Bureau électoral – Votations – Elections
- CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02
- SSérie
- 1981 - 2016
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Registre foncier : réquisitions
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Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
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Correspondance
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 2
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Correspondance, camps de ski, postulations, élèves, rapports inspection
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Correspondance, contrat, facture, livre de compte, affiches
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Comptes
Groupe scolaire étape 2, n°6 : 1982-1985
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Plans, comptes
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
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Fiches individuelles vertes
Domaines et routes : réfection de la chaussée, assainissement des eaux
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Domaines et routes : aménagement route carrefour « Longemalle »
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Garages professionnels : plaques professionnelles, mesures d’assainissement
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Correspondance
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Photographie
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Pièces annexes aux séances, votations, élections
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Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
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Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
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Domaines et routes : routes nationales, contrôle des niveaux sonores
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Plans
Extension du réseau et prise SANE
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Plan
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 4
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Correspondance, camps de ski, postulations, élèves, rapports inspection
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Correspondance, plans
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Domaines et routes : réfection de chaussée Rue principale du village
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
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Correspondance, formulaires
Taxes communales (encaissement)
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Distribution – Eclairage public – Installation
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Conseil communal : secrétariat
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Budgets, correspondance, comptes, préavis
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Plan
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 3
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Correspondance, camps de ski, postulations, élèves, rapports inspection
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Chômage, dossiers avec recherches d’emploi, correspondance, aide sociale, placements
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Impôts
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Correspondance, livret de fête (projet), présentation, affiche, listes des sponsors, organigramme, programme, plans, listes des commissions, procès-verbaux, coupures de presse
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Fiches de contrôle
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Cimetière (gestion administrative)
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Procès-verbaux d’inhumation, annonces de décès, copies d’actes de décès, constats de décès
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Rôles
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Correspondance, actes (copies)
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
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Descriptif, plans
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Correspondance
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Listes
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
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Centre communal Le Perron 227 : aide au logement
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Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Affaires communales : pièces annexes aux séances
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Ordres du jour, correspondance, préavis
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Comptes
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Permis de construire
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Arrêtés d'imposition
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Correspondance
Annexe à la servitude foncière parcelle communale No 48
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Plans, correspondance
Centre communal Le Perron : démarches officielles
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Recherche de prêts, projets d’actes, constitution fondation, propositions architecte, correspondance Etat
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Extraits de procès-verbaux
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Tableaux de bord financier
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Plans, devis, contrats, correspondance
Le territoire communal en 1989
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Plans
Centre communal Le Perron 8 : Demandes d’acomptes des artisans
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Accomptes
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Comptabilité, décomptes finaux
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : 80
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Correspondance
Domaines et routes : conduite Chéserex-Eysins
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Correspondance, activités
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Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
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Livre de caisse
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Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
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Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
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Plans
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Procès-verbaux de chantier
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Conseil intercommunal
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Préavis, rapports de commissions, procès-verbaux, récapitulatifs des budgets et comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Personnel communal : anciens employés
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Contrats, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Préavis, ordres du jour, correspondance
Centre communal Le Perron : installations électriques et plans techniques
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Plans
Contrôle des habitants : permis de séjour et d’établissement, déclarations de garantie
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Permis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Comité de direction
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Questionnaires
Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade, NICAUD, POUSAZ, GALOFARO
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Bail, inventaires, correspondance, patente
Office communal de la protection civile
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Statistiques des constructions
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
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