Cote
Titre
Date(s)
- 19 décembre 1806 - 27 avril 1810 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
6 cahiers, 0.07 m.l., 23 x 36 cm.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 23/1: 19 décembre 1806 au 04 septembre 1807.
Ae 23/2: 11 septembre 1807 au 11 mars 1808.
Ae 23/3: 18 mars 1808 au 02 septembre 1808.
Ae 23/4: 09 septembre 1808 au 26 avril 1809.
Ae 23/5: 28 avril 1809 au 06 octobre 1809.
Ae 23/6: 13 octobre 1809 au 27 avril 1810.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 23.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Cahiers
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Coins écornés, les pages de couverture sont partiellement déchirées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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