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Archival descriptionRegistre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
Journal des débiteurs
Journal des débiteurs
Mises aux enchères
Mises aux enchères
Registres des mises
Registres des mises
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Emprunts
Emprunts
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Plan de quartier "La Meule"
Plan de quartier "La Meule"
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Plan directeur communal : élaboration
Plan directeur communal : élaboration
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Création du chemin des Pontets
Création du chemin des Pontets
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
Déchetterie et local de service : chemin de l'Epinette, déchetterie intercommunale: projet, Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED)
Déchetterie et local de service : chemin de l'Epinette, déchetterie intercommunale: projet, Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED)
Relations extérieures
Relations extérieures
La Poste
La Poste
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Espace Dôle SA, Compagnie générale de navigation sur le lac Léman, Transports publics nyonnais (TPN), Noctambus
Espace Dôle SA, Compagnie générale de navigation sur le lac Léman, Transports publics nyonnais (TPN), Noctambus
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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Journaux comptables
Journaux comptables
Registres des mises
Registres des mises
Exonérations
Exonérations
Exonérations
Exonérations
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fusion des Communes de Terre Sainte
Fusion des Communes de Terre Sainte
Registre civique : hommes
Registre civique : hommes
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Recours de P. M. contre la décision du Service des eaux et de la protection de l’environnement du 24 février 1997 (mise en conformité d’une piscine sur le territoire de la Commune de Founex)
Recours de P. M. contre la décision du Service des eaux et de la protection de l’environnement du 24 février 1997 (mise en conformité d’une piscine sur le territoire de la Commune de Founex)
Piscines, séparateurs de graisse
Piscines, séparateurs de graisse
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Cimetière : inhumation
Cimetière : inhumation
Inhumations, exhumations
Inhumations, exhumations
Concessions, exhumations
Concessions, exhumations
Centre funéraire régional de Nyon
Centre funéraire régional de Nyon
Inhumations
Inhumations
Gestion du cimetière
Gestion du cimetière
Patentes commerçants
Patentes commerçants
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Plan de délimitation et règlement d’application des zones de protection SI-SII-SIII de la source propriété du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Plan de délimitation et règlement d’application des zones de protection SI-SII-SIII de la source propriété du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Suppression des droits d’eau des Indivis
Suppression des droits d’eau des Indivis
Bajules (Chemin des)
Bajules (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Chante Bise (Chemin)
Chante Bise (Chemin)
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
Forge (Chemin de la)
Forge (Chemin de la)
Goudons (Chemin des)
Goudons (Chemin des)
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Giratoire des Repingonnes
Giratoire des Repingonnes
Routes communales
Routes communales
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