Cote
Titre
Date(s)
- 1907-1923 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2.5 cm
Texte
Imprimés
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Signataires : Commune d'Ecublens / Chemins de fer de Lausanne-Ouchy et des eaux de Bret - Conduite Lausanne-Echichens
1) police d'abonnement n°47 pour bouches d'incendie au Pontet et au Robinson datée du 13.02.1908. Entrée en vigueur: 01.01.1908. Règlement général et conditions d'abonnement.
2) police d'abonnement n°1442 pour nouveau collège (sans date). Règlement général et conditions d'abonnement (1913).
3) police d'abonnement n°34 pour fontaine de Renges datée du 18.11.1913. Entrée en vigueur: 01.01.1907.
4) police d'abonnement n°35 pour cimetière datée du 22.06.1914. Entrée en vigueur: 01.04.1914.
5) police d'abonnement n°88 pour bouches d'incendie datée du 20.09.1911 et du 03.10.1914. Entrée en vigueur le 01.01.1911.
6) police d'abonnement n°839 pour collège et auberge datée du 01.05.1920. Entrée en vigueur le 01.01.1921.
7) police d'abonnement datée n°37 datée du 01.05.1920. Entrée en vigueur: 01.01.1921, règlement général et conditions d'abonnement.
- Carte adressée à la Muncipalité d'Ecublens par la Direction de la Compagnie Lausanne-Ouchy et Eaux de Bret datée du 1.03.1907: "Nous avons l'honneur de vous adresser sous ce pli, en double exemplaire un contrat d'abonnement d'eau n°32 et 47". La carte se trouvait à l'intérieur du règlement de 1920.
8) police d'abonnement n°60 pour la fontaine du Pontet datée du 01.05.1920. Entrée en vigueur le 01.10.1920.
9) police d'abonnement n°46 pour la fontaine du Motty datée du 01.05.1920. Entrée en vigueur le 01.11.1920.
10) police d'abonnement n°928 pour le four communal datée du 11.06.1920. Entrée en vigueur le 01.07.19204
11) police d'abonnement n°1442 pour le collège datée du 30.04.1920. Entrée en vigueur le 01.05.1920.
12) police d'abonnement n°1429 pour le pressoir en Villars datée du 25.08.1923. Entrée en vigueur le 01.07.1923.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Dossier déposé aux Archives entre 2003 et 2017 et intégré à l'inventaire en 2019.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Actes officiels "Petits formats"
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
28.02.2019: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
28.02.2019: Pieracci (Aurélie)