- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-07-07
- Dossier
- 2008 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Fait partie de Archives communales de Founex
Epicerie (Grand'Rue 29)
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
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Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
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Correspondance, offres, facture
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
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Correspondance, factures
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
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Correspondance, plans
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
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Correspondance, rapport d'intervention, devis, photographies imprimées, contrats d'entretien
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance et Rapports O. Gianina
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Correspondance et Rapports O. Gianina
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Calculs hydrauliques, plans
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
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Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
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Conventions, autorisations de déverser
Epuration des eaux : anciens égouts
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Correspondance
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
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Plans
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Correspondance, photographies, plans
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
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Correspondance
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Correspondance
Epuration des eaux : STEP, vidange (installations privées), entretien du réseau
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Correspondance
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
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Rapports, plans
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
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Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
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Correspondance, devis, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
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Plan
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Correspondance, procès-verbaux
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance, listes des mises à jour des bâtiments
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance
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Correspondance, devis, factures, photographies
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
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Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
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Correspondance, liste des élèves
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Correspondance, autorisations, plans
Etablissements médico-sociaux (EMS)
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Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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EtaCom, péréquation intercommunale
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Etanchéité du réseau d’eau de la commune
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Rapport technique
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Etat-civil
Etude pour l'installation du téléréseau
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Correspondance, plans
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
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Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
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Correspondance, expertise, factures, listes des propriétaires, plans
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
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Plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
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Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
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Contrat d’entretien, plan
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux
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Extraits de naissances
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
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Correspondance, actes d’origine
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Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
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Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
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Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations
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Correspondance, devis, tout-ménage (2008)
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
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Compte, programme
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Correspondance, rapports d'inspection
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Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
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Acte constitutif
Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
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Founex - Commune
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Correspondance
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, coupures de presse
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Correspondance
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, plans de formation
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Correspondance, attestation
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Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
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Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
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Correspondance, statuts, procès-verbal
Founex Loisirs – Société de développement
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Correspondance, ordres du jour, statuts