Statuts de la Fondation pour la garde médicale, 09.02.1988. (non signé). "Sous la dénomination Fondation pour la garde médicale, la Société Vaudoise de Médecine (SVM) constitue une fondation [...] a pour but d'exploiter le central téléphonique des médecins (CTM) et l'ensemble de ses services périphériques.
Fondation pour la garde médicale: "Signatures", 09.02.1988 (non signé). Abrogé.
Signataires: M. (L., allié B.) / Commune d'Ecublens Notaire: Clerc, Paul Contenu: Acte de vente daté du 09.12.1881 Localisation: Article 1796 du cadastre, plan folio 7 du numéro 28". - Immeuble situé "A la Bourlaye".
Signataires: M. (H.) / Commune d'Ecublens Notaire: Clerc, Paul Contenu: Acte de vente daté du 27.12.1880. Vente de terrains pour le rélargissement d'un chemin. Localisation: "En Montbaussan", vers le Motty
Avenant à la convention réglant l'organisation du service régional d'ambulance daté du 30.06.1982. Annule et remplace l'avenant entré en vigueur le 01.07.1982. Entre en vigueur le 01.07.1984. Abrogé.
Correspondance adressée à la Municipalité d'Ecublens par la Direction de police de de Lausanne datée du 18.06.1984. Modification de l'article 5 de la convention réglant l'organisation du service régional d'ambulance (tarifs de la prise en charge, du prix du km de transport et du temps d'attente). Les modifications entre en vigueur le 01.07.1984.
Dossier de correspondance reçue par Fontolliet (Gilbert) dans le cadre de la mise sur pied de l'exposition "Ecublens raconte". Certaines lettres sont annotées. On y trouve notamment:
un devis de Hehlen (Pierre), graphiste chargé de la présentation;
une lettre à la Municipalité en vue de demander des crédits et sa réponse favorable;
la correspondance échangée avec la Winterthur assurances afin d'assurer les biens prêtés au Groupe le temps de l'exposition.
un communiqué de presse réalisé par le Groupe de travail. Enfin, la correspondance conservée permet également de documenter les liens que le Groupe de travail a entretenu avec certaines sociétés locales, telles que la Société Gym Hommes Ecublens, qui remet en prêt le livre de ses procès-verbaux de 1928 à 1988, ou la paroisse d'Ecublens-Saint-Sulpice, qui autorise l'accès à ses archives (08.04.1996).
Mémoire de licence rédigé par Hélène Ramseyer fait sous la direction du professeur L. Bridel, université de Lausanne, institut de géographie. Lettre d'accompagnement.
Signataires: Confédération suisse / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Acte de vente de terrains daté du 14.12.1948 Localisation: Au Pontet. Parcelle n°1709. En Crochy. Parcelle n°1731. Aux Esserts. Parcelle n°3023. En Crochy. Parcelle n°1732.
Dossier relatif à Mme J. (R.)., née A. Cette ressortissante d'Ecublens reçoit un héritage à la mort de son fils illégitime, le père ayant disparu depuis plus de 30 ans. Contenu: Procès-verbal d'audience, correspondance, reçus, comptes.
Signataires : Commune d'Ecublens / Chemins de fer de Lausanne-Ouchy et des eaux de Bret - Conduite Lausanne-Echichens 1) police d'abonnement n°47 pour bouches d'incendie au Pontet et au Robinson datée du 13.02.1908. Entrée en vigueur: 01.01.1908. Règlement général et conditions d'abonnement. 2) police d'abonnement n°1442 pour nouveau collège (sans date). Règlement général et conditions d'abonnement (1913). 3) police d'abonnement n°34 pour fontaine de Renges datée du 18.11.1913. Entrée en vigueur: 01.01.1907. 4) police d'abonnement n°35 pour cimetière datée du 22.06.1914. Entrée en vigueur: 01.04.1914. 5) police d'abonnement n°88 pour bouches d'incendie datée du 20.09.1911 et du 03.10.1914. Entrée en vigueur le 01.01.1911. 6) police d'abonnement n°839 pour collège et auberge datée du 01.05.1920. Entrée en vigueur le 01.01.1921. 7) police d'abonnement datée n°37 datée du 01.05.1920. Entrée en vigueur: 01.01.1921, règlement général et conditions d'abonnement.
Carte adressée à la Muncipalité d'Ecublens par la Direction de la Compagnie Lausanne-Ouchy et Eaux de Bret datée du 1.03.1907: "Nous avons l'honneur de vous adresser sous ce pli, en double exemplaire un contrat d'abonnement d'eau n°32 et 47". La carte se trouvait à l'intérieur du règlement de 1920. 8) police d'abonnement n°60 pour la fontaine du Pontet datée du 01.05.1920. Entrée en vigueur le 01.10.1920. 9) police d'abonnement n°46 pour la fontaine du Motty datée du 01.05.1920. Entrée en vigueur le 01.11.1920. 10) police d'abonnement n°928 pour le four communal datée du 11.06.1920. Entrée en vigueur le 01.07.19204 11) police d'abonnement n°1442 pour le collège datée du 30.04.1920. Entrée en vigueur le 01.05.1920. 12) police d'abonnement n°1429 pour le pressoir en Villars datée du 25.08.1923. Entrée en vigueur le 01.07.1923.
Avenant à la convention réglant l'organisation du service régional d'ambulance daté du 30.06.1982. Annule et remplace l'avenant entré en vigueur le 01.08.1980. Entre en vigueur le 01.07.1982. Abrogé.
Correspondance adressée à la Municipalité d'Ecublens par la Direction de police de de Lausanne datée du 05.07.1982. Modification de l'article 5 de la convention réglant l'organisation du service régional d'ambulance (tarifs de la prise en charge, du prix du km de transport et du temps d'attente). Les modifications entre en vigueur le 12.07.1982.
Date: 26.09.1974 Contenu: Circulaire adressée aux autorités municipales des communes faisant partie de la zone sanitaire I Lausanne et environ par la Commission d'experts chargée d'étudier le financement de l'équipement gériatrique du canton. (copie)
Selon le paragraphe "Durée" cette convention a pris fin lorsque l'entier des contributions communales a été versé et converti en subventions.
Signataires: Confédération suisse / Commune d'Ecublens Notaire: Emery (Marc) Contenu: Echange de terrains daté du 12.09.1944 Localisation: Commune d'Ecublens: Aux Blévallaires. Parcelle n°1230. Aux Vignes de Bassenges. Parcelle n°1109. En Boccauban. Parcelle n°1250. Aux Prés de Bassenges. Parcelle n°3109. Au Paquier de Bassenges. Parcelle n°3116. En Ruchoz. Parcelle n°3125. Aux Blévallaires. Parcelle n°3151. En Boccauban. Parcelle n°3177. En Champagne. Parcelle n°3190. Commune de Chavannes: En Praz Véguey. Parcelle n°662. Parcelle n°663. Parcelle n°664. Commune d'Ecublens: Aux Clos. Parcelle n°2559. Parcelle n°2560. Parcelle n°1392. Parcelle n°1965. Parcelle n°2572.
Autorisation datée du 07.07.1965 délivrée à P. (A.) d'introduire les égouts provenant de son bâtiment, dans le collecteur de la route cantonale, lieu-dit "Au Bois"
Lettre datée du 14.05.1892 adressée à la Municipalité d'Ecublens par la veuve du Docteur Recordon (Frédéric) [Recordon (Marie), née Hooker] faisant part de la mise à disposition d'une baignoire neuve selon vœux de feu son mari de remplacer la baignoire hors d'usage de la commune.
Signataires: Confédération suisse / Commune d'Ecublens Notaire: Emery (Marc) Contenu: Echange de terrains daté du 12.09.1944 Localisation: En Champagne. Parcelle n°3152. Aux Saugettes. Parcelle n°3150. A Chatagnéraéaz. Parcelle n°2973. Aux Buissons de Croset. Parcelle n°2991. Au Pontet. Parcelle n°3020.
Autorisation du voyer datée du 19.01.1891 informant le Syndic de la Commune d'Ecublens que le Conseil d'Etat accorde aux autorités communales d'Ecublens l'autorisation d'accepter le don d'une poids public fait à la bourse des pauvres de cette commune par Mme veuve Recordon [Recordon (Marie), née Hooker].
Télégramme adressé à la Municipalité d'Ecublens "Direction des télégraphes proteste contre suppression service télégraphique. Prière donner ordre nécessaire pour que service soit maintenu jusqu'à prochaine ouverture du bureau de Renens. Inspection des télégraphes" (02.11.1906)
Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens par l'office téléphonique de Lausanne. (05.11.1906) relative à l'ouverture du bureau des télégraphes de Renens.
Signataires : Commune d'Ecublens / P. (U.) Contenu: Convention réglant les conditions de cession des parcelles ci-dessous, notamment l'entretien de la fosse servant à l'écoulement des eaux de l'écurie de P. (U.) Localisation: Parcelle n°587. Parcelle n°588. Parcelle n°590.
Signataires: Commune d'Ecublens / J. (P. S. L.) Notaire: Freymond (Jean Isaac) Contenue: Acte de vente daté du 28.01.1864 Localisation: Lieu dit "A la Planche Perrod"
Signataires: Direction de la Police de Lausanne Date: 20.01.1969 Contenu: Lettre de la Direction de Police de Lausanne au sujet de l'article 1er alinéa 3 de la convention relative à l'intervention des ambulances de la Police de Lausanne sur le territoire de la Commune d'Ecublens.
Signataires: Municipalité d'Ecublens / G. (F.) Contenu: Convention datée du 11.01.1888 et faite pour le terme de trois mois, soit jusqu'au 31.03.1881. Par cette convention il est décidé que G. (F.) se charge de garder et entretenir M. (L.), une femme enceinte et abandonnée de son mari, et cela jusqu'après ses couches et qu'elle soit rétablie et en état de gagner sa vie et celle de son enfant.
Signataires: Confédération suisse / Commune d'Ecublens Notaire: Emery (Marc) Contenu: Echange de terrains daté du 12.09.1944 Localisation: En Champagne. Parcelle n°3152. Aux Saugettes. Parcelle n°3150. A Chatagnéraéaz. Parcelle n°2973. Aux Buissons de Croset. Parcelle n°2991. Au Pontet. Parcelle n°3020.
Signataires: Commune d'Ecublens / M. (M. L.) / M. (M.) / J. (J. F.) / M. (J. L. E.) et consorts Notaire: Clerc (P.) Contenu: Acte collectif de ventes daté du 26.05.1863
Document daté du 10.02.1885 adressé a Monsieur le Président du Tribunal Civil du District de Morges, soit au Greffe de ce tribunal par la Municipalité d'Ecublens relatif au bénéfice d'inventaire de la succession de C. (J.D.L.) pour les valeurs dues à la Commune d'Ecublens en vertu des baux à ferme extraits du registre des mises (Bail à ferme du 02.10.1871, Bail à ferme du 18.09.1882) ainsi que pour des cautionnements (obligations).
Copie d'une lettre adressée à la municipalité d'Ecublens par le Général Guisan en remerciement de l’accueil qui lui a été réservé lors d'une soirée des écoles.
Signataires: Commune de Lausanne / Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, St-Sulpice Date: 11.08.1966 Contenu: Convention relative au secours assurés par la Police municipale de Lausanne. Note manuscrite: "Annulée et remplacée par convention signée le 23.12.1999.
Signataires: Commune de Lausanne / Commune d'Ecublens Date: 05.05.1965 Contenu: Convention de location d'un terrain de football loué par la Commune de Lausanne à la Commune d'Ecublens Localisation: Aux Blévallaires, commune d'Ecublens
Ce dossier contient également un e-mail de 2016 confirmant que le terrain n'existe plus (construction de l'EPFL)
Auteur: Greffier de la Cour d'Appel de Dijon - Tribunal Contenu: Jugement, fiche personnelle et indication de la peine, daté du 25.06.1883. Peine: 8 jours d'emprisonnement.
1) Contrat entre la Commune d'Ecublens et M. (A.), à Renens daté du 30.07.1965 valable jusqu'au 31.12.1975 2) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 09.12.1966 3) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 16.12.1966 4) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 31.08.1970 5) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 16.09.1970 6) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 04.12.1971 7) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 14.12.1971 8) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 27.12.1972 9) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 12.01.1973 10) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 19.12.1975 11) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 08.02.1975 12) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 19.02.975 13) Lettre de M. (A.) relative à l'augmentation du tarif de l'enlèvement des ordures ménagères datée du 28.11.1975
Convention relative à l'établissement d'une conduite d'eau de Bret (1881) Concerne notamment la fontaine du Pontet, la traversée du hameau du Villars, Bassenges à Renges, Epenex
Signataires: Confédération suisse/ Commune d'Ecublens Notaire: Emery (Marc) Contenu: Echange de terrains daté du 03.03.1944 Localisation: En Champagne. Parcelle n°3152. Aux Saugettes. Parcelle n°3150.
Signataires: Commune d'Ecublens / hoirs de M. (J. P. L.) Notaire: Freymond (Jean Isaac) Contenue: Acte d'échange daté du 29.04.1862 Localisation: Lieu dit "A la Planche Perrod".
Date: Extrait conforme, levé le 19.06.1975 Contenu: Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud de la séance du 13.06.1975 approuvant la convention réunissant le territoire de la Commune de Paudex à l'arrondissement d'inspection des viandes de Lausanne, comprenant actuellement les Communes de Prilly, Renens, Bussigny-près-Lausanne, Epalinges, Saint-Sulpice (Vaud), Chavannes-près-Renens, Ecublens (Vaud), Crissier, Villars-St-Croix, Pully et Belmont-sur-Lausanne.
Note : remplacé par SCAV (Service de la consommation et des affaires vétérinaires du Canton de Vaud)
Lettre adressée à Moniseur M. (L.), juge de district par B. (L.) avocat relative à la bourgoisie de la famille C., 09.08.1882. Annexe : récapitulatif des naissances, mariages etc.
Etudes en deux partries menée par CREAC international, bureau de Lausanne Chanard GEA.:
Recherche créative effectuée pour sept communes de l'Ouest lausannois;
Recherche de concepts effectuée pour sept communes de l'Ouest lausannois.
Démarche proposée: Définition de la stratégie de développement et de communication de la région des sept communes de l'Ouest lausannois et aide à la conception de standards de communication (logo, développement générique, symbole, signature), dans le but de piloter la réalisation d'une cartographie et/ou d'une plaquette mettant en valeur les points d’excellente de cette région.
Signataires: Commune d'Ecublens / 23 acquéreurs Notaire: Freymond (Jean Isaac) Contenue: Acte de vente daté du 28.04.1862 Localisation: En Praz Veguey ; A la Chisaz; Aux Grands Champs; Aux Records du Flon; Aux Saugettes; Aux Grands Champs; En Crau de Praz; Au Pontet; Au Record dessus
En 2019, ce dossier a été reclassé avec les Actes du Greffe municipal
Signataires: Commune d'Eublens / B. (A.) Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Promesse de constitution de servitude et charge foncière datée du 23.12.1993: fractionnement de la parcelle n°966 d'une surface initiale de 19'133m2 dont a été détaché un bien-fonds de 5'159 m2 sous parcelle 890, divisée elle-même en cinq nouveaux bien-fonds, plan: servitude, chemin d'accès à la parcelle 966 A depuis la route de la Vallaire, aménagement d'un carrefour sur la RC 81e Localisation: Au plane. Parcelle n°966. Sur l'Ormet. Parcelle n°890. Parcelle n°2183. Parcelle n°2184. Parcelle n°2185. Parcelle n°2186.
Lettre datée du 05.07.1966 adressée à G. (A.) par la Société financière SA Lausanne relative au droit d'habitation dont bénéficient les époux D. d'après le testament de Mademoiselle M. (E.).
Procès-verbal de la fixation des moyennes pour l'impôt sur la vente en détail des boissons dans le District de Morges pour les années 1863, 1864 et 1865 daté du 29.11.1862
Auteur: Compagnie de l'Ouest des Chemins de fers Suisses Destinataire: Municipalité d'Ecublens Contenu: Demande d'expropriation pour le rélargissement de la voix ferrée datée du 01.03.1859, reçu à Ecublens le 30.06.1859, approuvé par le Chef de la 3ème Division le 01.08.1859. Localisation: Cadastre article 696. Plan f°27, n°22 [Aux Chentres].
Signataires: B. (L.) et B. (G.) / Banque cantonale vaudoise Notaire: Blaser (André) Contenu: Acte de vente de 1073 m2 de la parcelle n°777 bassin de rétention de Renges daté du 15.04.1993, consentements, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision du Département de l'intérieur et de la santé publique du Canton de Vaud Localisation: Au Records du Flon. Parcelle n°777.
Signataires: Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix Date: 01.01.2007 Contenu: Contrat. Note manuscrite: "abrogé, remplacé par convention du 01.01.2009".
Signataires: Commune d'Ecublens / Banque cantonale vaudoise Contenu: Obligation du 16.04.1970 par la Commune d'Ecublens en faveur de la Banque cantonale vaudoise entièrement remboursée le 13.07.1984
Contenu: Lettre adressée à M. (F.) par la Municipalité d'Ecublens datée du 16.07.1965 dans le cadre du remaniement parcellaire (syndicat autoroute n°13) Localisation: Au Pontet
Signataires: Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix Date: 27.03.2000 Contenu: Contrat. Note manuscrite: "abrogé, remplacé par convention du 01.01.2007".
Auteur: Municipalité d'Ecublens Destinataire: Département de l'Intérieur du Canton de Vaud Contenu: Projet de correspondance au sujet d'une réclamation de L., de. Ce projet concerne une concession d'eau pour établir une machine à battre le grain [Sorge] daté du 17.09.1856 Localisation: Sorge
Ce dossier contient toute une série de documents et de notes relatifs à l'exposition "Ecublens raconte". On y trouve notamment:
une carte d'Ecublens avec les différents sujets traités dans l'exposition, des informations sur les Archives cantonales et les Archives de la Ville de Lausanne;
un article au sujet des archives de Morges et d'une exposition organisée par leur soin;
des croquis du circuit de l'exposition; le scénario d'une vidéo (non réalisée); des notes manuscrites;
la liste des membres du projet; des statistiques du nombre de visiteurs et un article qui retrace le succès de l'exposition;
des feuilles de commandes pour l'obtention d'une copie en couleur de la carte topographique de 1827 (frais: 150.-);
trois documents au sujet des 80 ans de Greppin (Alfred); une lettre de Angst-Flecchia (Antoinette) qui exprime son amour pour Ecublens; un poème de Bertoliatti (Jacques) intitulé "Scubilingis - Ecublens", réalisé pour le 700ème anniversaire de la Confédération;
une liste des président(e)s du Conseil Communal d'Ecublens de 1960 à 1998.
une convention entre la Société et Martin (Louis) pour greffer un robinet du battoir à sa conduite d'eau.
les contrats d'engagements de Cavin (Al), engreneur de 1946-1952, Gloor (Alfred) gérant de 1946-1955, Pellet (Marc) gérant de 1956-1958, Job (Louis) engreneur de 1956-1958;
