archivescommunales.ch

Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, bail à loyer pour locaux commerciaux, contrat de prêt et reconnaissance de dette, factures, procès-verbaux, réquisition de poursuite, recoure de Conchita POUSAZ contre la décision de la Police cantonale du Commerce du 28 avril 1995 (fermeture immédiate)

Compagnie vaudoise d’électricité : raccordements électriques à Sous-Cor

CH 002030-6 A-(3)-(8)-82-03-03
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, plans

Conseil communal

CH 002030-6 A-(2)-B-Bb 01
Dossier
1990 - 1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Préavis, ordres du jour, correspondance

Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : 80

CH 002030-6 A-(2)-I-I 48
Dossier
1989 - 1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Police du feu, sapeurs-pompiers

CH 002030-6 A-(2)-M-Md
SSérie
1957 - 1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration

CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-03-03
Pièce
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques

Plan partiel d’affectation PPA, La Bégoude, Chise

CH 002030-6 A-(2)-G-Gd-Gd 05
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans

Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : 81

CH 002030-6 A-(2)-I-I 48
Dossier
1971 - 1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Convention, statuts

Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers

CH 002030-6 A-(2)-M
Série
1957 - 1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Office communal de la protection civile

CH 002030-6 A-(2)-M-Mb
SSérie
1990 - 1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques

Révision générale des estimations fiscales

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaires

Places de jeu de l'Esplanade, de la Poste et de l'église

CH 002030-6 A-(3)-(4)-44-01-01
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, photographies imprimées

Rôle des électeurs

CH 002030-6 A-(2)-Q-Q 04
Pièce
1987 - 1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rôles

Actes d’origine

CH 002030-6 A-(2)-R-Ra-Ra 09
Dossier
1987 - 1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, actes (copies)

Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
1995 - 1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, livret de fête, sets de tables, étiquettes de bouteille, organigramme, liste des restaurants, budgets, listes des commissions, procès-verbaux, devis, coupures de presse

Travaux publics, ponts et chaussées

CH 002030-6 A-(2)-G-Gb
SSérie
1912 - 1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Travaux Télécom

CH 002030-6 A-(2)-G-Gb-Gb 12
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans, avis

Temple d’Eysins : Cession de la quote-part entre la commune Signy-Avenex et Eysins, minute du notaire Dubois Nyon

CH 002030-6 A-(2)-I-I 22
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Office communal du travail : chômage

CH 002030-6 A-(3)-(7)-75-01-01
Dossier
1994 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaires, cartes de timbrage

Chômage, Bouton d’Or

CH 002030-6 A-(2)-R-Rc-Rc 04
Dossier
1993 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Conseil communal et élections

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-02-02
Dossier
1985 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions

Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapport

Cadastre anciennes décharges

CH 002030-6 A-(2)-G-Ga-Ga 04
Dossier
1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plan

Installations particulières : vidanges

CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-04-04
Dossier
1993 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Tous-ménages

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-01-01
Dossier
1992 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Journaux communaux

Cadastre et plans

CH 002030-6 A-(2)-G-Ga
SSérie
1985 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Eau : adduction eau repérage « Le Perron »

CH 002030-6 A-(2)-I-I 28
Dossier
1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Permis de construction

CH 002030-6 A-(2)-J-J 02
Dossier
1972 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Permis de construire

Conseil communal et élections

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-01-01
Dossier
1985 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions

Conseil communal

CH 002030-6 A-(2)-B-B 01
Pièce
1979 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux manuscrits

Conseil communal : secrétariat

CH 002030-6 A-(2)-B-Bb 05
Dossier
1985 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Budgets, correspondance, comptes, préavis

Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques

CH 002030-6 A-(2)-J
Série
1965 - 1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Votations élections

CH 002030-6 A-(2)-Q-Q 05
Dossier
1992 - 1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Plan général d’affectation

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique

Géographie communale et aménagement du territoire

CH 002030-6 A-(2)-G
Série
1890 - 1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Centre communal Le Perron : PPE Le Perron

CH 002030-6 A-(2)-I-I 51
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes

Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins

CH 002030-6 A-(3)-(6)-64-10-10
Dossier
1996 - 1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, contrôles périodiques des bornes hydrantes, rapports d’interventions, listes des effectifs, coupure de presse

Conseil communal

CH 002030-6 A-(2)-B-B 02
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Projet de circulation commune d’Eysins

CH 002030-6 A-(2)-G-Gd-Gd 06
Pièce
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plan

Personnel communal : anciens employés

CH 002030-6 A-(2)-R-Ra-Ra 11
Dossier
1990 - 1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrats, correspondance

Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(2)-R-Ra-Ra 18
Dossier
1993 - 1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rôles

Procès-verbal d'incinération

CH 002030-6 A-(3)-(6)-64-04-04
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbal

Affaires communales

CH 002030-6 A-(2)-B-Bb 07
Dossier
1994 - 1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Pièces annexes aux séances : ordres du jour, correspondance, préavis

Correspondance reçue et expédiée (janvier à juin)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Plan général d’affectation

CH 002030-6 A-(3)-(3)-32-01-01
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique

Aménagement du territoire, urbanisme

CH 002030-6 A-(2)-G-Gd
SSérie
1890 - 1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : mesures de débit

CH 002030-6 A-(2)-I-I 49
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Elections-votations

CH 002030-6 A-(2)-Q-Q 02
Dossier
1996 - 1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux, rôles

Correspondance reçue et expédiée (juillet à décembre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Industrie, commerce. Office communal du travail

CH 002030-6 A-(2)-R-Rc
SSérie
1964 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-02-02
Dossier
1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Modifications apportées par le Conseil communal

Correspondance reçue et expédiée (janvier à mars)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée

CH 002030-6 A-(1)-C-C.1.a.2
Dossier
1965 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers, vente PPE à UBS et Iota

CH 002030-6 A-(2)-I-I 17
Dossier
1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, copie d'acte

Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)

CH 002030-6 A-(1)-G
Série
1798 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Anciens actes d'origine

CH 002030-6 A-(1)-G-G.4.b
Dossier
1801 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Fonds ancien (1314-1999)

CH 002030-6 A-(1)
Fonds
1314-1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête

CH 002030-6 A-(1)-C
Série
1774 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux de la Municipalité

CH 002030-6 A-(2)-A-A 01
Pièce
1969 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Artisans et commerçants locaux

CH 002030-6 A-(2)-R-Rc-Rc 01
Dossier
1964 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Factures

Registre viticole d'Eysins

CH 002030-6 A-(1)-C-C.2.c.1
Pièce
1901 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau

CH 002030-6 A-(2)-H-Hc
SSérie
1996 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Téléréseau

CH 002030-6 A-(2)-H-Hc-Hc 01
Dossier
1996 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrats, correspondance

Société de jeunesse d’Eysins

CH 002030-6 A-(2)-S-S 02
Dossier
1989 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, activités

Règlements communaux

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-02
SSérie
1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance reçue et expédiée (avril à décembre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Permis d’habiter ou d’utiliser

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05-05
Dossier
1998 - 2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Permis d'habiter, permis d'utiliser

Assurances

CH 002030-6 A-(2)-F-Fg
SSérie
1967 - 2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Centre communal Le Perron : crèche La Galiote, expertise vente

CH 002030-6 A-(2)-I-I 18
Dossier
2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Etablissement Elisabeth de Portes

CH 002030-6 A-(3)-(5)-51-02-02
Dossier
1998 - 2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, listes d’élèves

Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.

CH 002030-6 A-(2)-F-Fg-Fg 01
Dossier
1967 - 2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée (janvier à septembre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée (octobre à décembre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Etablissement Elisabeth de Portes

CH 002030-6 A-(3)-(5)-51-03-03
Dossier
1998 - 2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, listes d’élèves

Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade, NICAUD, POUSAZ, GALOFARO

CH 002030-6 A-(2)-I-I 09
Dossier
1990 - 2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bail, inventaires, correspondance, patente

Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
1991 - 2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rapports de présentation, règlements, plans

Transports scolaires

CH 002030-6 A-(3)-(5)-52-03-03
Dossier
1996 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)

CH 002030-6 A-(3)-(6)-66-02-02
Dossier
1998 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

Statistiques financières

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1989 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Tableaux de bord financier

Mise en compte des impôts communaux

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-04-04
Dossier
1981 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Centre communal Le Perron : Café-restaurant Relais fleuri, V. Imfeld (L’Esplanade), entretien et patentes

CH 002030-6 A-(2)-I-I 16
Dossier
1994 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Patentes

Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Conseil intercommunal

CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-03-03
Pièce
1990 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Préavis, rapports de commissions, procès-verbaux, récapitulatifs des budgets et comptes

Etablissement secondaire de Nyon-Marens

CH 002030-6 A-(3)-(5)-51-03-03
Dossier
1999 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, situation des coûts, comptes, procès-verbaux, factures, rapport intermédiaire du groupe de travail pour l'étude d'une nouvelle convention

Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans