Cote
Titre
Date(s)
- 04 mai 1810 - 28 janvier 1813 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
7 cahiers, 0.08 m.l., 23 x 37 cm.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 24/1: 04 mai 1810 au 20 décembre 1810.
Ae 24/2: 21 décembre 1810 au 14 juin 1811.
Ae 24/3: 21 juin 1811 au 30 décembre 1811.
Ae 24/4: 01 janvier 1812 au 06 juin 1812.
Ae 24/5: 12 juin 1812 au 31 décembre 1812.
Ae 24/6: 01 janvier 1813 au 25 juin 1813.
Ae 24/7: 02 juillet 1813 au 28 janvier 1814.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 24.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Cahiers
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Coins écornés, les pages de couverture sont partiellement déchirées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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