Affichage de 1023 résultats
Notices descriptivesSyndicat d'améliorations foncières de Givrins
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
Société de tir Givrins-Trélex
Société de tir Givrins-Trélex
Comptes communaux
Comptes communaux
Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"
Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"
Protection civile
Protection civile
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex
Votations-élections
Votations-élections
Rôle des électeurs (cartothèque)
Rôle des électeurs (cartothèque)
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Comptes communaux
Comptes communaux
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
Signalisation et marquage
Signalisation et marquage
Elections communales
Elections communales
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Clinique dentaire itinérante du district de Nyon
Clinique dentaire itinérante du district de Nyon
Journal comptable
Journal comptable
Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée
Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
La Poste : fermeture du bureau
La Poste : fermeture du bureau
Statistiques de la construction
Statistiques de la construction
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
Transformation
Transformation
Citernes à mazout
Citernes à mazout
Epuration des eaux et mise en séparatif du quartier "Sus Châtel"
Epuration des eaux et mise en séparatif du quartier "Sus Châtel"
Sources communales : zone de protection SI-SII-SIII (captages Aux Lattes et Sur Châtel, recours de M. A. contre la décision du Service des eaux, sols et assainissement du 4 février 2002 et de la Municipalité de Genolier du 22 février 2002 (refusant l'autorisation de construire un chalet-villa sur la parcelle 344)
Sources communales : zone de protection SI-SII-SIII (captages Aux Lattes et Sur Châtel, recours de M. A. contre la décision du Service des eaux, sols et assainissement du 4 février 2002 et de la Municipalité de Genolier du 22 février 2002 (refusant l'autorisation de construire un chalet-villa sur la parcelle 344)
Votations-élections
Votations-élections
Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
Election des jurés cantonaux
Election des jurés cantonaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Polices d'assurances : bâtiments, responsabilité civile, véhicules
Polices d'assurances : bâtiments, responsabilité civile, véhicules
Vente des bâtiments de l'Ancien Four et de la Bourse des Pauvres (parcelles 11 et 17, ruelle des Chambres Chaudes 2) par la Commune de Givrins
Vente des bâtiments de l'Ancien Four et de la Bourse des Pauvres (parcelles 11 et 17, ruelle des Chambres Chaudes 2) par la Commune de Givrins
Epuration des eaux et mise en séparatif de la Route de Sodome-Route de la Bellangère : construction de collecteurs d'eau usée, élargissement sectoriel de la chaussée
Epuration des eaux et mise en séparatif de la Route de Sodome-Route de la Bellangère : construction de collecteurs d'eau usée, élargissement sectoriel de la chaussée
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Fontaine du Carre : inauguration
Fontaine du Carre : inauguration
Règlement communal sur la protection des arbres
Règlement communal sur la protection des arbres
La Pile-Dessous
La Pile-Dessous
Améliorations foncières
Améliorations foncières
La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles
La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Denrées alimentaires
Denrées alimentaires
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Bicentenaire du Canton de Vaud
Bicentenaire du Canton de Vaud
Recensement du bétail
Recensement du bétail
Comptes communaux
Comptes communaux
Piscines
Piscines
Chemin du Carre : aménagement
Chemin du Carre : aménagement
Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
En Pont-Trembley : construction de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées "En Pont-Trembley"
En Pont-Trembley : construction de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées "En Pont-Trembley"
Registre d'inscription des actes d'origines
Registre d'inscription des actes d'origines
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Projet de parking souterrain près de la salle communale
Projet de parking souterrain près de la salle communale
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
Conventions scolaires
Conventions scolaires
Arboriculture
Arboriculture
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Giron des Jeunesses : organisation
Giron des Jeunesses : organisation
Poste Suisse
Poste Suisse
Statistiques des protestants et des catholiques
Statistiques des protestants et des catholiques
Transformations de l'installation de ventilation de la cuisine, création de cheminées d'extraction et de prise d'air
Transformations de l'installation de ventilation de la cuisine, création de cheminées d'extraction et de prise d'air
Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)
Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
En Chanay : projet de gravière
En Chanay : projet de gravière
Chauffage
Chauffage
Registre des patentes
Registre des patentes
Les Coppettes
Les Coppettes
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Statistiques des logements vacants
Statistiques des logements vacants
Bourse communale
Bourse communale
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Devoirs surveillés
Devoirs surveillés
Romande Energie : demande d'autorisation pour le remplacement de la station transformatrice "Givrins - Bellangère" parcelle no 272
Romande Energie : demande d'autorisation pour le remplacement de la station transformatrice "Givrins - Bellangère" parcelle no 272
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Réfection, installation d'un carillon
Réfection, installation d'un carillon
Centre funéraire
Centre funéraire
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Produit de l'impôt
Produit de l'impôt
Biens-fonds communaux
Biens-fonds communaux
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Aménagement du massif de la Dôle
Aménagement du massif de la Dôle
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Résultats 501 à 600 sur 1023