Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Pièce
- 2010
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Rentiers de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Rentier de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, bilan, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, comptes, procès-verbaux de séances, rapports de vérification des comptes, photographies du Temple de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Puits des Rannaux : zone de protection
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Approvisionnement, production, nappes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Aménagement du territoire communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chronologie, procès-verbaux de séance, schémas, rapport, observations, recours, déterminations, coupures de presse, arrêts du tribunal, réponse au tribunal, recours, extrait du registre foncier, acte constitutif du droit de superficie, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, règlement, présentation, rapports, documents de travail, réquisition de radiation, chronologie, avis d'enquête, conventions, formulaires, proposition de répartition des coûts, opposition collective, procès-verbaux, accord préliminaire, acte de vente, préavis des services, rapports, coupures de presse
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, rapport, tableau de mutation
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Plan des zones : demandes d'information
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets" : construction d’une déchetterie intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte de vente, rapports, procès-verbaux, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoires
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôle électoral – Registre civique
Fait partie de Archives communales de Founex
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Registre
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Registre
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Registre
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Registre
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Rôles
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Rôles
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance,
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
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Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Fait partie de Archives communales de Founex
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Commerçants, artisans : patentes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des visas
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, registre des commerçants, registre des patentes, patentes de déballage
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention, correspondance
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de sélection, brochure
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipal, rapport, règlement (projet)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Navigation, Compagnie générale de navigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes de l’aide financière, coupures de presse
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, extraits de procès-verbaux, contrat de maintenance, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Comptes
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