- 001698-0 Admin-(1)-F-c-6
- Pièce
- 1754 - 1800
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Censes du 17e et 18e siècle 1601-1800
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Montagnes achats, amodiations 18e siècle
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Montagnes procédure 18e siècle
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Montagnes correspondance 18e siècle
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procédure J.R. Flaction - divers 1701-1800
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fortifications, murailles, giètes 1401-1800
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Mousquetaires 16e - 19e siècle, tirages, prix, comptes, exercices, dissolution (1800)
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Pâturages procédure Belmont, Gressy, Ependes, Noréaz 1501-1800
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Pâturages domaines divers, vigne Hôpital 1501-1800
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Fiefs (échanges - conflits - franchises ) 1601-1800
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Moulins comptes des meuniers 17e - 18e siècle
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procédure Lausanne, Les Clées, Orbe, Mathod 1601-1800
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Vacations fin du 18e siècle 1751-1800
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
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biens communaux sous la Régie, cotisation des propriétaires
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Comptes de la commune 1800-1801
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Administration de la République helvétique 1801
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Tabelle de perception des dîmes 1801
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1802
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Rentier 18ème siècle 1744-1802
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Carnet pour les foires 1795-1802
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Comptes de la commune 1801-1802
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fournitures militaires en 1802 (cartouches)
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1801-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
2e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 02.01.1801 - 11.06.1803
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
3e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 18.06.1803 - 13.08.1803
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
Minutaires pour la Régie d'Yverdon et des biens communaux 1799-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 20/1: 22 avril 1799 - 28 septembre 1799.
Ae 20/2: 23 septembre 1799 - 08 mars 1800.
Ae 20/3: 15 mars 1800 - 28 juin 1800.
Ae 20/4: 15 juillet 1800 - 03 janvier 1801.
Ae 20/5: 05 janvier 1801 - 18 juillet 1801.
Ae 20/6: 31 juillet 1801 - 27 mars 1802.
Ae 20/7: 03 avril 1802 - 06 novembre 1802.
Ae 20/8: 13 novembre 1802 - 11 juin 1803.
Ae 20/9: 18 juin 1803 - 13 août 1803
Procès-verbaux de délibérations des conseils
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Procès-verbaux de la Municipalité 1802-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Minutaires Municipalité 1799-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 21/1: 22 avril 1799 au 21 septembre 1799.
Ae 21/2: 25 septembre 1799 au 14 janvier 1800.
Ae 21/3: 15 janvier 1800 au 25 juin 1800.
Ae 21/4: 28 juin 1800 au 29 novembre 1800.
Ae 21/5: 29 novembre 1800 au 17 avril 1801.
Ae 21/6: 22 avril 1801 au 12 août 1801.
Ae 21/7: 19 août 1801 au 3 février 1802
Ae 21/8: 10 février 1802 au 19 novembre 1802.
Ae 21/9: 24 novembre 1802 au 19 septembre 1803.
Registre des commissions 1799-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Page 13 : liste des députés des communes présents à la séance du 15 mai 1799 au sujet du général Ménard (emprunt).
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Tableau des remises de terrains (chambre de régie) 1799-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Comptes de la commune 1802-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Ruelle Souvaroff 1799; maison de force 1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Militaire armée français, helvétique 1800-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Lettres de bourgeoisie sur parchemin 1615-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettre de bourgeoisie concernant des ressortissants de communes autres qu'Yverdon.
Liste collée à l'intérieur du cartable.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Registre des testaments homologués par la Municipalité d'Yverdon
Inventaire des livres de la Secrétairerie dressé en 1764 et continué dès lors 1764-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Comptes de la commune 1803-1804
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
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Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Documents omguelts & mailles 1473-1804
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Police (consignes, foires et marchés, réglements, forçats) 1533-1804
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Journal de la Charitable Direction 1778-1804
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1803-1805
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Rentier liquidation dîmes & cens 1805
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
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Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Minutaires Municipalité 1803-1806
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 22/1: 18 avril 1803 au 10 décembre 1803.
Ae 22/2: 16 décembre 1803 au 29 avril 1804.
Ae 22/3: 27 avril 1804 au 21 septembre 1804.
Ae 22/4: 22 septembre 1804 au 22 février 1805.
Ae 22/5: 23 février 1805 au 6 juillet 1805.
Ae 22/6: 12 juillet 1805 au 30 décembre 1805.
Ae 22/7: 01 janvier 1806 au 17 mai 1806.
Ae 22/8: 23 mai 1806 au 12 décembre 1806.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Agenda des objets à traiter en Conseil annuellement 1804-1806
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Procès-verbaux de la Municipalité 1805-1808
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Eglise, Documents isolés 1568-1809
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
La mappe réunit divers documents concernant l'Eglise :
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Minutaires Municipalité 1806-1810
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 23/1: 19 décembre 1806 au 04 septembre 1807.
Ae 23/2: 11 septembre 1807 au 11 mars 1808.
Ae 23/3: 18 mars 1808 au 02 septembre 1808.
Ae 23/4: 09 septembre 1808 au 26 avril 1809.
Ae 23/5: 28 avril 1809 au 06 octobre 1809.
Ae 23/6: 13 octobre 1809 au 27 avril 1810.
Procès-verbaux de la Municipalité 1808-1810
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Minutaires Municipalité 1810-1813
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 24/1: 04 mai 1810 au 20 décembre 1810.
Ae 24/2: 21 décembre 1810 au 14 juin 1811.
Ae 24/3: 21 juin 1811 au 30 décembre 1811.
Ae 24/4: 01 janvier 1812 au 06 juin 1812.
Ae 24/5: 12 juin 1812 au 31 décembre 1812.
Ae 24/6: 01 janvier 1813 au 25 juin 1813.
Ae 24/7: 02 juillet 1813 au 28 janvier 1814.
Procès-verbaux de la Municipalité 1811-1813
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Bateliers (statuts, conflits, procédure, requêtes), Navigation sur le lac (1810-1813) 1604-1813
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Documents du 17ème siècle concernant les bateliers. Parchemin 1604.
Documents 1810-1813 (fonds Fornallaz) concernant transport de céréales d'Allemagne en France par terre et eau. Correspondance entre Daniel Cornaz de Neuchâtel, négociant, et plusieurs transporteurs et marchands : Pillichody et Constançon, Wirtz, Stokar et Egloff, Renevier, Bethfort, Wessel et Garnier, Dufresne et Degrange, Conrad Stoffel. Le grain est transporté entre Schaffhouse et Avignon. Les correspondants sont à Morges, Yverdon, Lindau, Schaffhouse, Lyon.
Conrad Stoffel
Peyer et de Mandach
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Histoire d'Yverdon (fantaisiste) - accord Clendy - Lutry 1453
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
L'accord de 1453 est une copie faite en 1691.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Entreroches: tarif du Sauf conduit du Pays de Vaud (1762), conflits canalistes, navigation 1604-1814
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance concernant les tarifs, les conflits entre Yverdon et les canalistes (1676 et 1641, 1644 et 1655), conflit Port d'Orbe (1604, 1625-1631), navigation jusqu'à Soleure (1719, 1722, 1742-1749, 1789), passeport Neuchâtel (1838), proposition André du Plessis concernant navigation (1680), pont de Gleyres (1682), plans du pont, L. Landry (s.d., 1814). Documents épars : transport sels (1649), règlement port et navigation 1686, règlement et ordonnance intendants du canal-ville et compagnie des bateliers (1676), navigation sur l'Orbe (1693), décompte (1683), serment des bateliers (s.d.), concession pour les entrepreneurs du canaldivers (1698, 1701)
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