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Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Compagnie des chemins de fer de la Suisse occidentale et du Simplon, Chemins de fer du Jura-Simplon, Chemins de fer fédéraux suisses
Compagnie des chemins de fer de la Suisse occidentale et du Simplon, Chemins de fer du Jura-Simplon, Chemins de fer fédéraux suisses
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Titres et créances
Titres et créances
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Votations
Votations
Cimetière : inhumation
Cimetière : inhumation
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Papiers de la famille DEJOUX
Papiers de la famille DEJOUX
Municipalité
Municipalité
Helvetia Accidents
Helvetia Accidents
Poids et mesures
Poids et mesures
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Création d'une place pour le bus scolaire
Création d'une place pour le bus scolaire
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Mutualité de retraites de Founex
Mutualité de retraites de Founex
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
Papiers de la famille DEBLUE
Papiers de la famille DEBLUE
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Recensement architectural
Recensement architectural
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Lac, gouilles, étangs
Lac, gouilles, étangs
Maison de retraite
Maison de retraite
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Liaisons des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie des communes de Coppet et Founex, zone inférieure (route Suisse) et zone supérieur (route du Jura – route de Founex)
Liaisons des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie des communes de Coppet et Founex, zone inférieure (route Suisse) et zone supérieur (route du Jura – route de Founex)
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Construction de collecteur eaux usées (EU) "Les Vassens – Pralet – Village" dans le cadre de la correction de la RC 5f
Construction de collecteur eaux usées (EU) "Les Vassens – Pralet – Village" dans le cadre de la correction de la RC 5f
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Registre civique
Registre civique
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Société Cagnomatic "La Ruche"
Société Cagnomatic "La Ruche"
Parcelle 90, propriété Depierre : emprise pour la construction d’un passage sous-voie CFF, élargissement du chemin du lac
Parcelle 90, propriété Depierre : emprise pour la construction d’un passage sous-voie CFF, élargissement du chemin du lac
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Ludothèque
Ludothèque
Police, gendarmerie : police administrative
Police, gendarmerie : police administrative
Installations - Sirènes
Installations - Sirènes
Installation de sirènes d’alarmes sur la salle de gymnastique et sur le réservoir du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Installation de sirènes d’alarmes sur la salle de gymnastique et sur le réservoir du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Plan directeur : oppositions
Plan directeur : oppositions
Equipement du terrain de M. Odelet parcelle no 308 sur Coppet et no 170 sur Founex "Les Druvières – Les Pessules"
Equipement du terrain de M. Odelet parcelle no 308 sur Coppet et no 170 sur Founex "Les Druvières – Les Pessules"
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Famille VELUZ
Famille VELUZ
Anne-Edith HARTER
Anne-Edith HARTER
Conseil communal
Conseil communal
Municipalité
Municipalité
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup" 
Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup" 
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
Ruisseau de Bossey
Ruisseau de Bossey
Famille NERFIN
Famille NERFIN
Route de Châtaigneriaz
Route de Châtaigneriaz
Raccordement des eaux usées des villas du quartier dit "Aux Verneys" chemin de la Marjolaine au collecteur communal et à la STEP
Raccordement des eaux usées des villas du quartier dit "Aux Verneys" chemin de la Marjolaine au collecteur communal et à la STEP
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Salle de gymnastique : construction
Salle de gymnastique : construction
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Equipement en collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires, eau potable et chemin au lieu-dit "Les Chaucheys"
Equipement en collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires, eau potable et chemin au lieu-dit "Les Chaucheys"
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
Ruisseau Le Greny II
Ruisseau Le Greny II
Citernes
Citernes
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Papiers des famille
Papiers des famille
Inhumation
Inhumation
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
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