Cote
Titre
Date(s)
- 22 avrill 1799 - 13 août 1803 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
9 cahiers, 0.08 m.l., 23 x 36 cm.
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 20/1: 22 avril 1799 - 28 septembre 1799.
Ae 20/2: 23 septembre 1799 - 08 mars 1800.
Ae 20/3: 15 mars 1800 - 28 juin 1800.
Ae 20/4: 15 juillet 1800 - 03 janvier 1801.
Ae 20/5: 05 janvier 1801 - 18 juillet 1801.
Ae 20/6: 31 juillet 1801 - 27 mars 1802.
Ae 20/7: 03 avril 1802 - 06 novembre 1802.
Ae 20/8: 13 novembre 1802 - 11 juin 1803.
Ae 20/9: 18 juin 1803 - 13 août 1803
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 20.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Régie
Note
État de conservation: Coins écornés, les pages de couverture sont partiellement déchirées.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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