Elections communales : entente Centre Droite Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
- Dossier
- 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
Elections communales : entente Centre Droite Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
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Plans
Energie solaire, éolienne, alternative
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux, rapport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports plans, convention
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, budget
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis, budgets, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, extraits de procès-verbaux, contrat de maintenance, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, facture
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport d'intervention, devis, photographies imprimées, contrats d'entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance et Rapports O. Gianina
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance et Rapports O. Gianina
Fait partie de Archives communales de Founex
Calculs hydrauliques, plans
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
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Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, autorisations de déverser
Epuration des eaux : anciens égouts
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Correspondance
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
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Plans
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Correspondance, photographies, plans
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
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Correspondance
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Correspondance
Epuration des eaux : STEP, vidange (installations privées), entretien du réseau
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Correspondance
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
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Rapports, plans
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
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Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
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Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance, listes des mises à jour des bâtiments
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, photographies
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
EtaCom, péréquation intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport technique
Etude pour l'installation du téléréseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, expertise, factures, listes des propriétaires, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
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Plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat d’entretien, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations