archivescommunales.ch

Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)

Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-03-03
Dossier
1888 - 1964

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, concessions

Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-03-03
Dossier
1966 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans

Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-03-03
Dossier
1994 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, autorisations, questionnaire, plans

Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-03-03
Dossier
1995 - 2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-83-03-03
Dossier
2009 - 2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, étude, plan

Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
Dossier
1940 - 1969

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention

Agrandissement de la station de pompage au lac

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
Dossier
1970 - 1972

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier

Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
Dossier
1972 - 1985

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
Dossier
1984 - 1999

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, factures, plan

Boues d’épuration, entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
Dossier
1997 - 1999

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex

Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports, rapports de contrôle

Arrondissement scolaire secondaire de Coppet

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-03-03
Dossier
1970 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, listes d’élèves

Arrondissement scolaire secondaire de Coppet

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-03-03
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile

Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-03-03
Dossier
2008 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, liste des élèves

Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-52-03-03
Dossier
1941 - 1950

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapport sur les causeries pour les cours complémentaires d’instruction civique, correspondance

Médecine scolaire

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-54-03-03
Dossier
1944 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, liste des élèves vaccinés

Papiers de la famille BORY

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1853 - 1969

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, actes d’origine

Famille MAGNIN

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1890 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, actes d’origine

Papiers de la famille ETIER

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1915 - 1984

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, actes d’origine

Paulette CADDOUX

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1966

Fait partie de Archives communales de Founex

Acte d’origine

Acte d’origine Yvette VELUZ

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Listes des habitants

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Listes

Divorces

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1977 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Avis

Changement de lieu d’origine

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Avis

Mariage, divorces

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Communiqués

Déclaration concernant le nom

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Avis

Divorces

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
2011 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux

Droit de pêche dans le ruisseau du Greny

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-63-03-03
Dossier
1946 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, circulaires, conventions

Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-70-03-03
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Acte constitutif

Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-70-03-03
Dossier
2008 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Statut, correspondance, procès-verbaux

Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-03-03
Dossier
2009 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts

Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-03-03
Dossier
1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Plan directeur des carrières (PDCar)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-03-03
Dossier
2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plan directeur

Combe (Chemin de la)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2001 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Ecaffy (Chemin de l’Ecaffy)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1981

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Grande Coudre (Chemin de la)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1992 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Grandes Vignes (Chemin des)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1975 - 2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1948 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Offres pour l'éclairage public, plans

Chemin des Oiseaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1977

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Aménagement du chemin de la Treille

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1983 - 1998

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux devis

Grand'Rue

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1989 - 2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, rapport technique sur la correction de la traversée du Village, rapport d'expertise sur les cunettes, plans

Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1989 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission

Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2007 - 2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondanct, pétition, procès-verbaux, devis, rapport, plans

Routes communales

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, factures, autorisations de fouilles, plans

Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2010 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans

Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2016 - 2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans

Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny