- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02
- SSérie
- 1989 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptives- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Association des parents d'élèves
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1989 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Pièce
- 1989 - 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1990 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Parcs et promenades - Cimetière
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44
- Série
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44-01
- SSérie
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Denrées alimentaires – Contrôle
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02
- SSérie
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Association régionales – Ententes intercommunales
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05
- SSérie
- 1990 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'inspections
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18
- Série
- 1990 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-04-(04)
- Dossier
- 1990 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en compte des impôts communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
- Dossier
- 1990 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Domaines agricoles et parcelles communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-63
- Série
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Organisation du service local ou régional
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02
- SSérie
- 1990 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Organisation du service local ou régional
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1990 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
- Dossier
- 1990 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1990 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, correspondance
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de Jeunesse de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-04
- SSérie
- 1990 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-08-(08)
- Dossier
- 1991 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Exploitation des forêts communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1991 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1991 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-08
- SSérie
- 1991 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
- Dossier
- 1991 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1991 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, procès-verbal, règlement
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1991 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
- Dossier
- 1991 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-04-(04)
- Dossier
- 1991 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Récapitulatif des comptes communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1991 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
Classification des routes communales
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Pièce
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Classification
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02-(02)
- Dossier
- 1992 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Pièce
- 1992 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Plan de quartier "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
- Dossier
- 1992 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de quartier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-47
- Série
- 1993 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
- Dossier
- 1993 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Comptes communaux, journal et débiteurs
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1993 - 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02
- SSérie
- 1993 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1993 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1993 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1993 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents
Mamans de jour - Familles d'accueil
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02
- SSérie
- 1994 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03-(03)
- Dossier
- 1994 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Pièce
- 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Facture : fourniture d’une fontaine
Bâtiment: Construction - Exploitation
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04
- SSérie
- 1994 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 1994 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, enquête
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03
- SSérie
- 1994 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes communaux, journal et débiteurs
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-08
- SSérie
- 1994 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1994 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04-(04)
- Dossier
- 1994 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-75-01
- SSérie
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-75-01-(01)
- Dossier
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-82
- Série
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Sociétés / Associations (inter)communales
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-82-03
- SSérie
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1994 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Office des poursuites et faillites
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-08-(08)
- Dossier
- 1994 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1994 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-75
- Série
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
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