Cote
CH 001662-8 A-(01)-E-a-02-031
Titre
Statuts de la Fondation pour la garde médicale dans la région lausannoise (1988)
Date(s)
- 1988 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
< 0.5 cm
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
-
Statuts de la Fondation pour la garde médicale, 09.02.1988. (non signé). "Sous la dénomination Fondation pour la garde médicale, la Société Vaudoise de Médecine (SVM) constitue une fondation [...] a pour but d'exploiter le central téléphonique des médecins (CTM) et l'ensemble de ses services périphériques.
-
Fondation pour la garde médicale: "Signatures", 09.02.1988 (non signé). Abrogé.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement alpha-chronologique. Cote attribuée par le service producteur: Conventions Communes/Médecine et santé 12
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
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Écriture des documents
Notes de langue et graphie
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Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
14.06.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
14.06.2018: Pieracci (Aurélie)