Cote
CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-03-03
Titre
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Conseil intercommunal
Date(s)
- 1990 - 2001 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Préavis, rapports de commissions, procès-verbaux, récapitulatifs des budgets et comptes