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Culture des champs - Arboriculture
Culture des champs - Arboriculture
Curatelle
Curatelle
Décharges contrôlées
Décharges contrôlées
Déchets - Ordures ménagères
Déchets - Ordures ménagères
Déchets ménagers
Déchets ménagers
Décision de recevoir au nombre des Bourgeois M. H. Burger
Décision de recevoir au nombre des Bourgeois M. H. Burger
Décision du Conseil d'Etat
Décision du Conseil d'Etat
Déclaration de la Municipalité de Prilly pour le transport de fonds en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery
Déclaration de la Municipalité de Prilly pour le transport de fonds en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery
Décompte final
Décompte final
Défense grêle
Défense grêle
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1797-1813)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1797-1813)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements
Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements
Demande d'acte pour Wihler (Martin)
Demande d'acte pour Wihler (Martin)
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission au nombre des Bourgeois de Jouxtens & Mézery
Demande d'admission au nombre des Bourgeois de Jouxtens & Mézery
Demande d'association à la Bourgeoisie de Jouxtens et Mézery au nom de M. Olivier
Demande d'association à la Bourgeoisie de Jouxtens et Mézery au nom de M. Olivier
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997
Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997
Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997
Demande de bourgeoisie
Demande de bourgeoisie
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.
Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.
Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.
Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.
Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale
Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale
Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.
Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic
Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic
Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble
Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"
Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.
Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.
Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).
Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).
Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.
Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery
Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery
Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes
Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)
Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)
Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes
Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers
Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Demandes de subsides
Demandes de subsides
Denrées alimentaires - Contrôle
Denrées alimentaires - Contrôle
Dentiste scolaire
Dentiste scolaire
Déprédations
Déprédations
Détermination du loyer
Détermination du loyer
Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Devis, planning et photographies du chantier
Devis, planning et photographies du chantier
Direction (1900-1940)
Direction (1900-1940)
Direction des écoles
Direction des écoles
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia
Divers
Divers
Divers travaux avec pièces justificatives. Installation du chauffage
Divers travaux avec pièces justificatives. Installation du chauffage
Divers travaux d'entretien ou transformations
Divers travaux d'entretien ou transformations
Document relatif à M. Kretler, boulanger
Document relatif à M. Kretler, boulanger
Documents antérieurs à 1800
Documents antérieurs à 1800
Documents antérieurs à 1900
Documents antérieurs à 1900
Documents concernant la naturalisation de M Bourlot (Michel)
Documents concernant la naturalisation de M Bourlot (Michel)
Documents divers 1800-1899
Documents divers 1800-1899
Documents relatifs à la bourgeoisie de Breit (Pierre Antoine)
Documents relatifs à la bourgeoisie de Breit (Pierre Antoine)
Documents relatifs à une demande d'acquisition de bourgeoisie de Sieur Girod (Jean Jaques)
Documents relatifs à une demande d'acquisition de bourgeoisie de Sieur Girod (Jean Jaques)
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Domaines et forêts
Domaines et forêts
Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois
Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois
Donation entre Vifs faite judicialement par Honnête Gignillioud du dit lieu en faveur en faveur de l'Honnorable Commune de Jouxtens et Mézery et homologation d'icelle
Donation entre Vifs faite judicialement par Honnête Gignillioud du dit lieu en faveur en faveur de l'Honnorable Commune de Jouxtens et Mézery et homologation d'icelle
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier d'enquête (1)
Dossier d'enquête (1)
Dossier d'enquête (2)
Dossier d'enquête (2)
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