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Préavis 1996-09
Préavis 1996-09
Préavis 1996-14
Préavis 1996-14
Rapport-préavis 1996-17
Rapport-préavis 1996-17
Préavis 1996-18
Préavis 1996-18
Préavis 1997-03
Préavis 1997-03
Préavis 1997-05
Préavis 1997-05
Préavis 1997-08
Préavis 1997-08
Préavis 1997-10
Préavis 1997-10
Préavis 1997-13
Préavis 1997-13
Préavis 1997-17
Préavis 1997-17
Rapport 1997-01
Rapport 1997-01
Correspondance 1996
Correspondance 1996
Motions et interpellations 1994
Motions et interpellations 1994
Motions et interpellations 1997
Motions et interpellations 1997
Préavis 1998-12
Préavis 1998-12
Préavis 1998-14
Préavis 1998-14
Préavis 1998-15
Préavis 1998-15
Préavis 1998-16
Préavis 1998-16
Préavis 1998-21
Préavis 1998-21
Rapport 1998-01
Rapport 1998-01
Préavis 1999-01
Préavis 1999-01
Préavis 1999-09
Préavis 1999-09
Préavis 1999-10
Préavis 1999-10
Préavis 1999-12
Préavis 1999-12
Préavis 1999-16
Préavis 1999-16
Préavis 1999-18
Préavis 1999-18
Préavis 1999-19
Préavis 1999-19
Préavis 2000-03
Préavis 2000-03
Préavis 2000-05
Préavis 2000-05
Préavis 2000-08
Préavis 2000-08
Préavis 2000-09
Préavis 2000-09
Préavis 2000-13
Préavis 2000-13
Rapport municipal 2000-15
Rapport municipal 2000-15
Préavis 2000-22
Préavis 2000-22
Préavis 2000-32
Préavis 2000-32
Rapport intermédiaire 2001-02
Rapport intermédiaire 2001-02
Préavis 2001-07
Préavis 2001-07
Préavis 2001-12
Préavis 2001-12
Préavis 2001-13
Préavis 2001-13
Préavis 2001-13
Préavis 2001-13
Préavis 2001-16
Préavis 2001-16
Préavis 2001-17
Préavis 2001-17
Rapport-préavis 2001-18
Rapport-préavis 2001-18
Préavis 2001-21
Préavis 2001-21
Préavis 2001-23
Préavis 2001-23
Préavis 1920-01 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Préavis 1920-01 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: frais membres CSI, fourniture scolaire, gendarmerie, horaires des leçons, indemnités ACM-ACT-Camp, infirmière scolaire, informatique, logopédie
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: frais membres CSI, fourniture scolaire, gendarmerie, horaires des leçons, indemnités ACM-ACT-Camp, infirmière scolaire, informatique, logopédie
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Changement CSI membres, convocations, conventions, dérogations, enclassements
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Changement CSI membres, convocations, conventions, dérogations, enclassements
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: sport, statistiques boursiers, statistiques département Vaud, Institutrices
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: sport, statistiques boursiers, statistiques département Vaud, Institutrices
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
Communauté de la Région Lausannoise
Communauté de la Région Lausannoise
Union des communes vaudoises
Union des communes vaudoises
Union des communes vaudoises
Union des communes vaudoises
Union des sociétés locales: Statuts
Union des sociétés locales: Statuts
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
900ème : questionnaires famille
900ème : questionnaires famille
Listes des commissions
Listes des commissions
Préavis municipaux au Conseil communal
Préavis municipaux au Conseil communal
Préavis municipaux au Conseil communal
Préavis municipaux au Conseil communal
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
Répartition des dicastères
Répartition des dicastères
Obsèques Syndic
Obsèques Syndic
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Cours de formation
Cours de formation
Règlement du cimetière
Règlement du cimetière
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Naturalisations
Naturalisations
Correspondance concernant les archives et historique
Correspondance concernant les archives et historique
Fête nationale
Fête nationale
Commémoration Maurice Bavaud
Commémoration Maurice Bavaud
Rapport annuel de gestion
Rapport annuel de gestion
Budget
Budget
Budget
Budget
Budget
Budget
Comptes
Comptes
Travaux de rénovation
Travaux de rénovation
Travaux de rénovation
Travaux de rénovation
Pressoir
Pressoir
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
Assainissement
Assainissement
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
Arrondissement scolaire d'Echallens
Arrondissement scolaire d'Echallens
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
Conventions de prestations
Conventions de prestations
Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
Signalisation routière
Signalisation routière
Désaffection partielle du cimetière protestant
Désaffection partielle du cimetière protestant
Tirs militaires
Tirs militaires
Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
Concession pour usage d'eau
Concession pour usage d'eau
Inventaires et plan de classement Docuteam
Inventaires et plan de classement Docuteam
Récolement des archives de la Justice de paix
Récolement des archives de la Justice de paix
Schéma pour le classement des archives
Schéma pour le classement des archives
Inventaires et plan de classement fonds A#3
Inventaires et plan de classement fonds A#3
Délibérations du Conseil
Délibérations du Conseil
Rapports de gestion
Rapports de gestion
Registre des mises
Registre des mises
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