Contenu du dossier: devis, correspondance, factures.

Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet

Dossier de mise à l'enquête du projet relatif à l'aménagement intérieur de l'immeuble Le Frêne par la Commune de Jouxtens-Mézery, selon les plans établis par l'architecte Pithon (Jean-Claude). Dossier soumis à l'enquête publique du 11.10.1968 au 24.10.1968. Pas d'oppositions. Correspondance diverse. Le dossier est complété par le cahier des charges et l'estimation des coûts des travaux de transformation.

Dossier des relations avec les maîtres d'état

Dossier relatif aux échanges avec les maîtres d'état: soumissions; contrats d'entreprises: chauffage, menuiserie intérieure et extérieure, maçonnerie et béton armé, carrelages, plâtrerie et peinture, charpente, ferblanterie et couverture, installations sanitaires (eau et gaz), installations électriques (courant fort et faible); correspondance diverse.

Achat de la propriété Le Frêne par la Commune

Dossier relatif à l'achat par la Commune des parcelle n°133 et parcelle n°149, sises à L'Oche: correspondance, rapport d'expertise;
projet d'acte de promesse de vente; rapport de la Municipalité au Conseil Général relatif à la promesse d'achat de l'immeuble Le Frêne, rapport de la commission des finances, décision préfectorale; copie d'acte de vente, passé devant le notaire Glardon (E.) en date du 14.06.1968. Extrait de décision du Conseil général, qui autorise la Municipalité à prélever sur le compte des réserves de construction le crédit de 145'000 frs. pour l'aménagement de l'immeuble "Le Frêne". Correspondance diverse.Dossier relatif à l'achat par la Commune des parcelle n°133 et parcelle n°149, sises à L'Oche: correspondance, rapport d'expertise;
projet d'acte de promesse de vente; rapport de la Municipalité au Conseil Général relatif à la promesse d'achat de l'immeuble Le Frêne, rapport de la commission des finances, décision préfectorale; copie d'acte de vente, passé devant le notaire Glardon (E.) en date du 14.06.1968. Extrait de décision du Conseil général, qui autorise la Municipalité à prélever sur le compte des réserves de construction le crédit de 145'000 frs. pour l'aménagement de l'immeuble "Le Frêne". Correspondance diverse.

Résiliation de bail à loyer

Dossier relatif à la résiliation d'un bail à loyer établi par l'ancien propriétaire pour la location d'un appartement de 3.5 pièces. Bail à loyer. Dénonciation du bail et recours du locataire, décision préfectorale qui repousse la résiliation dans le temps, mais la maintient. Correspondance diverse.

Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête

Dossier relatif à la mise à l'enquête publique du projet de transformation du bâtiment, du 15.10.1968 au 24.10.1968. Architecte: Pithon (Jean-Claude). Plans: situation, façades nord-sud, façades est-ouest, coupes, plans - rez, étage, combles; plan sous-sol, canalisations.

Décompte final

Décompte final des travaux de transformations et d'entretien du bâtiment des écoles, par l'architecte Henri-P. Auberson.

Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux

Contrats d'entreprises et correspondance pour travaux de sanitaires, électricité, charpente, maçonnerie, menuiserie, parquet, plâtrerie-peinture; soumission travaux de couverture et ferblanterie. (1) : Sanitaire. (2) : Electricité. (3) : Couverture - Ferblanterie. (4) : Charpente. (5) : Maçonnerie. (6) : Menuiserie. (7) : Parquet. (8) : Plâtrerie - Peinture

Transformations diverses

Correspondance relative à diverses transformations: réfection de la salle d'école du 1er étage; agrandissement de la classe du rez-de-chaussée, par l'architecte Pithon (Jean-Claude); aménagement d'une ouverture au rez-de-chaussée; réfection de la toiture, pose de stores, divers (1980); création d'une serre vitrée avec cadre métallique; réfection des façades (1986).
Correspondance relative à diverses transformations: réfection de la salle d'école du 1er étage; agrandissement de la classe du rez-de-chaussée, par l'architecte Pithon (Jean-Claude); aménagement d'une ouverture au rez-de-chaussée; réfection de la toiture, pose de stores, divers (1980); création d'une serre vitrée avec cadre métallique; réfection des façades (1986).
Correspondance relative à diverses transformations: réfection de la salle d'école du 1er étage; agrandissement de la classe du rez-de-chaussée, par l'architecte Pithon (Jean-Claude); aménagement d'une ouverture au rez-de-chaussée; réfection de la toiture, pose de stores, divers (1980); création d'une serre vitrée avec cadre métallique; réfection des façades (1986).
Correspondance relative à diverses transformations: réfection de la salle d'école du 1er étage; agrandissement de la classe du rez-de-chaussée, par l'architecte Pithon (Jean-Claude); aménagement d'une ouverture au rez-de-chaussée; réfection de la toiture, pose de stores, divers (1980); création d'une serre vitrée avec cadre métallique; réfection des façades (1986).

Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers

Installation d'une citerne à mazout (1957) (devis, demande subside, corr.). Peinture du collège et réfection intérieure (1960-1962). Réfection des fenêtres de l'école (1961). Installation d'appareils électriques dans la petite salle du Greffe, au Collège (1963). Installation du chauffage central dans le bâtiment du Collège (1967 - devis, situation, correspondance).
Installation d'une citerne à mazout (1957) (devis, demande subside, corr.). Peinture du collège et réfection intérieure (1960-1962). Réfection des fenêtres de l'école (1961). Installation d'appareils électriques dans la petite salle du Greffe, au Collège (1963). Installation du chauffage central dans le bâtiment du Collège (1967 - devis, situation, correspondance).
Installation d'une citerne à mazout (1957) (devis, demande subside, corr.). Peinture du collège et réfection intérieure (1960-1962). Réfection des fenêtres de l'école (1961). Installation d'appareils électriques dans la petite salle du Greffe, au Collège (1963). Installation du chauffage central dans le bâtiment du Collège (1967 - devis, situation, correspondance).
Installation d'une citerne à mazout (1957) (devis, demande subside, corr.). Peinture du collège et réfection intérieure (1960-1962). Réfection des fenêtres de l'école (1961). Installation d'appareils électriques dans la petite salle du Greffe, au Collège (1963). Installation du chauffage central dans le bâtiment du Collège (1967 - devis, situation, correspondance).

Transformations (1977-1980)

Transformation de l'école, soit aménagement de deux chambres dans les combles et réfection de l'appartement du concierge, avec remplacement d'une partie de la poutraison du sol du galetas, réfection de la toiture, réfection du solivage, etc. Contenu du dossier: documents relatifs à la mise à l'enquête publique (du 12.04.1977 au 21.04.1977), permis de construire n°229 (27.04.1977), rapport du Conseil relatif à l'octroi d'un crédit complémentaire de 60'000.- destiné à couvrir les frais de transformation intérieure du bâtiment du collège; devis, correspondance, procès-verbaux, permis d'habiter pour l'étage sous les combles (17.05.1978). Plans: situation, coupes, plan.

Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)

Correspondance relative à l'achat ou à la location d'un pavillon scolaire provisoire d'une classe; liste des écoliers de Jouxtens-Mézery (1979); devis estimatifs et informations de l'architecte Pithon (Jean-Claude) relativement à la construction d'un pavillon scolaire.

Réfections - WC et travaux divers

Devis pour différents travaux de réfection au Collège: carrelage, réfection au clocher, urinoirs publics (1947-1948); devis pour travaux à la Salle de Municipalité, dans les vestibules du collège, aux fenêtres du collège et pour peinture intérieure du Collège. Puis documents relatifs aux travaux en cours d'exécution et/ou exécutés: état de situation, factures, correspondance. Plan calque: création de WC et toilettes à l'école. Les différents travaux ont été exécutés par M. Borgnana (gypserie-peinture); M. Thomsen (électricité); et M. Joux (installations sanitaires, chauffages etc.).

Réfection - Classes et appartement

Dossier de correspondance relative aux travaux suivants: réfection intérieure et extérieure du bâtiment scolaire, avec acquisition de mobilier scolaire et de gymnastique; réfection des classes. Contenu: devis, correspondance, factures.

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