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Notices descriptivesAgrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Transformation du bureau de Poste
Transformation du bureau de Poste
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Aménagement d'un appartement dans les combles
Aménagement d'un appartement dans les combles
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Comptes communaux
Comptes communaux
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
Gardes forestiers
Gardes forestiers
Plan de routes
Plan de routes
En Bellanger-Village : doublage du collecteur
En Bellanger-Village : doublage du collecteur
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Tour de l’Horloge (Route de la Bellangère 2)
Tour de l’Horloge (Route de la Bellangère 2)
Réfection, installation d'un carillon
Réfection, installation d'un carillon
Réfection
Réfection
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Personnel forestier
Personnel forestier
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Statistiques des protestants et des catholiques
Statistiques des protestants et des catholiques
Comptes communaux
Comptes communaux
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Captage du Puit du Montant
Captage du Puit du Montant
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Station de pompage-Réservoirs d’eau
Station de pompage-Réservoirs d’eau
En Savy d'en Haut : équipement complet de la parcelle 263 du cadastre, chemins privés, places de parcs, eau sous pression, défense incendie, électricité, téléphone, conduites eaux claires et eaux usées raccordées au réseau communal
En Savy d'en Haut : équipement complet de la parcelle 263 du cadastre, chemins privés, places de parcs, eau sous pression, défense incendie, électricité, téléphone, conduites eaux claires et eaux usées raccordées au réseau communal
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Station de pompage La Coline : établissement de la station à la source dite de la Coline et canalisation de refoulement au réseau communal
Station de pompage La Coline : établissement de la station à la source dite de la Coline et canalisation de refoulement au réseau communal
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Station de pompage La Colline
Station de pompage La Colline
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Station de pompage des Chaumilles : construction
Station de pompage des Chaumilles : construction
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Station de pompage "La Colline"
Station de pompage "La Colline"
Station de pompage Les Chaumilles
Station de pompage Les Chaumilles
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Stations de pompage, réservoirs
Stations de pompage, réservoirs
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Chalets d’alpages
Chalets d’alpages
Chemin de la Gare
Chemin de la Gare
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Forêts
Forêts
Recaptage des sources communales
Recaptage des sources communales
Comptes communaux
Comptes communaux
En Savy-Route de la Bellangère et Es Chaumellies-Route de la Bellangère : construction de collecteurs
En Savy-Route de la Bellangère et Es Chaumellies-Route de la Bellangère : construction de collecteurs
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Plan de quartier "Sodome"
Plan de quartier "Sodome"
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Chalet des Piles: construction d'une citerne
Chalet des Piles: construction d'une citerne
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Entretien des chalets d'alpage
Entretien des chalets d'alpage
Distribution-installation
Distribution-installation
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Comptes communaux
Comptes communaux
Es Avaux-La Colline : pose d'un collecteur de concentration reliant les eaux usées de St-Cergue, Givrins, Trélex sur le réseau existant
Es Avaux-La Colline : pose d'un collecteur de concentration reliant les eaux usées de St-Cergue, Givrins, Trélex sur le réseau existant
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Terrains aux Rousses
Terrains aux Rousses
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
En Savy-Dessous : construction d'un collecteur d'eaux claires et d'eaux usées, distribution d'eau sous pression et chemin d'accès
En Savy-Dessous : construction d'un collecteur d'eaux claires et d'eaux usées, distribution d'eau sous pression et chemin d'accès
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Comptes communaux
Comptes communaux
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Comptes communaux
Comptes communaux
Couvert à plaquettes
Couvert à plaquettes
Routes : travaux
Routes : travaux
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins
Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins
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